Conseil municipal du 18 octobre 2021
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt et un, le lundi 18 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis au Pavillon Sapiac Rural Master – 95 Grande rue Sapiac, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 12 octobre 2021.
- Etaient présents : 36
Mesdames, Messieurs, Axel de LABRIOLLE, Laurence PAGES, Claude JEAN, Véronique LAGARRIGUE, Daniel BORY, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Nadia CHEKLIT, Jean-Pierre FOISSAC, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES, Nadine BON, Philippe FASAN, Muriel GIANOLA, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Angèle LOUCHART, Gérard CATALA, Claudine PEIRONE, Anne-Marie GRIMAL, Sophie LARAN, Fabrice MIEULET, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Arnaud MOURGUES, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Solal GEA, Michel CAPPELLETTI, Rodolphe PORTOLES, Olivier FOURNET, Stéphane GONZALEZ, Jacques ZAMUNER, Sandrine LAGARDE, Arnaud HILION, Valérie CAURO, Thierry DEVILLE.
- Pouvoirs : 13
Mesdames, Messieurs Marie-Claude BERLY à Axel de LABRIOLLE, Philippe BECADE à Claude JEAN, Clarisse HEULLAND à Véronique LAGARRIGUE, Jean Martial DEJEAN à Khalid LAABID, Danielle AMOUROUX à Nadine BON, Marie-Agnès DETAILLEUR à Daniel BORY, Bernard BOUTON à Jean-Pierre FOISSAC, Bernard PECOU à Jean-François GARRIGUES, Mathieu PERGET à Laurence PAGES, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Andréa CARO à Sandrine LAGARDE, Laetitia DESGUERS à Arnaud HILION, Lucie FOURNEL à Stéphane GONZALEZ
Secrétaire de Séance : Monsieur Claude JEAN
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 207/10/2021 : Création d'un emploi permanent d'assistant-projet évènementiel culturel
- N° 208/10/2021 : Création d'un emploi permanent d'Expert Sauvegarde et Sécurité
- N° 209/10/2021 : Création d'un emploi permanent de gestionnaire de flotte et de responsable du Plan Communal de Sauvegarde
- N° 210/10/2021 : Création de deux emplois permanents d'adjoint technique et adjoint administratif
- N° 211/10/2021 : Création d'un emploi permanent de responsable du service achats et commande publique
- N° 212/10/2021 : Ouvertures dominicales - 2022
- N° 213/10/2021 : Acceptation du don proposé par la Société des Membres de la Légion d'Honneur
- N° 214/10/2021 : Validation du projet culturel scientifique éducatif et social de la Mémo - Médiathèque de Montauban
- N° 215/10/2021 : Convention de prestations de services entre le CCAS et la Ville de Montauban pour l'entretien courant des bâtiments du CCAS
- N° 216/10/2021 : Convention de prestations de services entre le CCAS et la ville de Montauban pour l'entretien du parc automobile du CCAS
- N° 217/10/2021 : Exploitation du réseau de distribution de gaz naturel - Rapport d'activité 2020
- N° 218/10/2021 : Partenariat public privé pour la construction, l'entretien et la maintenance du complexe aquatique INGREO - Rapport d'activité 2020
- N° 219/10/2021 : Exploitation du complexe aquatique INGREO - Rapport d'activité 2020
- N° 220/10/2021 : Conception, réalisation, entretien, maintenance et exploitation du complexe sportif et tennistique du Ramier - Rapport d'activité 2020
- N° 221/10/2021 : Exploitation et gestion du centre d'initiation et d'entraînement au golf - Rapport d'activité 2020
- N° 222/10/2021 : Exploitation du réseau câblé de vidéocommunication - Rapport d'activité 2020
- N° 223/10/2021 : Compte-rendu des décisions du Maire n°409 à 456