Conseil municipal du 21 octobre 2015

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quinze, le mercredi 21 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 15 octobre 2015.

Etaient présents : 33

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 8

• Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE à Brigitte BAREGES, Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Maxime BERAUDO à Pierre Antoine LEVI, Monique VALAT à Annie GUILLOT, Jean-Michel MUSCATELLI à Béatrice KOHLER, Aurélie BURATTI à Philippe FRANCOIS, José GONZALEZ à Valérie RABAULT, Pauline BLANC à Gaël TABARLY

Absents  : 4

• Mesdames, Messieurs Colette HARLE, Anne ALASSANE, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA

Secrétaire de Séance  : Mme Aurore KOTHE

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 168/10/2015 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°451 au n°491/2015 
• N° 169/10/2015 : Prat de L'Estang - Bail commercial pour l'exploitation du bâtiment dans le cadre d'une activité de restauration, de club House de Golf et boutique associée. 
• N° 170/10/2015 : Désaffectation et déclassement de l'immeuble situé 74 Faubourg du Moustier
• N° 171/10/2015 : Cession immeuble 74 Faubourg du Moustier à M. et Mme THERME 
• N° 172/10/2015 : Périmètre de Restauration Immobilière - cession de l'immeuble situé 7 rue Mary Lafon à la SAS CLASS RENOV 
• N° 173/10/2015 : Périmètre de Restauration Immobilière - cession de l'immeuble situé 12 rue de l'Union Compagnonique à la SAS CLASS RENOV 
• N° 174/10/2015 : Périmètre de Restauration Immobilière - cession de 3 lots situés 46 rue de la République à la SARL LETELLIER 
• N° 175/10/2015 : Acquisition et portage par l'Etablissement Public Foncier Local - 4 et 6 impasse du Jardin des Plantes 
• N° 176/10/2015 : Intempéries du 31 août 2015 - demande d'indemnisation au titre du fonds de solidarité en faveur des collectivités touchées par les catastrophes naturelles 
• N° 177/10/2015 : Eglise Saint-Jacques - Travaux sur toiture suite tempête - demande de subvention exceptionnelle 
• N° 178/10/2015 : Centre d'Interprétation d'Architecture et du Patrimoine - Inventaire du patrimoine de la Ville - convention Ville/Région 2016 
• N° 179/10/2015 : Contrat groupe prévoyance des agents communaux - choix de l'organisme 
• N° 180/10/2015 : Modification du tableau des effectifs 
• N° 181/10/2015 : Organisation de la 9ème édition 2016 du Marathon de la Ville de Montauban 
• N° 182/10/2015 : Réseau de distribution d'électricité - convention de servitude de passage avec ERDF des parcelles C 0548 - 0549 et 0945 situées Lestang 
• N° 183/10/2015 : Contrat Local de Santé - partenariat avec l'Agence Régionale de Santé/Grand Montauban/CCAS 
• N° 184/10/2015 : Agenda d'Accessibilité Programmée de la ville de Montauban 
• N° 185/10/2015 : Conventions de production et de livraison de repas avec le CCAS et les établissements collectifs 
• N° 186/10/2015 : Convention de Rénovation Urbaine - Avenant n°4 simplifié 
• N° 187/10/2015 : Entretien du parc automobile du CCAS - convention de prestations de service 
• N° 188/10/2015 : Enlèvement des véhicules en l'état d'épaves - convention avec les bailleurs sociaux 
• N° 189/10/2015 : Rapport annuel et compte administratif 2014 du Grand Montauban Communauté d'Agglomération 
• N° 190/10/2015 : Rapport annuel 2014 - Partenariat Public Privé du complexe aquatique Ingréo 
• N° 191/10/2015 : Rapport annuel 2014 Délégation de Service Public - Gestion du complexe aquatique Ingréo 
• N° 192/10/2015 : Rapport annuel 2014 Délagation de Service Public - Centre d'Initiation et d'Entrainement au Golf 
• N° 193/10/2015 : Rapport annuel 2014 Délégation de Service Public - Construction et exploitation d'un complexe tennistique