Conseil Municipal du 20 janvier 2023
Délibérations du 20 janvier 2023
Procès Verbal(mise en ligne le 16/02/2023)
- 01/01/2023 : OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN A MADAME LE MAIRE (mise en ligne le 30/01/2023)
- 02/01/2023 : OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN A MONSIEUR GERARD CATALA (mise en ligne le 30/01/2023)
- 03/01/2023 : DESIGNATION DE MEMBRES - PROPOSITION DE VOTE A SCRUTIN PUBLIC (mise en ligne le 30/01/2023)
- 04/01/2023 : COMITE DES JUMELAGES - MODIFICATION DE LA COMPOSITION ET DESIGNATION DE MEMBRES (mise en ligne le 30/01/2023)
- 05/01/2023 : SERVITUDE DE PASSAGE AVEC LA SOCIETE ENEDIS - 360 AVENUE D'ARDUS A MONTAUBAN (mise en ligne le 30/01/2023)
- 06/01/2023 : CONVENTION D'ADHESION DE LA VILLE DE MONTAUBAN AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE TARN ET GARONNE (mise en ligne le 30/01/2023)
- 07/01/2023 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS AU SEIN DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN (mise en ligne le 30/01/2023)
- 08/01/2023 : CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE MONTAUBAN (MEDIATHEQUE MEMO) ET CFM RADIO, LE CCAS (MAPA DE SAPIAC) ET LE GRAND MONTAUBAN (SERVICE PETITE ENFANCE) (mise en ligne le 30/01/2023)
- 09/01/2023 : POLE SENIORS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE MONTAUBAN ET LE GROUPE CGR CINEMAS (mise en ligne le 30/01/2023)
- 10/01/2023 : CONVENTIONS ENTRE LA CPAM DE TARN ET GARONNE ET LA COMMUNE DE MONTAUBAN POUR LE POLE SENIORS : CONVENTION DE PARTENARIAT ACCES AUX DROITS, AUX SOINS ET A LA PREVENTION SANTE ET CONVENTION D'UTILISATION DU PORTAIL EXTRANET « ESPACE PARTENAIRES » (mise en ligne le 30/01/2023)
- 11/01/2023 : CANDIDATURE AU LABEL VILLE ACTIVE ET SPORTIVE 2023-2026 (mise en ligne le 30/01/2023)
- 12/01/2023 : GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - RAPPORT D'ACTIVITE 2021 (mise en ligne le 30/01/2023)
- 13/01/2023 : DROITS DE PLACE DES HALLES, FOIRES ET MARCHES - TARIFS 2023 (mise en ligne le 30/01/2023)
- 14/01/2023 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN - AVENANT N°1 (mise en ligne le 30/01/2023)
- 15/01/2023 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION DU CREMATORIUM DE MONTAUBAN - AVENANT N° 7 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (mise en ligne le 30/01/2023)
- 16/01/2023 : COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE (mise en ligne le 30/01/2023)