Conseil municipal du 25 février 2021
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt et un, le jeudi 25 février à 13h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis au Pavillon Sapiac Rural Master – 95 Grande rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 février 2021.
- Etaient présents : 43
Mesdames, Messieurs, Axel DE LABRIOLLE, Marie-Claude BERLY, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Philippe BECADE, Clarisse HEULLAND, Claude JEAN, Véronique LAGARRIGUE, Daniel BORY, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Nadia CHEKLIT, Jean-Pierre FOISSAC, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES, Jean Martial DEJEAN, Nadine BON, Philippe FASAN, Muriel GIANOLA, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Marie-Agnès DETAILLEUR, Gérard CATALA, Bernard BOUTON, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Anne-Marie GRIMAL, Sophie LARAN, Fabrice MIEULET, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Arnaud MOURGUES, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Solal GEA, Rodolphe PORTOLES, Olivier FOURNET, Stéphane GONZALEZ, Jacques ZAMUNER, Arnaud HILION, Laetitia DESGUERS, Lucie FOURNEL, Valérie CAURO
- Pouvoirs : 6
Mesdames, Messieurs Danielle AMOUROUX à Marie-Claude BERLY, Angèle LOUCHART à Laurence PAGES, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Michel CAPPELLETTI à Olivier FOURNET, Sandrine LAGARDE à Laetitia DESGUERS, Andréa CARO à Arnaud HILION
Secrétaire de Séance : Madame Marie-Claude BERLY
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 9/02/2021 : Élection du Maire
- N° 10/02/2021 : Détermination du nombre d'adjoints
- N° 11/02/2021 : Élection des adjoints
- N° 12/02/2021 : Délégation du Conseil Municipal au Maire
- N° 13/02/2021 : Délégation du Conseil Municipal - gestion active de la dette
- N° 14/02/2021 : Indemnités des élus
- N° 15/02/2021 : Majoration des indemnités de fonction des élus
- N° 16/02/2021 : Création d'emplois de collaborateurs de cabinet
- N° 17/02/2021 : Retrait de la délibération n°198/11/2020 autorisant la cession de la parcelle cadastrée HP 451 sise rue Louis Lépine à la SCI OJM
- N° 18/02/2021 : Déclassement de la parcelle cadastrée HP 451 et cession à la SCI OJM ou toute société qui s'y substituerait
- N° 19/02/2021 : Modification du périmètre scolaire
- N° 20/02/2021 : Consultation de l'Agence Régionale de Santé Occitanie du Tarn et Garonne sur le Projet Territorial de Santé Mentale - avis du conseil municipal au travers du Conseil Local de Santé Mentale
- N° 21/02/2021 : Délégation de Service Public - exploitation du centre d'initiation et d'entrainement au Golf - avenant n°3 - modification de la grille tarifaire
- N° 22/02/2021 : Provision pour litiges - budget Principal
- N° 23/02/2021 : Budget Primitif 2021 - Principal
- N° 24/02/2021 : Budget Primitif 2021 - annexe Cuisine Centrale
- N° 25/02/2021 : Budget Primitif 2021 - annexe Périmètre de Restauration Immobilière
- N° 26/02/2021 : Budget Primitif 2021 - annexe Marché Gare
- N° 27/02/2021 : Budget Primitif 2021 - annexe Boutique et services annexe du musée Ingres Bourdelle
- N° 28/02/2021 : Subventions supérieures à 23 000 euros aux associations - conventions financières 2021
- N° 29/02/2021 : Vote des taux des taxes communales 2021
- N° 30/02/2021 : Compte-rendu des décisions du Maire - du n°16 au n°87/2021