Conseil municipal du 17 avril 2019

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-neuf, le mercredi 17 avril à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 11 avril 2019.

Présents : 35

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Jean Martial DEJEAN, Monique VALAT, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, N'Guessan, Jean TEKPRI, Jean GARROCQ, Colette HARLE, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Représentés : 9

• Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Pierre Antoine LEVI, Christian PEREZ à Jean Martial DEJEAN, Danielle AMOUROUX à Annie GUILLOT, Angèle LOUCHART à Marie-Claude BERLY, Jean Luc BUDOIA à Clarisse HEULLAND, Ambre LOPEZ à Laura NICOLAS, Valérie RABAULT à Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD à José GONZALEZ, Gaël TABARLY à Arnaud HILION

Absent : 1

• Madame, Monsieur Carole DUNET-SCHUMANN

Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-François GARRIGUES

Adoption du Procès Verba de la précédente séance : 2 abstentions

Les délibérations

• N° 34/04/2019 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°139 au n°190/2019 
• N° 35/04/2019 : Demande d'adhésion de la commune de Barry d'Islemade au Grand Montauban Communauté d'Agglomération - avis du conseil municipal 
• N° 36/04/2019 : Délégation de service public pour l'exploitation d'un centre d'initiation et d'entrainement au golf - avenant n°2 
• N° 37/04/2019 : Classement dans le domaine public de la rue Alphonse Daudet 
• N° 38/04/2019 : Déploiement de la fibre optique dans divers bâtiments de la Ville de Montauban - convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit avec Orange
• N° 39/04/2019 : Renouvellement de la ZAD pour l'aménagement urbain lié à l'arrivée d'une ligne à grande vitesse et à l'implantation d'une nouvelle gare dans l'agglomération de Montauban 
• N° 40/04/2019 : Approbation du plan de formation et du règlement de formation mutualisé 2019-2020 
• N° 41/04/2019 : Avancements de grades des catégories A et B - déterminations des ratios promus/promouvables 
• N° 42/04/2019 : Mise en oeuvre du RIFSEEP - extension au cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux 
• N° 43/04/2019 : Suppression et création d'emploi permanent au sein de la Direction du Développement culturel et du patrimoine 
• N° 44/04/2019 : Contrat de Ville 2019 - attribution de subventions aux actions retenues 
• N° 45/04/2019 : Installation classée - Aménagement d'une unité de travail mécanique de métaux par la SAS FARELLA sis 1200 avenue d'Italie - Albasud 2 à Montauban - Avis du conseil municpal 
• N° 46/04/2019 : Attribution de chèques eau 
• N° 47/04/2019 : Contrat de cession des droits d'auteur de Monsieur Flavio de Faveri sur l'oeuvre "Cléopâtre" - tirage en bronze de l'original en plâtre par la ville 
• N° 48/04/2019 : Nouvelle dénomination du musée Ingres : "Musée Ingres Bourdelle" 
• N° 49/04/2019 : Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Avenir Montalbanais - acquisition de matériel spécifique - convention d'objectifs et de moyens 2019 
• N° 50/04/2019 : Attribution d'une subvention à l'USM Association Sportive du Golf de Montauban l'Estang - organisation de l'Open International Féminin de Golf 2019 - 1er Trophée Olympe de Gouges - convention d'objectifs et de moyens 2019