Conseil municipal du 29 juin 2016
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille seize, le mercredi 29 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 23 juin 2016.
Etaient présents : 40
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Carole DUNET-SCHUMANN, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 5
- Mesdames, Messieurs Jean Martial DEJEAN à Christian PEREZ, Jean-Michel MUSCATELLI à Annie GUILLOT, Anne ALASSANE à Aurore KOTHE, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD à José GONZALEZ
Secrétaire de Séance : Mme Aurore KOTHE
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 86/06/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°237 au n°287/2016
- N° 87/06/2016 : Cession d'un local situé 28 grand rue Villenouvelle à M. et Mme BASTIDON
- N° 88/06/2016 : Acquisition d'une emprise foncière à usage de trottoir cadastrée AV 487 appartenant au Crédit Agricole
- N° 89/06/2016 : Lancement d'une enquête publique pour le déclassement d'un trottoir à l'angle 3 rue du Vieux Poids/9 quai Montmurat
- N° 90/06/2016 : Muséum d'Histoire Naturelle Victor Brun - convention de partenariat avec l'association "Délires d'Encres" pour l'organisation du festival "Terre d'Ailleurs"
- N° 91/06/2016 : Centre du Patrimoine - actions de médiation 2016 Ville et Pays d'Art et d'Histoire - demande de subvention
- N° 92/06/2016 : Avancements de grades - détermination des ratios promus/promouvables
- N° 93/06/2016 : Création d'un emploi contractuel de chargé d'affaires au Service des Bâtiments
- N° 94/06/2016 : Création d'un emploi permanent de chef de projet culturel
- N° 95/06/2016 : Implantation de 8 bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides - convention avec le Syndicat Départemental d'Electricité 8
- N° 96/06/2016 : Dégrèvements et remises gracieuses - attribution de chèques eau-assainissement
- N° 97/06/2016 : Extension du cimetière de Pouty - demandes de subventions
- N° 98/06/2016 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2017
- N° 99/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget Principal
- N° 100/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Cimetières
- N° 101/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Cuisine Centrale
- N° 102/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Eau
- N° 103/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Assainissement collectif
- N° 104/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Assainissement non collectif
- N° 105/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière
- N° 106/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget Principal
- N° 107/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Cimetières
- N° 108/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Cuisine Centrale
- N° 109/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Eau
- N° 110/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Assainissement collectif
- N° 111/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Assainissement non collectif
- N° 112/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière
- N° 113/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget Principal
- N° 114/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget annexe Eau
- N° 115/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget annexe Assainissement collectif
- N° 116/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière
- N° 117/06/2016 : Admission en non valeur - budget Principal
- N° 118/06/2016 : Admission en non valeur - budget annexe Eau
- N° 119/06/2016 : Admission en non valeur - budget annexe Assainissement collectif
- N° 120/06/2016 : Subvention d'équilibre au budget annexe Cimetières
- N° 121/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget Principal
- N° 122/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Cimetières
- N° 123/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Cusine Centrale
- N° 124/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Eau
- N° 125/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Assainissement collectif
- N° 126/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Assainissement non collectif
- N° 127/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière
- N° 128/06/2016 : Subventions supérieures à 23 000 euros - conventions d'objectifs et de moyens et avenants
- N° 129/06/2016 : Projet d'extension du Périmètre du Grand Montauban Communauté d'Agglomération à la commune de Reyniès - Avis du Conseil Municipal