Conseil municipal du 16 juillet 2018

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-huit, le lundi 16 juillet à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 10 juillet 2018.

Etaient présents : 30

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Rodolphe PORTOLES, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 10

• Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Pierre Antoine LEVI, Laurence PAGES à Marie-Claude BERLY, Alain CRIVELLA à Brigitte BAREGES, Maxime BERAUDO à Philippe FRANCOIS, Danielle AMOUROUX à Nicole ROUSSEL, Angèle LOUCHART à Véronique LAGARRIGUE, Jean Luc BUDOIA à Clarisse HEULLAND, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT à José GONZALEZ, Gaël TABARLY à Arnaud HILION

Absents ­: 5

• Mesdames, Messieurs Bernard PECOU, Monique VALAT, Jean GARROCQ, Arnaud GUITARD, Carole DUNET-SCHUMANN

Secrétaire de séance : M. Christian PEREZ

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 140/07/2018 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°251 au n°287/2018 
• N° 141/07/2018 : Programme "Actions coeur de ville" - convention cadre 
• N° 142/07/2018 : Contrat "Grands Sites Occitanie" - approbation et signature du contrat régional
• N° 143/07/2018 : Election - modification - création de bureaux de vote 
• N° 144/07/2018 : Extension du cimetière du Fau situé route du Fau - acquisition de la parcelle cadastrée K2138 appartenant à Mme Yvette ROSSIGNOL 
• N° 145/07/2018 : Acquisition de deux modulaires appartenant à l'association Montauban Athlétic Football (MAF) 
• N° 146/07/2018 : Vente d'une camionnette frigorifique Citroën 
• N° 147/07/2018 : Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - complément et extension aux cadres d'emploi des attachés de conservation du patrimoine, assistants de conservation du patrimoine, bibliothécaires 
• N° 148/07/2018 : Réorganisation des services : création et suppression d'emplois 
• N° 149/07/2018 : Modification du tableau des effectifs - créations 
• N° 150/07/2018 : Modification de la quotité horaire d'un emploi permanent au Département Arts Plastiques 
• N° 151/07/2018 : Création de postes de vacataires 
• N° 152/07/2018 : Création d'emplois à temps non complet à la direction Affaires Scolaires 
• N° 153/07/2018 : Création d'emplois permanents à temps complet à la direction Economie et Emploi 
• N° 154/07/2018 : Organisation d'une braderie de livres désherbés à la Mémo 
• N° 155/07/2018 : Rénovation du musée Ingres - plan de financement pour la demande de subvention au titre de la partie "monuments historiques" - exercice 2019 
• N° 156/07/2018 : Projet Educatif de Territoire de Montauban (PEDT) - avenant 2018/2019 
• N° 157/07/2018 : Organisation de la 12ème édition du Marathon de Montauban 2019 
• N° 158/07/2018 : Adhésion à l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS ) Occitanie​​​​​​​ 
• N° 159/07/2018 : Schéma directeur d'assainissement de la Ville de Montauban - révision de zonage 
• N° 160/07/2018 : Dépénalisation du stationnement payant - convention entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération​​​​​​​