Conseil municipal du 22 mars 2022

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille vingt-deux, le mardi 22 mars à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis à l’espace Valorem – 95 Grande rue Sapiac, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 16 mars 2022.

• Présents: 41

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Danielle AMOUROUX, Marie-Claude BERLY, Nadine BON, Daniel BORY, Bernard BOUTON, Aurélie BURATTI, Michel CAPPELLETTI, Gérard CATALA, Valérie CAURO, Nadia CHEKLIT, Jean Martial DEJEAN, Laetitia DESGUERS, Thierry DEVILLE, Philippe FASAN, Jean-Pierre FOISSAC, Lucie FOURNEL, Jean-François GARRIGUES, Stéphane GONZALEZ, Anne-Marie GRIMAL, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Arnaud HILION, Robert INFANTI, Claude JEAN, Mathieu KEBOUCHE, Khalid LAABID, Sandrine LAGARDE, Véronique LAGARRIGUE, Sophie LARAN, Angèle LOUCHART, Jeannine MEIGNAN, Fabrice MIEULET, Arnaud MOURGUES, Laurence PAGES, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Rodolphe PORTOLES, Quentin SUCAU, Jacques ZAMUNER

• Pouvoirs : 8

Mesdames, Messieurs Philippe BECADE à Arnaud MOURGUES, Andréa CARO GOMEZ à Jeannine MEIGNAN, Marie-Agnès DETAILLEUR à Annie GUILLOT, Pauline FORESTIE à Clarisse HEULLAND, Olivier FOURNET à Arnaud HILION, Solal GEA à Quentin SUCAU, Ambre LOPEZ-GIMENEZ à Claude JEAN, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES à Véronique LAGARRIGUE

Secrétaire de Séance: Monsieur Claude JEAN

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE : UNANIMITE

Les délibérations

• N° 38/03/2022 : Changement de lieu de la tenue des séances du Conseil Municipal
• N° 39/03/2022 : Conclusion d'un contrat d'équipement avec le Département de Tarn-et-Garonne
• N° 40/03/2022 : Legs avec conditions de Madame Jacqueline Prunet au profit de la commune de Montauban
• N° 41/03/2022 : Solidarité avec l'Ukraine - Aide financière
• N° 42/03/2022 : Délégation de Service Public Réseau de chaleur - Avenant N°2
• N° 43/03/2022 : Cession de la parcelle cadastrée  BY 175 au profit du groupe Mésolia
• N° 44/03/2022 : Acquisition du bâtiment appartenant à la SAGEF situé au sein du Marché Gare - 8 rue des Primeurs à Montauban
• N° 45/03/2022 : Cession de l'immeuble sis 12 rue de l'Hôtel de Ville à Montauban avec le lot 5 section BO n°167 à Monsieur Gregory Goberville - Délibération Rectificative
• N° 46/03/2022 : Exonération temporaire de la redevance d'occupation domaniale Stade de Sapiac - SA USM - Saison 2020-2021 et 2021-2022
• N° 47/03/2022 : Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée N°2 - Bilan de la mise à disposition et approbation
• N° 48/03/2022 : Création d'un emploi permanent à temps complet de Régisseur au sein de la Direction Générale Adjointe à la sécurité
• N° 49/03/2022 : Création de deux emplois permanents au sein de la Direction des Espaces Verts et Naturels
• N° 50/03/2022 : Création d'un emploi permanent d'adjoint territorial d'animation au sein de la direction des Affaires scolaires
• N° 51/03/2022 : Création d'un emploi permanent de Médiateur Culturel au sein du Muséum d'Histoire Naturelle Victor Brun
• N° 52/03/2022 : Création d'un emploi permanent de Chargé de communication au sein de la Direction de la Communication
• N° 53/03/2022 : Création d'un emploi permanent à temps complet de Régisseur technique au sein de la Direction Sports et Jeunesse
• N° 54/03/2022 : Création d'un emploi permanent à temps complet de Responsable des moyens généraux au sein de la Direction du Pilotage des moyens
• N° 55/03/2022 : Création d'un emploi permanent de Manutentionnaire au sein de la Direction de l'Evénementiel et des Relations Publiques
• N° 56/03/2022 : Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité
• N° 57/03/2022 : Adhésion 2022 au Club des Sites Tarn-et-Garonne pour le Musée Ingres Bourdelle
•  N° 58/03/2022 : Musée Ingres Bourdelle Saison 2022/2023 - Partenariats
• N° 59/03/2022 : Rapport Annuel 2021 sur la gestion des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO)
• N° 60/03/2022 : Vote des taux des taxes communales 2022
• N° 61/03/2022 : Exercice 2022 -  Budget Primitif Principal
• N° 62/03/2022 : Exercice 2022 -  Budget Primitif  Annexe Cuisine Centrale
• N° 63/03/2022 : Exercice 2022 - Budget Primitif  Annexe Périmètre de Restauration Immobilière (PRI)
• N° 64/03/2022 : Exercice 2022 - Budget Primitif Annexe Marché Gare
• N° 65/03/2022 : Exercice 2022 - Budget Primitif Annexe "Boutique et services Annexes Musée Ingres Bourdelle"
• N° 66/03/2022 : Subventions supérieures à 23 000 euros - Conventions financières 2022
• N° 67/03/2022 : Compte-rendu des décisions du Maire