Conseil municipal du 27 octobre 2017

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-sept, le vendredi 27 octobre à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 octobre 2017.

Etaient présents : 30

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Bernard PECOU, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Colette HARLE, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 13

• Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Annie GUILLOT, Aurore KOTHE à Brigitte BAREGES, Maxime BERAUDO à Pierre Antoine LEVI, Véronique LAGARRIGUE à Sophie LARAN, Monique VALAT à Laurence PAGES, Vally CENTOMO à Christian PEREZ, Angèle LOUCHART à Marie-Claude BERLY, Jean Martial DEJEAN à Thierry DEVILLE, Jean Luc BUDOIA à Clarisse HEULLAND, Philippe FASAN à Philippe FRANCOIS, Aurélie BURATTI à Georges DARUL, Valérie RABAULT à Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY à Arnaud HILION

Absents ­: 2

• Mesdames, Messieurs Jean GARROCQ, Carole DUNET-SCHUMANN

Secrétaire de séance : M. Jean-Michel MUSCATELLI

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 197/10/2017 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°460 au n°522/2017 
• N° 198/10/2017 : Modification des statuts de l'association "Accueil du Fort" et désignation d'un représentant
• N° 199/10/2017 : Modification des statuts du Grand Montauban Communauté d'Agglomération - Avis du Conseil Municipal 
• N° 200/10/2017 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du Grand Montauban - Approbation 
• N° 201/10/2017 : Remplacement d'un représentant au Centre de Formation des Apprentis de Tarn et Garonne 
• N° 202/10/2017 : Remplacement d'un représentant au sein de la commission municipale "Sport" 
• N° 203/10/2017 : Information sur la modification de la composition de la Commission Permanente de Délégation de Service Public 
• N° 204/10/2017 : Rapport annuel 2016 - Gestion de l'abattoir municipal 
• N° 205/10/2017 : Devenir du service public de l'abattoir 
• N° 206/10/2017 : Prolongation de la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du complexe aquatique Ingréo - Avenant n°3 
• N° 207/10/2017 : Convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du complexe aquatique Ingréo 
• N° 208/10/2017 : Cession d'une partie de la parcelle cadastrée IO 205 située rue Louise Michel à Madame et Monsieur Frédéric LHERM 
• N° 209/10/2017 : Création d'un poste de vacataire pour le dispositif d'apprentissage de la natation 
• N° 210/10/2017 : Création de postes de vacataires
• N° 211/10/2017 : Demande de subvention au titre du fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique 
• N° 212/10/2017 : Modification du tableau des effectifs - créations de postes
• N° 213/10/2017 : Centre d'Interprétation d'Architecture et du Patrimoine - Inventaire du patrimoine de la Ville - Convention de partenariat avec la Région Occitanie 2018-2020 
• N° 214/10/2017 : Musée Ingres - Restauration d'oeuvres d'art - demande de subvention à la DRAC 
• N° 215/10/2017 : Programmation culturelle 2017-2018 - Autorisation au Maire 
• N° 216/10/2017 : Réalisation de travaux d'éclairage public avenue de Mayenne - Convention de mandat avec le SDE 82 
• N° 217/10/2017 : Rétrocession des poteaux bétons sur lesquels­ sont ancrés l'éclairage public sur la rue du Pasteur Louis Lafon - Convention de rétrocession avec le SDE 82 
• N° 218/10/2017 : Attribution de chèques eau et assainissement
• N° 219/10/2017 : Rapport annuel 2016 - Exploitation du réseau de distribution d'eau potable 
• N° 220/10/2017 : Rapport annuel 2016 - Exploitation du réseau d'assainissement 
• N° 221/10/2017 : Rapports annuels 2016 - Prix et qualité de l'eau potable et de l'assainissement 
• N° 222/10/2017 : Rapport annuel 2016 du Grand Montauban Communauté d'Agglomération