Conseil municipal du 27 janvier 2015
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quinze, le mardi 27 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 21 janvier 2015.
Etaient présents : 36
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 9
- Mesdames, Messieurs Aurore KOTHE à Christian PEREZ, Clarisse HEULLAND à Brigitte BAREGES, Vally CENTOMO à Annie GUILLOT, Béatrice KOHLER à Marie-Claude BERLY, Anne ALASSANE à Jean-François GARRIGUES, José GONZALEZ à Arnaud GUITARD, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT à Carole GARCIA, Pauline BLANC à Gaël TABARLY
Secrétaire de Séance : M. CHRISTIAN PEREZ
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : 8 CONTRE
Les délibérations
- N°1/01/2015 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°448 au n°522/2014
- N° 2/01/2015 : Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation d'un complexe de Tennis - avenant n°5 au contrat
- N° 3/01/2015 : Modification des statuts du Syndicat d'Irrigation de la Vallée du Tarn - avis du Conseil Municipal
- N° 4/01/2015 : Musée Ingres - numérisation des fonds graphiques inédits - demande de subvention à la DRAC
- N° 5/01/2015 : Muséum Victor Brun - opérations de conservation préventive et restauration - demandes de subventions à la DRAC
- N° 6/01/2015 : Muséum Victor Brun - intégration d'un spécimen à l'inventaire - tortue imbriquée
- N° 7/01/2015 : Archives Municipales - acquisition de mobilier - demande de subvention
- N° 8/01/2015 : Contrat Enfance-Jeunesse 2014/2017
- N° 9/01/2015 : Attribution d'une subvention complémentaire à l'association des Paralysés de France
- N° 10/01/2015 : Remise gracieuse de pénalités sur Taxe Locale d'Equipement
- N° 11/01/2015 : Catalogue des tarifs 2015