Conseil municipal du 18 mars 2019

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-neuf, le lundi 18 mars à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 12 mars 2019.

Présents : 36

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, N'Guessan, Jean TEKPRI, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Ambre LOPEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY, Arnaud HILION, Thierry VIALLON

Représentés : 7

• Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Pierre Antoine LEVI, Philippe FRANCOIS à Marie-Claude BERLY, Jean Martial DEJEAN à Christian PEREZ, Danielle AMOUROUX à N'Guessan, Jean TEKPRI, Jean Luc BUDOIA à Clarisse HEULLAND, Aurélie BURATTI à Laura NICOLAS, José GONZALEZ à Arnaud GUITARD

Absents : 2

• Mesdames, Messieurs Carole DUNET-SCHUMANN, Marie-Dominique BAGUR

Secrétaire de Séance : Madame Véronique LAGARRIGUE

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 18/03/2019 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°56 au n°138/2019 
• N° 19/03/2019 : Cession d'un délaissé de voirie d'une parcelle de 27 m² sise rue Gamot à M. Michel DISAUD 
• N° 20/03/2019 : Cession de l'ancien logement de fonction conciergerie au cimetière des Chaumes sis 20 chemin de Bozouls - modification des acquéreurs 
• N° 21/03/2019 : Régularisation échange d'une partie du chemin rural 616 dit Carnus avec Mme Danièle ROUSSEAU 
• N° 22/03/2019 : Projet Coeur Bourbon - Ilot Chamier - cession de la parcelle BX 76 située avenue Jean Jaurès à Montauban 
• N° 23/03/2019 : Périmètre de Restauration Immobilière - DUP n° 9 - immeuble situé au 35 rue de la République 
• N° 24/03/2019 : Création d'emplois permanents pour les services de la Ville de Montauban 
• N° 25/03/2019 : Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2019 
• N° 26/03/2019 : Désignation d'un membre au conseil de discipline de recours de la Région Occitanie - CAP 
• N° 27/03/2019 : Désignation d'un membre au conseil de discipline de recours de la Région Occitanie - CCP 
• N° 28/03/2019 : Mise en oeuvre du RIFSEEP - complément et extension au cadre d'emplois des Conservateurs de Bibliothèques 
• N° 29/03/2019 : Mesures de la carte scolaire 2019/2020 
• N° 30/03/2019 : Modification du périmètre scolaire 
• N° 31/03/2019 : Contrat Enfance Jeunesse - convention d'objectifs et de financement 
• N° 32/03/2019 : Demande de remise gracieuse des pénalités pour défaut de paiement à la date d'exigibilité de la taxe locale d'équipement 
• N° 33/03/2019 : Vote des taux des taxes communales pour 2019