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Voirie
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07/09/2021 19:39
Sécurité et prévention
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07/09/2021 19:39
État civil et citoyenneté
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07/09/2021 19:39
Associations
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07/09/2021 19:39
Vie des quartiers
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07/09/2021 19:39
Santé et solidarité
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11/10/2021 17:49
Logement et urbanisme
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07/09/2021 19:39
Enfance et jeunesse
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07/09/2021 19:39
Mobilité et stationnement
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07/09/2021 19:39
Déchets et propreté
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07/09/2021 19:39
Au quotidien
Étatcivil et citoyenneté Espace citoyens Listes électorales Enfance et jeunesse Petite enfance Ecoles et scolarité Centres de loisirs Animation et information jeunesse Agenda et temps forts Logement et
07/09/2021 19:39
Espace citoyens
administratives Depuis l’espace citoyens, vous pouvez notamment réaliser vos demandes d’actes d’étatcivil (naissance, décès, mariage) ou encore prendre un rendez-vous pour déposer une demande de carte
07/09/2021 19:39
Subventions, je m'informe
plus bas, Identification et immatriculation ). Au nom du principe de séparation de l’église et de l’État, une collectivité ne peut pas consentir de subvention pour une manifestation cultuelle même si celle-ci [...] Sirene (système informatique pour le répertoire des entreprises et des établissements), enregistre l'état-civil de toutes les entreprises, les associations et leurs établissements. Dans quel cas faut-il demander [...] remplit au moins l'une des conditions suivantes : Elle souhaite demander des subventions auprès de l’État ou des collectivités territoriales. Elle exerce des activités qui conduisent au paiement de la TVA
07/09/2021 19:39
Location de salles des fêtes
vous faudra le retourner au service signé accompagné : d’une attestation d’assurance responsabilité civile dégâts des eaux, incendie, vols, dégradations intérieures et extérieures à votre nom pour la dite [...] salles : caractéristiques et tarifs Les salles des fêtes sont louées du vendredi au lundi avec un État des lieux sur place le vendredi et le lundi. La période "hiver" est comprise entre le 1 er novembre
07/09/2021 19:39
Déménager
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07/09/2021 19:39
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