Conseil municipal du 5 octobre 2020
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt, le lundi 05 octobre à 17h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du marché gare à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 septembre 2020.
Présents: 44
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Axel DE LABRIOLLE, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Philippe BECADE, Clarisse HEULLAND, Claude JEAN, Véronique LAGARRIGUE, Daniel BORY, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Nadia CHEKLIT, Jean-Pierre FOISSAC, Sabine SI BELKACEM-COMDAMINES, Jean Martial DEJEAN, Nadine BON, Philippe FASAN, Muriel GIANOLA, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Danielle AMOUROUX, Angèle LOUCHART, Marie-Agnès DETAILLEUR, Gérard CATALA, Bernard BOUTON, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Anne-Marie GRIMAL, Sophie LARAN, Fabrice MIEULET, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Arnaud MOURGUES, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Solal GEA, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Olivier FOURNET, Jacques ZAMUNER, Sandrine LAGARDE, Arnaud HILION, Andréa CARO, Laetitia DESGUERS
Représentés : 5
Mesdames, Messieurs Marie-Claude BERLY à Brigitte BAREGES, Aurélie BURATTI à Axel DE LABRIOLLE, Michel CAPPELLETTI à Sandrine LAGARDE, Stéphane GONZALEZ à Arnaud HILION, Lucie FOURNEL à Laetitia DESGUERS
Secrétaire de Séance: Monsieur Claude JEAN
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 159/10/2020 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°343 au n°384/2020
- N° 160/10/2020 : Avis du conseil municipal sur la création d'une déchetterie/recyclerie rue Karl Marx - ZI Nord à Montauban
- N° 161/10/2020 : Comité des jumelages - désignation des membres
- N° 162/10/2020 : Acquisition des parcelles cadastrées DL 962, DL 964 et 966 situées à Montauban et appartenant à Monsieur Jean Marc Moulet
- N° 163/10/2020 : Offre d'achat d'un studio - lot 13 de la résidence cadastrée AD 43 - 7 rue du Docteur Labat à Montauban
- N° 164/10/2020 : Convention de servitude de passage avec la Société ENEDIS - parcelle cadastrée HP 689 située Plaine de Lamolle Sud
- N° 165/10/2020 : Convention de servitude de passage avec la Société ENEDIS - parcelles cadastrées HR 446, 438, 414 et 506 situées Plaine de Bardonis
- N° 166/10/2020 : Convention de servitude de passage avec la Société ENEDIS - parcelle cadastrée AX 252 située rue du Général d'Amade (canalisation souterraine)
- N° 167/10/2020 : Convention de servitude de passage avec la Société ENEDIS - parcelle cadastrée AX 252 située rue du Général d'Amade (ligne électrique)
- N° 168/10/2020 : Convention de servitude de passage avec la Société ENEDIS - parcelle cadastrée CR 594 située chemin rural de Layrolle
- N° 169/10/2020 : Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électriques à très haut débit en fibre optique - 2145 B route de Saint Antonin à Montauban
- N° 170/10/2020 : Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électriques à très haut débit en fibre optique - 2 avenue du 19 août 1944 à Montauban
- N° 171/10/2020 : Réalisation de travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques rue du Docteur Labat - convention avec Orange
- N° 172/10/2020 : Avancements de grades des catégories A, B et C - détermination des ratios promus/promouvables
- N° 173/10/2020 : Création d'emplois permanents au sein du nouveau Pôle Séniors
- N° 174/10/2020 : Création d'un emploi permanent de régisseur au sein de la Cuisine centrale
- N° 175/10/2020 : Création d'un emploi permanent de Directeur adjoint au musée Ingres Bourdelle
- N° 176/10/2020 : Création d'un emploi permanent de Directeur des espaces verts et naturels
- N° 177/10/2020 : Formation des élus
- N° 178/10/2020 : Frais de déplacements et de séjour des élus
- N° 179/10/2020 : Dénomination de voies - rue des Hauts de Preyssac - impasse des Mésanges
- N° 180/10/2020 : Convention de partenariat entre le musée Ingres Bourdelle et le musée Toulouse-Lautrec d'Albi
- N° 181/10/2020 : La Mémo - service de portage à domicile de documents culturels
- N° 182/10/2020 : Rapport annuel 2019 - exploitation d'un complexe sportif et tennistique
- N° 183/10/2020 : Rapport annuel 2019 - exploitation et gestion d'un centre d'initiation et d'entrainement au golf
- N° 184/10/2020 : Rapport annuel 2019 - construction et exploitation d'un réseau de chaleur
- N° 185/10/2020 : Rapport annuel 2019 - distribution du Gaz naturel
- N° 186/10/2020 : Rapport annuel 2019 - exploitation du réseau câblé de vidéocommunication
- N° 187/10/2020 : Rapport annuel 2019 - construction et exploitation du crématorium de Montauban
- N° 188/10/2020 : Rapport annuel 2019 - exploitation de la fourrière automobile
- N° 189/10/2020 : Rapport annuel 2019 - régie municipale de la cuisine centrale
- N° 190/10/2020 : Rapport annuel 2019 - régie municipale du marché gare
- N° 191/10/2020 : Rapport annuel 2019 - prix et qualité du service production et distribution de l'eau