Conseil municipal du 23 juin 2015

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quinze, le mardi 23 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 17 juin 2015.

Etaient présents : 39

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 5

• Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE à Maxime BERAUDO, Bernard PECOU à Christian PEREZ, Danielle AMOUROUX à Béatrice KOHLER, Jean Luc BUDOIA à Jean TEKPRI, Arnaud GUITARD à Carole GARCIA

Absent  : 1

• Madame, Monsieur José GONZALEZ

Secrétaire de Séance  : M. Christian PEREZ

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 54/06/2015 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°218 au n°255/2015 
• N° 55/06/2015 : Cession d'un lot situé 6 rue Léon de Maleville à M. Pierre CASTERAT 
• N° 56/06/2015 : Cession de 2 lots situés 1 rue d'Auriol/11 rue de la Comédie à Laurent et Mailys CASBAS 
• N° 57/06/2015 : Cessions de 3 lots situés 46 rue de la République à la SARL LETELLIER DEVELOPPEMENT représentée par M. Gonzague LETELLIER 
• N° 58/06/2015 : Site de l'aérodrome - parcelle DP 595 - désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle 
• N° 59/06/2015 : Instruction des dossiers d'autorisation d'urbanisme - conventions avec les communes du Grand Montauban 
• N° 60/06/2015 : Centre d'interprétation d'Architecture et du Patrimoine - convention Ville d'Art et d'Histoire - programmation 2015 
• N° 61/06/2015 : Organisation de visites guidées à la cathédrale de Montauban et du trésor - convention avec l'Etat et le Clergé 
• N° 62/06/2015 : Programmation culturelle 2015/2016 
• N° 63/06/2015 : Service Civique Volontaire - convention de mise à disposition avec le Grand Montauban 
• N° 64/06/2015 : Modification du régime des astreintes de la Police Municipale 
• N° 65/06/2015 : Prime mensuelle spécifique pour les puéricultrices 
• N° 66/06/2015 : Attribution de subvention pour le développement de projet culturel au sein des écoles élémentaires 
• N° 67/06/2015 : Opération urbaine collective du centre-ville - programme d'actions 1ère tranche 
• N° 68/06/2015 : Contrat de Ville - programme 2015/2020 
• N° 69/06/2015 : Contrat de Ville 2015 - programme d'actions 2015 
• N° 70/06/2015 : Projet d'Agglomération du Grand Montauban 2015/2020 
• N° 71/06/2015 : Modification du règlement intérieur du stand de tir du Ramier
• N° 72/06/2015 : Campagne de dératisation 2015 - demande de subvention au Conseil Départemental 
• N° 73/06/2015 : Compte Administratif 2014 - Budget Principal Ville 
• N° 74/06/2015 : Compte Administratif 2014 - Budget Annexe Cimetières 
• N° 75/06/2015 : Compte Administratif 2014 - Budget Annexe Cuisine Centrale 
• N° 76/06/2015 : Compte Administratif 2014 - Budget Annexe Eau 
• N° 77/06/2015 : Compte Administratif 2014 - Budget Annexe Assainissement collectif 
• N° 78/06/2015 : Compte Administratif 2014 - Budget Annexe Assainissement non collectif 
• N° 79/06/2015 : Compte de gestion 2014 - Budget Principal Ville 
• N° 80/06/2015 : Compte de gestion 2014 - Budget Annexe Cimetières 
• N° 81/06/2015 : Compte de gestion 2014 - Budget Annexe Cuisine Centrale 
• N° 82/06/2015 : Compte de gestion 2014 - Budget Annexe Eau 
• N° 83/06/2015 : Compte de gestion 2014 - Budget Annexe Assainissement collectif 
• N° 84/06/2015 : Compte de gestion 2014 - Budget Annexe Assainissement non collectif 
• N° 85/06/2015 : Affectation des résultats 2014 - Budget Principal Ville 
• N° 86/06/2015 : Versement d'une subvention d'équilibre - Budget Annexe Cimetières 
• N° 87/06/2015 : Affectation des résultats 2014 - Budget Annexe Cuisine Centrale 
• N° 88/06/2015 : Affectation des résultats 2014 - Budget Annexe Eau 
• N° 89/06/2015 : Affectation des résultats 2014 - Budget Annexe Assainissement collectif 
• N° 90/06/2015 : Affectation des résultats 2014 - Budget Annexe Assainissement non collectif 
• N° 91/06/2015 : Budget Supplémentaire 2015 - Budget Principal Ville 
• N° 92/06/2015 : Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe Cuisine Centrale 
• N° 93/06/2015 : Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe Eau 
• N° 94/06/2015 : Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe Assainissement collectif 
• N° 95/06/2015 : Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe Assainissement non collectif 
• N° 96/06/2015 : Décision Modificative n°1 2015 - Budget Annexe Périmètre de Restaurations Immobilières 
• N° 97/06/2015 : Admission en non valeur - Budget Principal 
• N° 98/06/2015 : Admission en non valeur - Budget Annexe Cuisine Centrale 
• N° 99/06/2015 : Admission en non valeur - Budget Annexe Eau 
• N° 100/06/2015 : Admission en non valeur - Budget Annexe Assainissement collectif 
• N° 101/06/2015 : Admission en non valeur - Budget Annexe Assainissement non collectif 
• N° 102/06/2015 : Protocole de clôture - Périmètre de Restaurations Immobilières - bilan définitif 
• N° 103/06/2015 : Attribution de subventions supérieures à 23 000 euros - avenants aux conventions d'objectifs et de moyens 
• N° 104/06/2015 : Régularisation d'écritures comptables entre la Ville et le Grand Montauban pour les travaux de l'escalier du Musée Ingres