Conseil Municipal du 13 février 2023
Les délibérations du 13 février 2023
Procès verbal (mise en ligne le 24/03/2023)
- 17/02/2023 : Modification des statuts du Grand Montauban Communauté d'Agglomération – Compétence facultative « Approvisionnement en eau » (mise en ligne le 16/02/2023)
- 18/02/2023 : Désignation de membres - Proposition de vote à scrutin public (mise en ligne le 16/02/2023)
- 19/02/2023 : Désignation des référents au sein du comité de pilotage Paris 24 (mise en ligne le 16/02/2023)
- 20/02/2023 : Modification de la composition de la commission Sports (mise en ligne le 16/02/2023)
- 21/02/2023 : Rétrocession par l'EPFL à la commune de Montauban des parcelles cadastrées AC 325 - 326 - 323 - 324 - 316 - 318 et 308 situées sur l'ancien site de l'Arsenal à Montauban (mise en ligne le 16/02/2023)
- 22/02/2023 : Cession d'une partie des parcelles cadastrées AC 325 et 326 situées rue du Docteur Labat à Montauban au centre hospitalier de Montauban (mise en ligne le 16/02/2023)
- 23/02/2023 : Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la commune de Montauban (mise en ligne le 16/02/2023)
- 24/02/2023 : Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité (mise en ligne le 16/02/2023)
- 26/02/2023 : Convention d'accueil de résidence avec la compagnie Voraces pour la création "Orphée et Eurydice" (mise en ligne le 16/02/2023)
- 27/02/2023 : Convention de partenariat - Festival Mars en Danse 2023 (mise en ligne le 16/02/2023)
- 28/02/2023 : Compte Rendu des décisions du Maire (mise en ligne le 16/02/2023)