SCoT

Composition du Bureau

• Communauté de Communes Coteaux et Plaines du Pays Lafrancaisain

Alain BELLICCHI, Thierry DELBREIL, Christèle GARCIA, Michel LAMOLINAIRIE

• Grand Montauban Communauté d'Agglomération

Brigitte Barèges , Laurence PAGES, Françoise PIZZINI, Jean-Louis IBRES, Claude VIGOUROUX, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Bernard PAILLARES, Francis LABRUYERE, Marie-Claude BERLY, Jean-Pierre FOISSAC

Composition du Comité Syndical

• Communauté de Communes Coteaux et Plaines du Pays Lafrancaisain

Alain BELLICCHI, Véronique COLOMBIE, Thierry DELBREIL, Christèle GARCIA, José LACOMBE, Michel LAMOLINAIRIE, Christian LESTRADE, Christine POEZEVARA, Guy PORTAL

• Grand Montauban Communauté d'Agglomération

Brigitte BAREGES, Véronique LAGARRIGUE, Marie-Claude BERLY, Laurence PAGES, Thierry DEVILLE, Clarisse HEULLAND, Bernard PECOU, Marie-Agnès DETAILLEUR, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Nadia CHEKLIT, Jean-François GARRIGUES, Bernard BOUTON, Nadine BON, Jean-Pierre FOISSAC, Jean-Martial DEJEAN, Françoise PIZZINI, Jean-Louis IBRES, Stéphanie OLIVE, Alain BODERIOU, Colette ESNAULT, Laurent FARRUGIA, Francis MASSIMINO, Aline CASTILLO, Jacques GAYRAL, Alain GABACH, Claude VIGOUROUX, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Paul GRAND, Bernard PAILLARES, Mathieu ALBERT, Michel CORNILLE, Francis LABRUYERE

Par délibération du Comité Syndical, le SCoT de l’Agglomération de Montauban a été approuvé le 14 mai 2013 et rendu exécutoire le 15 mai 2013

Délibérations du 03/04/2023

Liste des délibérations

• 6/04/2023 : Compte de Gestion 2022
• 7/04/2023 : Compte Administratif 2022
• 8/04/2023 : Contributions 2023
• 9/04/2023 : Budget Primitif 2023
• 10/04/2023 : Intégration de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne dans le périmètre du SCoT de l'Agglomération de Montauban

Délibérations du 20/03/2023

Liste des délibérations

Procès verbal (mise en ligne le 07/04/2023)

• 1/03/2023 : Modification du règlement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT de l'Agglomération de MontaubanModification du règlement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT de l'Agglomération de Montauban  (mise en ligne le 23/03/2023)
• 2/03/2023 : Délégation de l'assemblée à Madame la Présidente en application des dispositions de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification  (mise en ligne le 23/03/2023)
• 3/03/2023 : Avis sur le projet de révision du PLU de l'Honor-de-Cos  (mise en ligne le 23/03/2023)
• 4/03/2023 : Mise en oeuvre du droit d'option pour application de l'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 pour le Syndicat Mixte d'élaboration, de gestion et de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'Agglomération de Montauban - Modification  (mise en ligne le 23/03/2023)
• 5/03/2023 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2023  (mise en ligne le 23/03/2023)

Délibérations du 08 décembre 2022

Liste des délibérations

Procès verbal(mise en ligne le 23/03/2023)

• 19/2022 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Générale des Collectivités Territoriales. (mise en ligne le 13/12/2022)
• 18/2022 : Avis sur la modifiaction de PLU de la commune de Saint Nauphary. (mise en ligne le 13/12/2022)
• 17/2022 : Établissement d'un règlement budgétaire et financier (R.B.F) pour application de l'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023. (mise en ligne le 13/12/2022)
• 16/2022 : Fixation des durées d'amortissement des immobilisations pour l'application de l'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023. (mise en ligne le 13/12/2022)
• 15/2022 : Mise en oeuvre du droit d'option pour application de l'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 pour le Syndicat Mixte d'élaboration, de gestion et de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montauban. (mise en ligne le 13/12/2022)

• N°2022/4 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban, le Grand Montauban et le SCoT de l’Agglomération de Montauban pour l'accord-cadre d'acquisition d'une orthophotographie couleur haute.(mise en ligne le 05/10/2022)

• N°2022/3 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban, le Grand Montauban Communauté d'Agglomération, l'Etablissement Public Foncier Local de Montauban, le Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères et Autres Déchets, le Syndicat Mixte du SCoT de l'agglomération de Montauban et le Centre Communal d'Action Sociale de Montauban pour le marché : Prestations juridiques(mise en ligne le 26/07/2022)

• N°2022/2 : CONSTITUTION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE MONTAUBAN, le GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE L’AGGLOMERATION DE MONTAUBAN ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE MONTAUBAN POUR L'ACQUISITION D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ACTES DES ASSEMBLEES(mise en ligne le 26/07/2022)