Conseil municipal du 20 septembre 2021

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille vingt et un, le lundi 20 septembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis au Pavillon Sapiac Rural Master – 95 Grande rue Sapiac, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 14 septembre 2021.

• Etaient présents : 36

Mesdames, Messieurs, Axel de LABRIOLLE, Laurence PAGES, Philippe BECADE, Clarisse HEULLAND, Claude JEAN, Véronique LAGARRIGUE, Daniel BORY, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Nadia CHEKLIT, Jean-Pierre FOISSAC, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES, Nadine BON, Philippe FASAN, Muriel GIANOLA, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Angèle LOUCHART, Marie-Agnès DETAILLEUR, Gérard CATALA, Bernard BOUTON, Claudine PEIRONE, Anne-Marie GRIMAL, Sophie LARAN, Fabrice MIEULET, Aurélie BURATTI, Quentin SUCAU, Arnaud MOURGUES, Solal GEA, Michel CAPPELLETTI, Rodolphe PORTOLES, Stéphane GONZALEZ, Arnaud HILION, Andréa CARO, Laetitia DESGUERS, Valérie CAURO

• Pouvoirs : 12

Mesdames, Messieurs Marie-Claude BERLY à Axel de LABRIOLLE, Jean Martial DEJEAN à Philippe FASAN, Danielle AMOUROUX à Nadine BON, Bernard PECOU à Daniel BORY, Mathieu PERGET à Arnaud MOURGUES, Jean-François GARRIGUES à Solal GEA, Ambre LOPEZ-GIMENEZ à Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Olivier FOURNET à Arnaud HILION, Jacques ZAMUNER à Laetitia DESGUERS, Sandrine LAGARDE à Andréa CARO, Lucie FOURNEL à Stéphane GONZALEZ

