Conseil municipal du 5 juillet 2020
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt, le dimanche 05 juillet à 10h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle des sports collectifs du Palais des sports J. Chirac, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 juin 2020.
Présents: 49
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Axel DE LABRIOLLE, Marie-Claude BERLY, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Philippe BECADE, Clarisse HEULLAND, Claude JEAN, Véronique LAGARRIGUE, Daniel BORY, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Nadia CHEKLIT, Jean-Pierre FOISSAC, Sabine SI BELKACEM-COMDAMINES, Jean Martial DEJEAN, Nadine BON, Philippe FASAN, Muriel GIANOLA, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Danielle AMOUROUX, Angèle LOUCHART, Marie-Agnès DETAILLEUR, Gérard CATALA, Bernard BOUTON, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Anne-Marie GRIMAL, Sophie LARAN, Fabrice MIEULET, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Arnaud MOURGUES, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Solal GEA, Jeannine MEIGNAN, Michel CAPPELLETTI, Rodolphe PORTOLES, Olivier FOURNET, Stéphane GONZALEZ, Jacques ZAMUNER, Sandrine LAGARDE, Arnaud HILION, Andréa CARO, Laetitia DESGUERS, Lucie FOURNEL
Secrétaire de Séance: Mme Marie-Claude BERLY
Les délibérations
N° 64/07/2020 : Élection du maire- N° 65/07/2020 : Détermination du nombre d'adjoints
- N° 66/07/2020 : Élection des adjoints
- N° 67/07/2020 : Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l'article l2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 68/07/2020 : Délégation du Conseil municipal au Maire - précisions de la délibération cadre - gestion active de la dette
- N° 69/07/2020 : Indemnités des élus
- N° 70/07/2020 : Majorations des indemnités de fonction des élus
- N° 71/07/2020 : Création d'emplois de collaborateurs de cabinet
- N° 72/07/2020 : Commission d'appel d'offres - modalités de dépôt des listes
- N° 73/07/2020 : Commission des délégations de service public - modalités de dépôt des listes
- N° 74/07/2020 : Commission d'appel d'offres - désignation des membres titulaires et suppléants
- N° 75/07/2020 : Commission des délégations de service public - désignation des membres
- N° 76/07/2020 : Centre Communal d'Action Sociale - détermination du nombre de membres et désignation des membres élus du Conseil d'administration
- N° 77/07/2020 : Choix du vote à scrutin public pour les désignations dans les organismes extérieurs
- N° 78/07/2020 : Syndicat intercommunal d'irrigation de la vallée du Tarn - désignation des représentants
- N° 79/07/2020 : Commissions municipales - désignation des membres
- N° 80/07/2020 : Commission consultative des services publics locaux - désignation des membres
- N° 81/07/2020 : Commission de contrôle financier - désignation des membres
- N° 82/07/2020 : Commission communale d'accessibilité - délégation de ses compétences au Grand Montauban Communauté d'Agglomération par convention
- N° 83/07/2020 : Conseil des droits et devoirs des familles et accompagnement parental - désignation des membres
- N° 84/07/2020 : Établissements scolaires - désignation des membres
- N° 85/07/2020 : Centre de formation des apprentis de Tarn et Garonne - désignation des représentants
- N° 86/07/2020 : Correspondant à la défense - désignation d'un représentant
- N° 87/07/2020 : Marché gare - désignation des membres du conseil d'exploitation et désignation du directeur
- N° 88/07/2020 : Syndicat départemental d'énergie de Tarn et Garonne - désignation des représentants
- N° 89/07/2020 : Conseil de surveillance du centre hospitalier de Montauban - désignation d'un représentant
- N° 90/07/2020 : Commission locale des transports publics particuliers de personnes - désignation des membres
- N° 91/07/2020 : Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de Tarn et Garonne - désignation des représentants
- N° 92/07/2020 : Association des territoires traversés par la ligne à grande vitesse - désignation de représentants
- N° 93/07/2020 : Association le rio - désignation des représentants au conseil d'administration
- N° 94/07/2020 : Association office municipal d'éducation physique et des sports (OMEPS) - désignation des représentants
- N° 95/07/2020 : Association départementale d'organisation des manifestations agricoles (ADOMA) - désignation des représentants
- N° 96/07/2020 : Association accueil du fort - désignation d'un représentant au conseil d'administration
- N° 97/07/2020 : Association la ruche - désignation de représentants