Conseil municipal du 24 février 2020
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt, le lundi 24 février à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 18 février 2020.
Etaient présents : 37
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Jean Martial DEJEAN, Monique VALAT, Jacqueline LAFON, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, N'Guessan, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Angèle LOUCHART, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Représentés : 5
- Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Pierre Antoine LEVI, Christian PEREZ à Véronique LAGARRIGUE, Colette HARLE à Danielle AMOUROUX, Jean Luc BUDOIA à Annie GUILLOT, Valérie RABAULT à Arnaud HILION
Absents : 3
- Mesdames, Messieurs Jean GARROCQ, Carole DUNET-SCHUMANN, Gaël TABARLY
Secrétaire de Séance : Maxime BERAUDO
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
N° 16/02/2020 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°35 au n°90/2020- N° 17/02/2020 : Acquisition de terrains cadastrés DL 685 et 794 (pour partie) appartenant au Grand Montauban Communauté d'Agglomération pour l'agrandissement de l'école Jean Moulin
- N° 18/02/2020 : Acquisition des terrains cadastrés IN 71, 34, 61, 65, 69 situés 671 rue des Oules appartenant aux Consorts FERRANDO
- N° 19/02/2020 : Cession d'une partie de la parcelle cadastrée BZ 233 située 4 rue Jean-Baptiste Charcot à M. Micael REINOLDS DA SILVA et Mme Carole ROLDEZ
- N° 20/02/2020 : Cession de la maison située 9 avenue Marceau Hamecher parcelle cadastrée BX 06 à Monsieur Alexandre ISSANCHOU
- N° 21/02/2020 : Désaffectation et déclassement de l'ensemble immobilier sis 3 rue Ferdinand Buisson et sur la parcelle cadastrée BY 178
- N° 22/02/2020 : Cession de la parcelle cadastrée BY 178 correspondant au Rio au profit du groupe MESOLIA
- N° 23/02/2020 : Cession du studio situé 10 rue de l'Union Compagnonnique parcelle cadastrée BN 65 à Monsieur Michel GARCIA
- N° 24/02/2020 : Extension du cimetière de Fonneuve - acquisition d'une emprise de terrain des parcelles cadastrées DC 121, 127 appartenant à Monsieur Jean CAMBRIEL
- N° 25/02/2020 : Détection et géo-référencement du réseau d'éclairage public de la Ville de Montauban - signature de la convention proposée par le Syndicat Départemental d'Electricité 82
- N° 26/02/2020 : Lancement de la procédure de marché global de performance sur l'éclairage public
- N° 27/02/2020 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de 4 salles des fêtes (Carreyrat - Falguières - Gasseras - Fonneuve)
- N° 28/02/2020 : Valorisation de la place Nationale - poursuite des études de maîtrise d'oeuvre
- N° 29/02/2020 : Action coeur de ville - Montauban 2030 - lancement d'études paysagères et urbaines pour le "grand jardin du tour de ville" et pour le "socle de la ville"
- N° 30/02/2020 : Création d'un emploi de chargé de relations usagers au sein de la Direction des Sports
- N° 31/02/2020 : Création d'un emploi de gestionnaire carrière paie et retraite au sein de la Direction des Ressources Humaines
- N° 32/02/2020 : Création d'un emploi de concierge et jardinier des espaces horticoles et naturels de l'hippodrome
- N° 33/02/2020 : Création d'un emploi de Responsable au sein du service Courrier
- N° 34/02/2020 : Création d'un emploi de Responsable SIRH au sein de la Direction des Systèmes d'Information
- N° 35/02/2020 : Avenant au contrat de ville - protocole d'engagements renforcés et réciproques
- N° 36/02/2020 : Pôle mémoire - convention de partenariat pour la mise en place d'une résidence de création et de médiation littéraire
- N° 37/02/2020 : Musée Ingres Bourdelle - adoption du règlement intérieur
- N° 38/02/2020 : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la restructuration du stade de Sapiac
- N° 39/02/2020 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un centre de formation de rugby
- N° 40/02/2020 : Défense extérieure contre l'incendie (DECI) - information sur les points d'eau incendie de la Ville de Montauban
- N° 41/02/2020 : Convention entre la Ville de Montauban, le CCAS et la Croix-Rouge Française pour des missions de soutien aux populations isolées et précaires
- N° 42/02/2020 : Attribution d'une aide spécifique pour l'acquisition d'une box 4G
- N° 43/02/2020 : Dénomination de voies - rue des plieuses de parachutes, rue DU Bois du Laitier