Conseil municipal du 17 mai 2021

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille vingt et un, le lundi 17 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis au Pavillon Sapiac Rural Master – 95 Grande rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 11 mai 2021.

• Etaient présents : 42

Mesdames, Messieurs, Axel de LABRIOLLE, Marie-Claude BERLY, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Philippe BECADE, Clarisse HEULLAND, Claude JEAN, Véronique LAGARRIGUE, Daniel BORY, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Jean-Pierre FOISSAC, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES, Jean Martial DEJEAN, Philippe FASAN, Muriel GIANOLA, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Danielle AMOUROUX, Angèle LOUCHART, Marie-Agnès DETAILLEUR, Gérard CATALA, Bernard BOUTON, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Anne-Marie GRIMAL, Fabrice MIEULET, Aurélie BURATTI, Quentin SUCAU, Arnaud MOURGUES, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Solal GEA, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Jacques ZAMUNER, Sandrine LAGARDE, Arnaud HILION, Andréa CARO, Laetitia DESGUERS, Lucie FOURNEL, Valérie CAURO

• Représentés: 7

Mesdames, Messieurs Nadia CHEKLIT à Jean Martial DEJEAN, Nadine BON à Danielle AMOUROUX, Sophie LARAN à Annie GUILLOT, Jean-François GARRIGUES à Khalid LAABID, Michel CAPPELLETTI à Arnaud HILION, Olivier FOURNET à Laetitia DESGUERS, Stéphane GONZALEZ à Lucie FOURNEL

Secrétaire de Séance : Madame Marie-Claude BERLY

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Adoption de l'ajout à l'ordre du jour de la délibération  n°99 : Unanimité

Les délibérations

• N° 75/05/2021 : Modification des statuts du Grand Montauban Communauté d'Agglomération - transfert de la compétence Petite Enfance 

• N° 76/05/2021 : Charte de végétalisation de l'espace public montalbanais "une fleur devant ma porte" 

• N° 77/05/2021 : Choix du scrutin à main levée pour les désignations dans les commissions 

• N° 78/05/2021 : Composition de la commission santé et du comité des jumelages - modification 

• N° 79/05/2021 : Régie du marché gare - désignation d'un directeur du conseil d'exploitation et fixation de la rémunération du directeur 

• N° 80/05/2021 : Création d'une chambre funéraire à Montauban - avis du conseil municipal 

• N° 81/05/2021 : Adoption d'une charte de la laïcité 

• N° 82/05/2021 : Délégation de Service Public - Gestion d'un complexe d'initiation et de perfectionnement de tennis - avenant n°9 
• N° 83/05/2021 : Rétrocession par l'Etablissement Public Foncier Local de Montauban des terrains nus cadastrés HO 67, 68, 69, 941, 943, 944 et 946 situés Plaine de la Molle à Montauban 
• N° 84/05/2021 : Cession des terrains nus cadastrés HO 67,68,69,943,944 et 946 situés Plaine de La Molle à Monsieur Stéphane Quaglio - SAS ALUFER ou toute personne morale qui s'y substituerait 
• N° 85/05/2021 : Convention de servitude de passage avec la Société Enedis - parcelle cadastrée BD 118 sise Pont de Chaume 
• N° 86/05/2021 : Convention de servitude de passage avec la Société Enedis - parcelles cadastrées EX 01 et EX 02 sises Les Planques 
• N° 87/05/2021 : Convention de servitude de passage avec la Société GRDF - parcelle cadastrée AI 176 sise rue du 11ème Régiment d'Infanterie 
• N° 88/05/2021 : Dénomination de voies - impasse des jardins d'Olympe - le carré d'Olympe 
• N° 89/05/2021 : Remboursement des frais d'aide à la personne des élus municipaux 
• N° 90/05/2021 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité 
• N° 91/05/2021 : Création d'un emploi non permanent de conseiller numérique à temps complet 
• N° 92/05/2021 : Création d'un emploi permanent de chargé de mission planification 
• N° 93/05/2021 : Convention d'accueil de la résidence de la compagnie La Fleur du Boucan pour la création du spectacle "La ferme des animaux" de Georges Orwell 
• N° 94/05/2021 : Quatrième résidence d'écriture à Montauban - édition 2021 
• N° 95/05/2021 : Convention Ville d'art et d'histoire avec l'Office de Tourisme du Grand Montauban 
• N° 96/05/2021 : Dépôt de demande auprès du Préfet d'une Déclaration d'Intérêt Général (DIG) et dossier loi sur l'eau pour le Programme Pluriannuel de Gestion (PPG) des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aveyron et du Tarn 
• N° 97/05/2021 : Adhésion à l'association de Défense du Patrimoine Nucléaire et du Climat - France 
• N° 98/05/2021 : Compte-rendu des décisions du Maire - du n°140 au n°194/2021 
• N° 99/05/2021 : Recrutement d'agents vacataires dans le cadre des besoins liés à l'ouverture d'un centre de vaccination de grande capacité