Conseil municipal du 4 juin 2020
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt, le jeudi 04 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 mai 2020.
Etaient présents : 37
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Jean Martial DEJEAN, Monique VALAT, Jacqueline LAFON, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, N'Guessan, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud HILION
Représentés : 2
Mesdames, Messieurs Gaël TABARLY à Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR à Danielle AMOUROUX
Absents : 6
Mesdames, Messieurs Jean GARROCQ, Jean Luc BUDOIA, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole DUNET-SCHUMANN, Thierry VIALLON
Secrétaire de Séance : Christian PEREZ
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 44/06/2020 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°91 au n°189/2020
- N° 45/06/2020 : Etat d'urgence sanitaire - Modalités d'identification des participants, enregistrements des débats et modalités de scrutin
- N° 46/06/2020 : Cession de parcelle de terrain dans l'enceinte du marché gare à la SCI GPS Immobilier
- N° 47/06/2020 : Immeuble situé 18 rue Michelet dit "Maison du Peuple" - modification d'affectation des locaux
- N° 48/06/2020 : Convention de mandat avec le Syndicat Départemental d'Energie du Tarn et Garonne - travaux d'éclairage public rue du Docteur Labat
- N° 49/06/2020 : Création d'un poste d'inspecteur de salubrité
- N° 50/06/2020 : Création de postes de saisonniers
- N° 51/06/2020 : Attribution d'une prime exceptionnelle pour la mobilisation d'agents durant la période de crise sanitaire
- N° 52/06/2020 : Contrat de ville 2015/2020 - adoption du programme d'actions 2020 et participation au financement
- N° 53/06/2020 : Pôle mémoire - avenant n°1 relatif aux conventions de partenariat pour la mise en place d'une résidence de création et de médiation littéraire
- N° 54/06/2020 : Don de 1 800 euros du parc animalier de Gramat sous condition de naturalisation de la peau d'ours Nénette précédemment donnée
- N° 55/06/2020 : Remboursement des billets des spectacles de la saison 2019/2020 annulés en raison du Covid-19
- N° 56/06/2020 : Renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacle de la ville et désignation de la personne en responsabilité
- N° 57/06/2020 : Muséum Victor Brun - avenant n°1 à la convention de partenariat pour la mise en place d'une exposition de photographies
- N° 58/06/2020 : Librairie boutique salon de thé du Musée Ingres Bourdelle - convention avec le COS 82
- N° 59/06/2020 : Candidature de la Ville de Montauban pour être camp de base pendant la Coupe de Monde de Rugby France 2023
- N° 60/06/2020 : Forfait Post Stationnement - convention entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
- N° 61/06/2020 : Remise gracieuse de frais de condamnation - jugement du Tribunal administratif de Toulouse du 26/12/2018
- N° 62/06/2020 : Epidémie Covid-19 - Exonération temporaire de redevance d'occupation domaniale
- N° 63/06/2020 : Vote des taux des taxes communales pour 2020