• Absent : 1

Monsieur Thierry DEVILLE

Secrétaire de Séance : Monsieur Quentin SUCAU

Adoption du Procès Verbal des précédentes séances : Unanimité

Les délibérations

• N° 160/09/2021 : Projet DESS'INGRES - signature de la convention de partenariat avec l'académie de Rome - villa Médicis : attribution d'un mandat spécial pour le Maire et Monsieur Becade, adjoint à la culture 
• N° 161/09/2021 : Choix du scrutin public pour désigner des représentants dans les organismes extérieurs 
• N° 162/09/2021 : Conseil de surveillance de l'Hôpital de Montauban - désignation d'un représentant suite à la démission de Monsieur CATALA 
• N° 163/09/2021 : Cession complémentaire des terrains nus cadastrés HO 859, 861 et 863 situés "Plaine de la Molle" à Montauban à Monsieur Stéphane QUAGLIO SAS ALUFER 
• N° 164/09/2021 : Cession de la parcelle cadastrée BK22, située 36 rue du maquis à Montauban à Monsieur et madame SALKIN Louis 
• N° 165/09/2021 : Régularisation de l'achat d'un terrain, propriété de l'Association syndicale des colotis au sein du lotissement Le Canteloube 
• N° 166/09/2021 : Cession d'une section de commune dite "patus" à Madame Ottoboni lieu dit Foissac à Montauban (Parcelle ER 382) 
• N° 167/09/2021 : Abandon de canalisations de transport de gaz Terega (Parcelles IR292 IR294 IR296 IR298) 
• N° 168/09/2021 : Convention de servitude de passage avec la société Enedis sur la parcelle BC 586 située rue du père Leonid Chrol 
• N° 169/09/2021 : Convention de servitude de passage avec la société Enedis sur la parcelle HO 404 située avenue de Belgique 
• N° 170/09/2021 : Convention de servitude de passage avec Enedis lieu dit Bardonis à Montauban sur la parcelle HR 696 
• N° 171/09/2021 : Vente d'un véhicule Renault Talisman EJ 771 SR 
• N° 172/09/2021 : Convention avec l'Inrap pour la réalisation d'une maquette du siège de 1621 - convention d'application de la convention cadre 
• N° 173/09/2021 : Convention avec l'Inrap pour la publication d'un volume "mémoire de fouilles" - convention d'application de la convention cadre 
• N° 174/09/2021 : Muséum d'histoire naturelle Victor Brun : intégration d'un ours brun femelle à l'inventaire du musée 
• N° 175/09/2021 : Convention de partenariat avec le CGR de Paris et le Muséum d'histoire naturelle Victor Brun 
• N° 176/09/2021 : Centre de vaccination - convention relative à la mobilisation de personnels, à l'aménagement et au fonctionnement du centre de vaccination de Montauban dans le cadre de la pandémie Covid 19 avec l'ARS d'Occitanie 
• N° 177/09/2021 : Installations classées - Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation environnementale de renouvellement et d'extension d'une carrière alluvionnaire à Montauban lieux-dits La Tour de Belot, Malpas, Terre Dieu, Pebray et Champ de Montlau présentée par la SAS SEMATEC 
• N° 178/09/2021 : Fourrière animale - Convention cadre d'utilisation du service par d'autres communes 
• N° 179/09/2021 : Candidature de la Ville de Montauban au label Cit'ergie / Actualisation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 
• N° 180/09/2021 : Programme Local de l'Habitat 2022-2028 du Grand Montauban - avis du conseil municipal de la Ville de Montauban 
• N° 181/09/2021 : Dénomination de voie : impasse des Contes 
• N° 182/09/2021 : Création d'un emploi permanent de directeur des salles des spectacles 
• N° 183/09/2021 : Création d'un poste d'adjoint technique au service des affaires scolaires et au service des espaces verts et naturels 
• N° 184/09/2021 : Création d'un emploi permanent de responsable du service de la réglementation commerciale 
• N° 185/09/2021 : Création d'un emploi permanent d'assistant socio-éducatif spécialité "éducation spécialisée" 
• N° 186/09/2021 : Création d'un emploi permanent d'agent d'accueil au palais des sports Jacques Chirac 
• N° 187/09/2021 : Création de deux emplois permanents d'assistantes de direction au sein du cabinet de monsieur le Maire 
• N° 188/09/2021 : Création d'un emploi permanent de responsable administratif et financier au Centre Technique Municipal (CTM) 
• N° 189/09/2021 : Création d'un emploi permanent d'agent polyvalent au service des affaires scolaires 
• N° 190/09/2021 : Création d'un emploi permanent de responsable du service de la vie des quartiers 
• N° 191/09/2021 : Demande d'aide à la Reprise d'Activité ou à la Création d'Entreprise (ARCE) 
• N° 192/09/2021 : Règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Montauban - modification suite à la lettre d'observation de la Préfecture 
• N° 193/09/2021 : Budget annexe de la cuisine centrale - budget supplémentaire exercice 2021 
• N° 194/09/2021 : Budget annexe du périmètre de restauration immobilière - budget supplémentaire exercice 2021 
• N° 195/09/2021 : Grand Montauban Communauté d'Agglomération - rapport d'activité 2020 
• N° 196/09/2021 : Recours administratifs préalables obligatoires - rapport annuel 2020 
• N° 197/09/2021 : Construction et exploitation d'un crematorium - rapport d'activité 2020 
• N° 198/09/2021 : Exploitation de la fourrière automobile - rapport d'activité 2020 
• N° 199/09/2021 : Exploitation du réseau de chaleur de Montauban - rapport d'activité 2020 
• N° 200/09/2021 : Régie municipale de la cuisine centrale - rapport d'activité 2020 
• N° 201/09/2021 : Régie municipale du marché gare - rapport d'activité 2020
• N° 202/09/2021 : Régie municipale de la boutique et services annexes du musée Ingres Bourdelle - rapport d'activité 2020 
• N° 203/09/2021 : Projet de plan de prévention des risques de mouvements de terrain (PPRMT) - avis du conseil municipal
• N° 204/09/2021 : Compte-rendu des décisions du Maire n°319 à 408 
• N° 205/09/2021 : Changement de lieu de la tenue des séances du conseil municipal 
• N° 206/09/2021 : Création d'un emploi permanent de chargé de mission évènementiel culturel - Dess'Ingres et Action Coeur de Ville