Conseil municipal du 15 février 2022
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt-deux, le mardi 15 février à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis à l’Espace VALOREM 95 Grande Rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 09 février 2022.
- Etaient présents : 43
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Danielle AMOUROUX, Philippe BECADE, Marie-Claude BERLY, Nadine BON, Bernard BOUTON, Aurélie BURATTI, Michel CAPPELLETTI, Gérard CATALA, Valérie CAURO, Nadia CHEKLIT, Jean Martial DEJEAN, Laetitia DESGUERS, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Philippe FASAN, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Lucie FOURNEL, Olivier FOURNET, Jean-François GARRIGUES, Stéphane GONZALEZ, Anne-Marie GRIMAL, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Arnaud HILION, Robert INFANTI, Mathieu KEBOUCHE, Khalid LAABID, Sandrine LAGARDE, Véronique LAGARRIGUE, Sophie LARAN, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Angèle LOUCHART, Jeannine MEIGNAN, Fabrice MIEULET, Arnaud MOURGUES, Laurence PAGES, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Quentin SUCAU, Jacques ZAMUNER
- Représentés : 6
Mesdames, Messieurs Daniel BORY à Marie-Claude BERLY, Andréa CARO à Sandrine LAGARDE, Solal GEA à Arnaud MOURGUES, Claude JEAN à Quentin SUCAU, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES à Véronique LAGARRIGUE
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LAGARRIGUE
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 15/02/2022 : Choix du scrutin public pour la désignation de représentants
- N° 16/02/2022 : Centre de Formation des Apprentis de Tarn-et-Garonne - Remplacement d'un représentant
- N° 17/02/2022 : Service Départemental d'Incendie et de Secours du Tarn et Garonne - Désignation des représentants
- N° 18/02/2022 : Licences d'entrepreneur de spectacle de la ville - Désignation de la personne gestionnaire en responsabilité
- N° 19/02/2022 : Avenant n°1 à la convention de prestation de service entre le CCAS et la Ville de Montauban pour l'entretien courant des bâtiments du CCAS
- N° 20/02/2022 : Centre de Vaccination - Avenant à la Convention relative à la mobilisation de personnels, à l'aménagement et au fonctionnement du Centre de Vaccination de Montauban dans le cadre de la pandémie Covid 19 avec l'ARS Occitanie
- N° 21/02/2022 : Convention de partenariat entre la Ville de Montauban, son Conseil Municipal Enfant et l'entreprise SODECO pour la création d'une micro-forêt urbaine
- N° 22/02/2022 : Délégation de Service Public pour la construction et la gestion du crématorium de Montauban - Avenant n° 6 au contrat de Délégation de Service Public
- N° 23/02/2022 : Délégation de Service Public pour la gestion d'un complexe d'initiation et de perfectionnement de tennis - Avenant n°10 portant modification de la grille des tarifs
- N° 24/02/2022 : Déclassement de fait des parcelles HO 859, HO 861 et HO 863, sises Plaine de la Molle à Montauban en vue de leur cession à Monsieur Stéphane QUAGLIO SAS ALUFER ou toute société qui s'y substituerait
- N° 25/02/2022 : Création d'un emploi permanent de dessinateur-projeteur
- N° 26/02/2022 : Création d'un poste de conférencier vacataire
- N° 27/02/2022 : Création d'un poste de conseiller historique vacataire
- N° 28/02/2022 : Modification du tableau des effectifs
- N° 29/02/2022 : Délibération modificative à la délibération n°146/07/2021 portant approbation du règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Montauban
- N° 30/02/2022 : Permis de louer
- N° 31/02/2022 : Contrat Territoire - Lecture en partenariat avec la DRAC
- N° 32/02/2022 : Organisation du Festival Dess'Ingres - Partenariats
- N° 33/02/2022 : Festival de Dessin Dess'Ingres - Prix rallye croquis - Règlement d'organisation
- N° 34/02/2022 : Rapport annuel 2021 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
- N° 35/02/2022 : Rapport Annuel 2021 sur la situation de la Ville de Montauban en matière de développement durable
- N° 36/02/2022 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2022
- N° 37/02/2022 : Compte-Rendu des décisions du Maire