Conseil municipal du 15 septembre 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal(Mise en ligne le 20/10/2022)
- DELIBERATION N° 153/09/2022 : Convention de partenariat avec ENEDIS (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 154/09/2022 : Dénomination du stand de tir du Ramier "Patrice Dandine" (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 155/09/2022 : Rétrocession par l'EPFL à la Commune de Montauban des parcelles IN 40p, 41p, 59, 63, 66, 67 situées à Montauban Site de Port Canal (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 156/09/2022 : Cession des parcelles HR 0072 et HR 0073, sises chemin de Gimbelet à Montauban à la SAS Etablissements Hermet (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 157/09/2022 : Conventions de servitudes de passage réseau de chauffage urbain - Avenue du 10ème Dragons, 130 Cité de l'Agriculture et Avenue du père Léonid Chrol (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 158/09/2022 : Convention de servitude de passage avec la société Enedis - Chemin de Marcou - Parcelles K 1093 et K 1097 (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 159/09/2022 : Convention de servitude de passage réseaux de gaz avec la société Terega - parcelle cadastrée CK 568 - lotissement Les Jardins de Tanis (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 160/09/2022 : Convention de mandat avec le SDE 82 - Travaux d'investissement d'éclairage public avenue de Montech (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 161/09/2022 : Etablissement de supports et ancrages pour les appareils d'éclairage public ou de signalisation et, s'il y a lieu, pour les canalisations et les appareillages s'y rapportant (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 162/09/2022 : Création d'un emploi permanent de Directeur du service Bâtiments au sein de la Direction Générale Aménagement et Services Techniques (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 163/09/2022 : Création d'un emploi permanent de Directeur Culturel au sein du Museum d'Histoire Naturelle Victor Brun (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 164/09/2022 : Modification du tableau des effectifs
- DELIBERATION N° 165/09/2022 : Service Civique Volontaire - Revalorisation des indemnités mensuelles et conventions de mise à disposition de volontaires en service civique entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 166/09/2022 : Convention d'accueil d'un collaborateur occasionnel dans le cadre de la mission d'animation du Comité des Jumelages de la Commune de Montauban (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 167/09/2022 : Visites guidées "Aviron, un sport en héritage" - Convention de partenariat avec l'Union Nautique Montalbanaise (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 168/09/2022 : Adhésion à l'Association des Vitrines de France (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 169/09/2022 : Conseil Municipal des enfants de Montauban - Modification des modalités de fonctionnement (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 170/09/2022 : Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation d'une journée de ramassage de déchets par le Conseil Municipal des Enfants (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 171/09/2022 : Forfait de Post Stationnement - Convention entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 172/09/2022 : Convention d'objectifs et de moyens - Reversement d'une partie de subvention - Association Séniors Actifs Montalbanais (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 173/09/2022 : Bourse d'excellence Montalbanaise - Modification (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 174/09/2022 : Avenant N°2 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du complexe aquatique Ingréo - Modification de la grille tarifaire (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 175/09/2022 : Compte Rendu des décisions du Maire (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 176/09/2022 : Fiscalité, situation énergétique et économique en France : pour les collectivités, les coûts et les dangers de l'imprévision (mise en ligne le 16/09/2022)
- DELIBERATION N° 177/09/2022 : Fonds de soutien aux personnels du complexe aquatique INGREO (mise en ligne le 16/09/2022)