Conseil municipal du 24 mai 2016

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille seize, le mardi 24 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 18 mai 2016.

Etaient présents : 32

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 12

• Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE à Aurore KOTHE, Alain CRIVELLA à Véronique LAGARRIGUE, Annie GUILLOT à Jean-François GARRIGUES, Jean GARROCQ à Philippe FRANCOIS, Angèle LOUCHART à Christian PEREZ, Colette HARLE à Jean TEKPRI, Jean Luc BUDOIA à Danielle AMOUROUX, Anne ALASSANE à Béatrice KOHLER, Laura NICOLAS à Robert INFANTI, José GONZALEZ à Valérie RABAULT, Carole DUNET-SCHUMANN à Arnaud GUITARD, Pauline BLANC à Gaël TABARLY

Absent  : 1

• Madame Sophie LARAN

Secrétaire de Séance : Mme Aurore KOTHE

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 66/05/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°193 au n°236/2016
• N° 67/05/2016 : Désignation de représentants de la Ville au CCAS en remplacement de Mme Carole GARCIA et de Mme Anne ALASSANE
• N° 68/05/2016 : Désignation d'un représentant au sein des commissions municipales Culture et Economie en remplacement de Mme Carole GARCI
• N° 69/05/2016 : Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil des Droits et Devoirs des Familles en remplacement de Mme Carole GARCIA
• N° 70/05/2016 : Modification temporaire du lieu de célébration des mariages
• N° 71/05/2016 : Cession d'une place de parking située résidence Villenouvelle à M. et Mme REY
• N° 72/05/2016 : "Maison des Portugais" rue de la Tauge - convention d'occupation avec l'association communale de chasse
• N° 73/05/2016 : Modification du tableau des effectifs - création de postes
• N° 74/05/2016 : Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2016
• N° 75/05/2016 : Musée Ingres - restauration d'oeuvres d'art - demandes de subventions
• N° 76/05/2016 : Musée Ingres - travaux de strict entretien 2016 - demandes de subventions
• N° 77/05/2016 : Contrat de mixité sociale entre l'Etat, LE GRAND MONTAUBAN et la Ville de Montauban
• N° 78/05/2016 : Modification des tranches de quotient familial de la grille tarifaire de restauration scolaire pour la rentrée 2016-2017
• N° 79/05/2016 : Délégation de service public pour l'aménagement et la gestion d'une patinoire - arrêt de la procédure engagée
• N° 80/05/2016 : Principe de Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion d'une patinoire sur le site de Nautica
• N° 81/05/2016 : Réhabilitation du complexe sportif Georges Pompidou : Lancement d'une procédure de dialogue compétitif, constitution du Jury et fixation des indemnités des membres
• N° 82/05/2016 : Création d'une structure d'accueil mère/enfant - délégation de l'exercice du droit de priorité à la SA HLM PROMOLOGIS pour l'acquisition de l'immeuble situé 21 rue Ingres
• N° 83/05/2016 : Appel à projet pour la réduction des pollutions domestiques - demande de subvention à l'Agence de l'Eau
• N° 84/05/2016 : DENOMINATION DE VOIES – RUE DES SPAHIS – IMPASSE DU COLONEL YVAN REVERDY – RUE DES TAMARIS – RUE DES PRADES – RUE DON QUICHOTTE
• N° 85/05/2016 : Rénovation de la salle des fêtes de Saint Martial - modification du plan de financement