Conseil municipal du 20 mai 2019

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-neuf, le lundi 20 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 14 mai 2019.

Présents : 33

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Jean Martial DEJEAN, Monique VALAT, Georges DARUL, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, N'Guessan, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Ambre LOPEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR

Représentés : 10

• Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE à Brigitte BAREGES, Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Christian PEREZ à Jean Martial DEJEAN, Annie GUILLOT à Philippe FRANCOIS, Jean Luc BUDOIA à Marie-Claude BERLY, Jean-Michel MUSCATELLI à Georges DARUL, Laura NICOLAS à Quentin SUCAU, José GONZALEZ à Arnaud GUITARD, Valérie RABAULT à Arnaud HILION, Gaël TABARLY à Rodolphe PORTOLES

Absents : 2

• Mesdames, Messieurs Carole DUNET-SCHUMANN, Thierry VIALLON

Secrétaire de Séance : Madame Véronique LAGARRIGUE

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 51/05/2019 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°191 au n°259/2019 
• N° 52/05/2019 : Acquisition du réseau de chaleur primaire du SIRTOMAD par la Ville de Montauban 
• N° 53/05/2019 : Rétrocession du droit au bail attaché au local préempté situé 18 rue Bessières à la SEMTM pour l'implantation de la maison du vélo 
• N° 54/05/2019 : Mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte d'Elaboration, de Gestion et de Révision du Schéma de Cohérence Territoriale 
• N° 55/05/2019 : Modification du tableau des effectifs 
• N° 56/05/2019 : Attribution de chèques eau 
• N° 57/05/2019 : Convention cadre de partenariat entre la Ville de Montauban et le Musée du Louvre
• N° 58/05/2019 : Don au Museum d'Histoire Naturelle Victor Brun 
• N° 59/05/2019 : Organisation du Festival Montauban en Scènes 2019 
• N° 60/05/2019 : Renouvellement du label Ville d'Art et d'Histoire 2019-2029 - convention avec l'Etat 
• N° 61/05/2019 : Attribution d'une subvention au titre de missions d'intérêt général à la SA USM Rugby - avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens 2019
• N° 62/05/2019 : Adhésion au réseau "Ville amie des aînés" (RFVAA) 
• N° 63/05/2019 : Aide spécifique : subvention pour l'acquisition d'une Box 4G 
• N° 64/05/2019 : Dénomination d'espaces - rue Melvin Jones ; rue Pierre Gamarra ; chemin du Rampaillou et de la résidence des Sources