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La voirie
travaux LE DOCUMENT DEVRA ETRE RETOURNE AU SERVICE PAR : courriel : - pour les arrêtésmunicipaux et les déménagements : arretes-voirie@ville-montauban.fr - pour les autres documents : gmca-voirie@ville-montauban [...] voirie du Grand Montauban Demande d'accord technique Demande de permission de voirie Demande d'arrêtémunicipal : format WORD / format PDF (ce formulaire s'applique de façon exclusive depuis le 1er
14/06/2022 19:23
Règlement de voirie
ille-montauban.fr Travaux : demande d'arrêtémunicipalL'arrêté de travaux Pour faciliter la mise en place du chantier ou la réalisation des travaux, un arrêté peut être demandé pour occuper la voirie [...] déménagement, doit demander un arrêté d'occupation de la voie publique à la Mairie. Faire une demande Dossier à télécharger Demande d'arrêté pour un déménagement (pdf) Demande d'arrêté pour un déménagement (word) [...] de stationnement dans la rue. Faire une demande Dossier à télécharger Demande d'arrêté pour travaux (pdf) Demande d'arrêté pour travaux (word) Adresse de dépôt du dossier Hôtel de Ville - Service ex
14/06/2022 19:23
Sécurité et Police Municipale : les projets pour 2022
156 pour non-respect des arrêtésmunicipaux. Hausse de 100% du taux de verbalisation sur les contrôles de vitesse. 1 206 procédures judiciaires (écritures de la Police Municipale transmises à la Police [...] disposition de nos policiers municipaux avec des objectifs que je résume en trois mots : Prévention, Dissuasion, Répression. Ces dernières années, notre Police Municipale a ainsi étendu ses plages d’i [...] dont 285 visites de logements (permis de louer). Pour rappel la Police Municipale de Montauban, ce sont 48 policiers municipaux, 18 ASVP, 2 personnes en charge des aires des gens du voyage, 3 médiateurs
25/01/2022 11:29
Conseil municipal du 24 mai 2016
rubrique Conseil municipal du 2 février 2016 Conseil municipal du 30 mars 2016 Conseil municipal du 21 avril 2016 Conseil municipal du 24 mai 2016 Conseil municipal du 29 juin 2016 Conseil municipal du 21 juillet [...] juillet 2016 Conseil municipal du 6 octobre 2016 Conseil municipal du 2 novembre 2016 Conseil municipal du 30 novembre 2016 Conseil municipal du 22 décembre 2016 Compte rendu - Session ordinaire L’an deux [...] deux mille seize, le mardi 24 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par
14/06/2022 19:23
Conseil municipal du 16 avril 2018
rubrique Conseil municipal du 6 février 2018 Conseil municipal du 12 mars 2018 Conseil municipal du 16 avril 2018 Conseil municipal du 28 mai 2018 Conseil municipal du 25 juin 2018 Conseil municipal du 16 juillet [...] juillet 2018 Conseil municipal du 8 octobre 2018 Conseil municipal du 26 novembre 2018 Conseil municipal du 17 décembre 2018 Compte rendu - Session ordinaire L’an deux mille dix-huit, le lundi 16 avril à [...] à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article
14/06/2022 19:23
Une ville façonnée par les idéaux contemporains
explique sans doute le peu de documents sur ces véhicules. Pôle Mémoire – Archives municipales, 15W316 Arrêtémunicipal sur la salubrité (17 août 1835) Rédigé par l’inspecteur-général des Ponts et Chaussées [...] construction des abattoirs… L’eau courante n’étant pas disponible dans les habitations, le conseil municipal se dote d’une commission des fontaines. Au XX e siècle, ce réseau de fontaines publiques deviendra [...] y répond avec la construction de bains-douches. Après 20 ans de discussions au sein du conseil municipal et d’études préalables, ils ouvrent en 1932 dans le quartier de Sapiac. S’en suit dès l’année suivante
14/06/2022 19:23
Budget
er dans la même rubrique Domaines d'intervention Élus du Conseil municipal Délibérations du Conseil Municipal Budget Conseil Municipal des Enfants (CME) Le décret n°2016-834 du 23 Juin 2016 pris en application [...] leur adoption par l’assemblée délibérante. Budgets primitifs 2022 Les délibérations du Conseil Municipal en date du 22 mars 2022 relatives aux budgets primitifs 2022 (principal et annexes) de la Ville [...] 2022 Ville MIB Boutique et services annexes Compte administratif 2020 Les délibérations du Conseil Municipal en date du 28 juin 2021 relatives au Compte Administratif 2020 (principal et annexes) de la Ville
14/06/2022 19:23
Conseil municipal du 16 décembre 2015
Conseil municipal du 27 janvier 2015 Conseil municipal du 14 avril 2015 Conseil municipal du 1er juin 2015 Conseil municipal du 23 juin 2015 Conseil municipal du 28 juillet 2015 Conseil municipal du 29 septembre [...] septembre 2015 Conseil municipal du 21 octobre 2015 Conseil municipal du 20 novembre 2015 Conseil municipal du 16 décembre 2015 Compte rendu - Session ordinaire L’an deux mille quinze, le mercredi 16 décembre [...] d'Urbanisme - Avis du Conseil Municipal N° 230/12/2015 : 2ème révision du Plan Local d'Urbanisme - bilan de la concertation N° 231/12/2015 : 2ème révision du Plan Local d'Urbanisme - arrêt du projet avant enquête
14/06/2022 19:23
Vendre ou louer son bien
des lieux), sur la consommation énergétique (DPE) ou encore les différents risques (plomb, amiante, arrêté sur les risques naturels …). En savoir plus sur les documents et justificatifs obligatoires Vendre [...] urbain PDF 322,4 Ko périmètre du Droit de préemption urbain (plan) PDF 5,3 Mo Contact Services municipaux Permis de louer - Service Communal d’Hygiène et de Santé Adresse : Pôle Solidarité 285, avenue
14/06/2022 19:23
Contact
54 Direction Voirie Infrastructure : 05 63 22 14 89 Informations sur les demandes de voiries, les arrêtés, les travaux en cours, l’éclairage, les accès centre-ville Direction de l'Urbanisme et des Planifications [...] économique : 05 63 92 00 47 Service Emploi : 05 63 92 00 42 Service Habitat : 05 63 22 50 50 Police municipale Contacts Interventions – Urgences : 05 63 22 12 22 (du lundi au dimanche de 7h à 03h30) Objets
14/06/2022 19:23
Heurts et malheurs des grands idéaux
permettent d’obtenir des tickets et des coupons pour des produits spécifiques. Le 9 mars 1940, un arrêté définit les catégories d’âges et les quantités de denrées correspondantes. Au fil des mois, les pénuries [...] zone libre par les Allemands provoque un nouveau départ de ces toiles. Pôle Mémoire – Archives municipales, 1M109 Photographie du personnel recruté pour traiter les œuvres du Louvre installées
14/06/2022 19:23
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