Conseil Municipal du 21 mars 2023
Les délibération du 21 mars 2023
Le Procès verbal (mise en ligne le 24/04/2023)
- 29/03/2023 : Festivités sur le territoire montalbanais - Edition 2023 - Partenariat entre la Commune de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération (mise en ligne le 24/03/2023)
- 30/03/2023 : Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BY 550 située avenue de Mayenne - Friche Poult (mise en ligne le 24/03/2023)
- 31/03/2023 : Demande de cession direct par l'EPFL des parcelles cadastrées BY 160 et 162 au Grand Montauban - Autorisation de la commune de Montauban dans le cadre de la convention de portage (mise en ligne le 24/03/2023)
- 32/03/2023 : Acquisition d'un terrain cadastré DP 611 à Monsieur Camille Lonjou pour l'aménagement du volet hébergement du futur centre d'excellence sportif - Modification de la délibération demandant l'acquisition et le portage par l'Etablissement Public Foncier de Montauban (mise en ligne le 24/03/2023)
- 33/03/2023 : Recrutement d'un vacataire - Mars en danse (mise en ligne le 24/03/2023)
- 34/03/2023 : Recensement de la population - Rémunération complémentaire des agents (mise en ligne le 24/03/2023)
- 35/03/2023 : Modification de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) allouée aux professeurs et assistants territoriaux d'enseignement artistique (mise en ligne le 24/03/2023)
- 36/03/2023 : Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Commune de Montauban (mise en ligne le 24/03/2023)
- 37/03/2023 : Licenciement pour suppression d'un emploi permanent - Protocole transactionnel (mise en ligne le 24/03/2023)
- 38/03/2023 : Contrat de Ville - Programme d'actions 2023 : participation financière de la Commune de Montauban (mise en ligne le 24/03/2023)
- 39/03/2023 : Suppression de l'école Marcel Pagnol (mise en ligne le 24/03/2023)
- 40/03/2023 : Adhésions globales à des associations culturelles - Année 2023 (mise en ligne le 24/03/2023)
- 41/03/2023 : Convention d'objectifs et de moyens 2023 avec la SA USM Rugby au titre de missions d'intérêt général (mise en ligne le 24/03/2023)
- 42/03/2023 : Détermination de l'indemnisation des personnalités qualifiées extérieures membres de jury dans le cadres de consultations de marchés publics (mise en ligne le 24/03/2023)
- 43/03/2023 : Vote des taux des taxes communales 2023 (mise en ligne le 24/03/2023)
- 44/03/2023 : Dénomination de voie d'un lotissement situé au 1110 route de Saint Nauphary (mise en ligne le 24/03/2023)
- 45/03/2023 : Délégation de Service Public - Gestion du complexe aquatique Ingreo - Mesures liées à la crise énergétique - Avenant n°3 (mise en ligne le 24/03/2023)
- 46/03/2023 : Compte rendu des décisions du Maire (mise en ligne le 24/03/2023)