Conseil municipal du 20 novembre 2015
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quinze, le vendredi 20 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 13 novembre 2015.
Etaient présents : 37
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 6
- Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Georges DARUL à Jean GARROCQ, Colette HARLE à Bernard PECOU, Béatrice KOHLER à Maxime BERAUDO, Carole GARCIA à Arnaud GUITARD, Pauline BLANC à Gaël TABARLY
Absents : 2
- Mesdames, Messieurs Laurence PAGES, Monique VALAT
Secrétaire de Séance : M. BERAUDO
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 194/11/2015 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°492 au n°563/2015
- N° 195/11/2015 : Périmètre de Restauration Immobilière - lancement d'une enquête publique pour le déclassement d'un trottoir situé à l'angle 3 rue du Vieux Poids/9 quai Montmurat
- N° 196/11/2015 : Cession d'un terrain situé avenue de l'Europe à Albasud I cadastré HO 724 - 726 à M. Paul CASSIGNOL
- N° 197/11/2015 : Musée Ingres - restauration d'une oeuvre d'art - demande de subvention
- N° 198/11/2015 : Médiathèque "Mémo" - organisation d'une braderie des livres désherbés
- N° 199/11/2015 : Transfert secrétariat des comités médicaux et commission de réforme - convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn et Garonne
- N° 200/11/2015 : Création d'emplois contractuels au service vidéo-protection
- N° 201/11/2015 : Création d'un emploi contractuel de Secrétaire de Direction
- N° 202/11/2015 : Commission communale pour l'accessibilité - convention avec le Grand Montauban
- N° 203/11/2015 : Dispositif de lutte contre les logements indécents - convention Ville/Grand Montauban/CAF de Tarn et Garonne
- N° 204/11/2015 : Mise en place de stages d'apprentissage de la natation - demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
- N° 205/11/2015 : Rénovation de la salle des fêtes de Saint Martial - demande de subvention
- N° 206/11/2015 : Rénovation du gymnase de la Palisse à Villebourbon - demande de subvention
- N° 207/11/2015 : Projet initial de schéma de mutualisation de service du Grand Montauban Communauté d'Agglomération - avis du Conseil Municipal
- N° 208/11/2015 : Rapport annuel 2015 sur la situation de la collectivité en matière de Développement Durable
- N° 209/11/2015 : Dégrèvements et remises gracieuses - budget eau et assainissement
- N° 210/11/2015 : RAPPORT d'Orientations Budgétaires 2016