Conseil municipal du 27 janvier 2020
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt, le lundi 27 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 21 janvier 2020.
Etaient présents : 35
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Jean Martial DEJEAN, Monique VALAT, Jacqueline LAFON, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, N'Guessan, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Denis JUGUERA, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Représentés : 8
- Mesdames, Messieurs Maxime BERAUDO à Annie GUILLOT, Philippe FRANCOIS à Christian PEREZ, Jean Luc BUDOIA à Danielle AMOUROUX, Nadia CHEKLIT à Jacqueline LAFON, Aurélie BURATTI à Véronique LAGARRIGUE, Laura NICOLAS à Pierre Antoine LEVI, Valérie RABAULT à Arnaud HILION, Gaël TABARLY à Rodolphe PORTOLES
Absents : 2
- Mesdames, Messieurs Jean GARROCQ, Carole DUNET-SCHUMANN
Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PEREZ
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 1/01/2020 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°810 au n°862/2019 - du n°1 au n°34/2020
- N° 2/01/2020 : Cession des parcelles cadastrées EN 543,544,545,546 et EN 515 situées avenue Fernand Belondrade et lieu-dit "Tempé" à la SCI Beaufort
- N° 3/01/2020 : Logements de fonction conciergerie - Mise à jour de la liste des emplois justifiant l'attribution d'un logement de fonction
- N° 4/01/2020 : Modification des conditions d'attribution de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour les élections
- N° 5/01/2020 : Evolution du taux horaire des vacataires
- N° 6/01/2020 : Suppression et création d'un emploi permanent au sein des salles de spectacles
- N° 7/01/2020 : Convention de partenariat entre la Ville de Montauban, la Fédération Française d'Athlétisme (FFA) et le Comité Départemental d'Athlétisme de Tarn et Garonne pour l'organisation du Championnat de France de cross-country 2020
- N° 8/01/2020 : Organisation du Festival Montauban en scènes 2020 - convention de partenariat entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
- N° 9/01/2020 : Convention entre la Ville de Montauban et l'INRAP - organisation de l'exposition archéologique intitulée "sous nos pieds la ville - 20 ans d'archéologie à Montauban"
- N° 10/01/2020 : Mise en oeuvre d'une résidence chorégraphique de la compagnie Pedro Pauwels pour la création du spectacle "Mirobolant"
- N° 11/01/2020 : Don de l'oeuvre "02 décembre 1968" de l'artiste peintre Elia Li Gioi
- N° 12/01/2020 : Muséum d'histoire naturelle Victor Brun - annulation du don d'une tortue
- N° 13/01/2020 : Attribution d'une aide spécifique pour l'acquisition d'une box 4G
- N° 14/01/2020 : Catalogue des tarifs 2020 - compléments
- N° 15/01/2020 : Attribution d'une subvention à l'association Espace Grimpe - convention d'objectifs et de moyens 2020