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Actualités - Agenda

Retrouvez toute l'actualité, les nouveautés et les événements du Relais Petite Enfance. Le Relais Petite Enfance ouvre ses portes aux parents Le 24 février de 9h30 et 11h30, le Relais Petite Enfance p

18/01/2022 18:24

SIRTOMAD

Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique SIRTOMAD EPFL SCoT Le syndicat mixte de traitement des ordures ménagères et autres déchets La gestion des déchets Le Syndicat Mixte de Traiteme

18/01/2022 18:10

Brigitte BARÈGES

18/01/2022 18:08

Annuaire des élus Ville de Montauban

18/01/2022 18:08

Annuaire des élus SIRTOMAD

18/01/2022 18:07

Les documents de demande

Retrouvez sur cette page les documents relatifs à vos demandes de voirie Règlement de voirie du Grand Montauban Demande d'accord technique Demande de permission de voirie Demande d'arrêté municipal : 

18/01/2022 16:44

Voirie

Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique État civil et citoyenneté Enfance et jeunesse Logement et urbanisme Voirie Sécurité et prévention Mobilité et stationnement Santé et solidarité

18/01/2022 16:44

Décès et cimetières

Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Actes d'état civil Titres d'identité Mariage et PACS Déclarations et certificats Élections et recensement Décès et cimetières Localiser les cim

18/01/2022 12:34

montauban.com

18/01/2022 12:26

Recensement

Tout jeune Français qui a 16 ans doit se faire recenser. Qui est concerné ? Tout jeune de nationalité française doit se faire recenser à la mairie de son domicile, entre le jour de ses 16 ans et le de

18/01/2022 12:16

Listes électorales

S'inscrire sur les listes électorales et voter. Inscription sur les listes électorales Qui est concerné ? Tout électeur qui souhaite s’ inscrire pour la première fois de sa vie sur les listes électora

18/01/2022 12:16

Élections et recensement

Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Actes d'état civil Titres d'identité Mariage et PACS Déclarations et certificats Élections et recensement Décès et cimetières S'inscrire sur le

18/01/2022 12:16

Le certificat d’hérédité

La fin du certificat d'hérédité Initialement délivré aux héritiers (conjoint, enfants ou petits-enfants) pour effectuer les formalités successorales auprès des administrations et des banques, le certi

18/01/2022 11:09

Le certificat de vie

Qu’est-ce qu’un certificat de vie ? Les autorités ou administrations ont parfois besoin de vérifier la situation de leurs usagers, et notamment le non décès.  Pour cela elles demandent aux administrés

18/01/2022 11:09

Le certificat de résidence

Qu’est-ce qu’un certificat de résidence ? L’article 102 du Code Civil énonce que le domicile est le lieu où toute personne a son principal établissement, lieu qui permet l’exercice de ses droits civil

18/01/2022 11:09

Le certificat de concubinage

Qu’est-ce qu’un certificat de concubinage ? Les personnes vivant en union libre ou en concubinage au même domicile peuvent avoir besoin d’apporter la preuve de cette situation à des administrations. T

18/01/2022 11:09

Le certificat de changement de domicile

Qu’est-ce qu’un certificat de changement de domicile ? Ce document est délivré sur demande à tout administré quittant une commune pour habiter dans un pays étranger, un territoire ou un département d’

18/01/2022 11:08

La légalisation de signature

Qu’est-ce que la légalisation de signature ? La légalisation de signature permet de faire authentifier votre propre signature sur un acte qui a été rédigé et signé sans la présence d'un notaire. Le dé

18/01/2022 11:08

La déclaration de naissance

Une formalité obligatoire La déclaration de naissance est obligatoire, que les parents soient mariés ou non. Elle doit impérativement se faire à la mairie du lieu de naissance, dans les 5 jours qui su

18/01/2022 11:08

Le livret de famille

Qu'est-ce que le livret de famille ? Remis à l'occasion d'un mariage, à la naissance du premier enfant de parents non mariés ou lors de l'adoption d'un enfant par un couple ou une personne célibataire

18/01/2022 11:08