Conseil municipal du 25 janvier 2022
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt-deux, le mardi 25 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis à l’espace Valorem – 95 Grande rue Sapiac, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 janvier 2022.
- Etaient présents : 41
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Danielle AMOUROUX, Philippe BECADE, Marie-Claude BERLY, Daniel BORY, Bernard BOUTON, Aurélie BURATTI, Gérard CATALA, Jean Martial DEJEAN, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Philippe FASAN, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Lucie FOURNEL, Jean-François GARRIGUES, Solal GEA, Anne-Marie GRIMAL, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Arnaud HILION, Robert INFANTI, Claude JEAN, Mathieu KEBOUCHE, Khalid LAABID, Sandrine LAGARDE, Véronique LAGARRIGUE, Sophie LARAN, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Angèle LOUCHART, Jeannine MEIGNAN, Fabrice MIEULET, Arnaud MOURGUES, Laurence PAGES, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Rodolphe PORTOLES, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES, Quentin SUCAU, Jacques ZAMUNER
- Représentés : 7
Mesdames, Messieurs Nadine BON à Marie-Agnès DETAILLEUR, Michel CAPPELLETTI à Jacques ZAMUNER, Valérie CAURO à Véronique LAGARRIGUE, Nadia CHEKLIT à Marie-Claude BERLY, Laetitia DESGUERS à Jeannine MEIGNAN, Olivier FOURNET à Arnaud HILION, Stéphane GONZALEZ à Lucie FOURNEL
- Absente : 1
Secrétaire de Séance : Monsieur Mathieu KEBOUCHE
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 1/01/2022 : Choix du scrutin public pour la désignation de représentants
- N° 2/01/2022 : Commissions Municipales - Désignation des membres
- N° 3/01/2022 : Conseil de Surveillance de l'Hôpital de Montauban - Désignation d'un représentant
- N° 4/01/2022 : Etablissements scolaires - Désignation des membres - Modification
- N° 5/01/2022 : Indemnités des élus
- N° 6/01/2022 : Majoration des indemnités de fonctions des élus
- N° 7/01/2022 : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie SPLA 3 Rivières - Communication au Conseil Municipal
- N° 8/01/2022 : Avenant n°6 au contrat de partenariat public privé du Complexe Ingreo - Raccordement au réseau de chaleur urbain
- N° 9/01/2022 : Adhésion de la Commune de Montauban à la Charte d'Engagement Marque "Tarn-et-Garonne Famille"
- N° 10/01/2022 : Festival de dessin "Dess'Ingres" - Prix jeunes talents - Règlement d'organisation
- N° 11/01/2022 : Dénomination de voies : Rue des Buissons Blancs - Rue des Joncs Dorés - Rue des Buis Argentés
- N° 12/01/2022 : Société LAYG - Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du domaine public du restaurant l'Aérodrome - Résiliation
- N° 13/01/2022 : Marché Global de Performance - Centre d'Excellence Sportive du Ramièrou
- N° 14/01/2022 : Compte-Rendu des décisions du Maire