Conseil municipal du 25 avril 2017

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-sept, le mardi 25 avril à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 avril 2017.

Etaient présents : 39

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 5

• Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Christian PEREZ, Annie GUILLOT à Danielle AMOUROUX, Laura NICOLAS à Marie-Claude BERLY, Gaël TABARLY à Valérie RABAULT, Pauline BLANC à Arnaud GUITARD

Absent  : 1

• Madame, Monsieur Carole DUNET-SCHUMANN

Secrétaire de séance : JEAN-MICHEL MUSCATELLI

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 73/04/2017 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°95 au n°190/2017 
• N° 74/04/2017 : Création d'un poste d'Adjoint au Maire supplémentaire 
• N° 75/04/2017 : Election d'un Adjoint au Maire 
• N° 76/04/2017 : Retrait de la délibération N°12 du 27 janvier 2017 et modification des indemnités des élus 
• N° 77/04/2017 : Demande de protection fonctionnelle de Mme Brigitte Barèges contre M. Naim Jamal
• N° 78/04/2017 : Déclassement d'une parcelle cadastrée A 1311 située 10 chemin de l'Eglise à Falguières 
• N° 79/04/2017 : Cession à l'ADAPEI d'une parcelle cadastrée A 1311 située 10 chemin de l'Eglise à Falguières 
• N° 80/04/2017 : Cession d'une parcelle cadastrée BV 323 située 2 bis, rue Barbazan à Madame Odile VALETTE 
• N° 81/04/2017 : Cession d'une parcelle cadastrée BV 322 située 2 rue Barbazan à Mme GILLES Laétitia 
• N° 82/04/2017 : Cession d'un immeuble situé 4-6-8 impasse Semeziès à Mme Claudine REY 
• N° 83/04/2017 : Acquisition du lac de Piboulette à l'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation (ASAI) de Saint Martial - parcelles cadastrées H 1148 - DV 241-535-537 
• N° 84/04/2017 : Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2017 
• N° 85/04/2017 : Création d'un poste de Directeur Technique et informatique à la Direction du Développement Culturel 
• N° 86/04/2017 : Création d'un poste de Directeur des Systèmes Informatiques et de Téléphonie 
• N° 87/04/2017 : Création d'un poste de Responsable du suivi des travaux et de la logistique à la Direction Sports Jeunesse 
• N° 88/04/2017 : Musée Ingres - restaurations d'oeuvres d'art - demande de subvention 
• N° 89/04/2017 : Mise en place d'une unité de méthanisation - étude de faisabilité - plan de financement 
• N° 90/04/2017 : Travaux d'extension, réparation et d'accessibilité à l'école Ferdinand Buisson - plan de financement 
• N° 91/04/2017 : Travaux de réaménagements dans les écoles Jacques Brel et Fonneuve - plan de financement prévisionnel 
• N° 92/04/2017 : Travaux de mise en accessibilité à l'école du Centre - plan de financement 
• N° 93/04/2017 : Extension du stade de Bagatelle - actualisation du plan de financement 
• N° 94/04/2017 : Réaménagement des emprunts de Tarn et Garonne Habitat - garantis par la Ville 
• N° 95/04/2017 : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Grand Montauban Communauté d'Agglomération