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Découverte de l’UNICEF et des droits des enfants
qui lui sont reconnus considèrent l’enfant dans sa globalité : ces droits sont aussi bien d’ordre civil que politique, économique, social ou culturel. c’est un texte qui tient compte de l’importance des [...] traditions et des valeurs culturelles. c’est un cadre de référence moral et juridique commun à tous les États pour mettre en place des actions en faveur des enfants et évaluer les progrès accomplis. Les principes
07/09/2021 19:39
Subventions, je m'informe
plus bas, Identification et immatriculation ). Au nom du principe de séparation de l’église et de l’État, une collectivité ne peut pas consentir de subvention pour une manifestation cultuelle même si celle-ci [...] Sirene (système informatique pour le répertoire des entreprises et des établissements), enregistre l'état-civil de toutes les entreprises, les associations et leurs établissements. Dans quel cas faut-il demander [...] remplit au moins l'une des conditions suivantes : Elle souhaite demander des subventions auprès de l’État ou des collectivités territoriales. Elle exerce des activités qui conduisent au paiement de la TVA
07/09/2021 19:39
Location de salles des fêtes
vous faudra le retourner au service signé accompagné : d’une attestation d’assurance responsabilité civile dégâts des eaux, incendie, vols, dégradations intérieures et extérieures à votre nom pour la dite [...] salles : caractéristiques et tarifs Les salles des fêtes sont louées du vendredi au lundi avec un État des lieux sur place le vendredi et le lundi. La période "hiver" est comprise entre le 1 er novembre
07/09/2021 19:39
Conseil municipal du 21 juillet 2016
gestion technique des salles de spectacles N° 136/07/2016 : Création d'un emploi permanent d'agent d'EtatCivil N° 137/07/2016 : Modification du tableau des effectifs - création de postes N° 138/07/2016 :
07/09/2021 19:39
Heurts et malheurs des grands idéaux
Cet avis de décès adressé au Maire de Montauban par l’administration pénitentiaire de Toulouse fait état des effets personnels de Louis Sabatié après son exécution à la prison Saint-Michel de Toulouse. Pôle [...] Bons de solidarité (1940-1945) Les bons de solidarité, vendus au profit des populations civiles éprouvées par la guerre et des prisonniers, n’ont aucune valeur monétaire. Ils constituent néanmoins [...] maquisards et les populations juives du département. Ils commettront de nombreuses exactions contre les civils et les résistants. Pôle Mémoire – Musée de la Résistance et du Combattant, 1Fi152 Correspondance
07/09/2021 19:39
Conseil municipal du 14 mars 2017
procédure et de réparation des dommages subis N° 44/03/2017 : Création d'un emploi permanent d'agent d'EtatCivil N° 45/03/2017 : Création d'un poste de technicien à la Direction des Moyens Généraux N° 46/03/2017
07/09/2021 19:39
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07/09/2021 19:39
Déménager
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07/09/2021 19:39
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