Conseil municipal du 31 mai 2017

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-sept, le mercredi 31 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 24 mai 2017.

Etaient présents : 33

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Colette HARLE, Jean Luc BUDOIA, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 11

• Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Brigitte BAREGES, Thierry DEVILLE à Christian PEREZ, Philippe FRANCOIS à Georges DARUL, Angèle LOUCHART à Aurore KOTHE, Jean Martial DEJEAN à Annie GUILLOT, Jean-Michel MUSCATELLI à Maxime BERAUDO, Nicole ROUSSEL à Danielle AMOUROUX, Jean-François GARRIGUES à Pierre Antoine LEVI, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT à Gaël TABARLY, Pauline BLANC à Arnaud GUITARD

Absent ­: 1

• Madame, Monsieur Carole DUNET-SCHUMANN

Secrétaire de séance : Mme aurore KOTHE

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 96/05/2017 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°191 au n°250/2017 
• N° 97/05/2017 : Cession directe par l'EPFL de Montauban d'une partie de la parcelle cadastrée AC 13 - autorisation de la commune de Montauban dans le cadre de la convention de portage n°13-MTB-1 
• N° 98/05/2017 : Droit de Préemption Urbain - modification du périmètre 
• N° 99/05/2017 : Gratification des stagiaires de plus de deux mois au sein des services de la Ville de Montauban 
• N° 100/05/2017 : Création d'un emploi de Responsable des Relations Publiques et Evènementiel 
• N° 101/05/2017 : Création de deux emplois à la Direction Achats et Commande Publique 
• N° 102/05/2017 : Modification du tableau des effectifs - créations/suppressions 
• N° 103/05/2017 : Rénovation du musée Ingres - projet multimédia - plan de financement prévisionnel 
• N° 104/05/2017 : Règlement Intérieur du Boulodrome du marché gare 
• N° 105/05/2017 : Attribution d'une subvention au titre de missions d'intérêt général à la SASP USM RUGBY 
• N° 106/05/2017 : Conventions de servitudes de passage avec ENEDIS - Albasud - cours Foucault - Bagatelle Nord - H.Dunant 
• N° 107/05/2017 : Modification des tranches de Quotient Familial