Conseil municipal du 1er juin 2015
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quinze, le lundi 1er juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 26 mai 2015.
Etaient présents : 37
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 7
- Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Christian PEREZ, Marie-Claude BERLY à Jean-François GARRIGUES, Véronique LAGARRIGUE à Jean TEKPRI, Monique VALAT à Brigitte BAREGES, Béatrice KOHLER à Annie GUILLOT, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Gaël TABARLY à Pauline BLANC
Absent : 1
- Madame, Monsieur Quentin SUCAU
Secrétaire de Séance : Mme Aurore KOTHE
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 35/06/2015 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°153 au n°217/2015
- N° 36/06/2015 : Cession de deux studios - Programme de Restauration Immobilière - situés 10 rue de l'Union Compagnonnique à M. et Mme Michel GARIJO
- N° 37/06/2015 : Cession de l'immeuble situé 33 Grand rue Villenouvelle à M. Michel GARCIA et la SCI VEMAX
- N° 38/06/2015 : Cession de l'immeuble - Périmètre de Restauration immobilière - situé 58 Faubourg du Moustier à la Société MESOLIA
- N° 39/06/2015 : Cession d'une chargeuse Liebherr au Grand Montauban
- N° 40/06/2015 : Acquisition d'un immeuble situé 1 Grand rue Sapiac - convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local de Montauban
- N° 41/06/2015 : Acquisition d'une terrain situé chemin des Blancous cadastré DO 85 appartenant à M. Hubert GENIBREDES
- N° 42/06/2015 : Cession d'un terrain à Albasud situé Avenue du Danemark cadastré HO 883-895-900-927-929-931-933-934-976-978-980 à M. Christian GAMBARA
- N° 43/06/2015 : Classement des voies du lotissement "Escache" situées impasse Richier et rue Barrera à Pouty - cadastrées IK 926-889-760-757
- N° 44/06/2015 : Classement des voies du lotissement "Frayré" situées Fonneuve/Vitarelle - cadastrées DH 588-550-783-544-538-779-782
- N° 45/06/2015 : Contentieux Le Bars - vente de l'immeuble sis 4 quai Montmurat - autorisation du Maire pour la mise en jeu de la clause résolutoire
- N° 46/06/2015 : Avancements de grade - détermination des ratios
- N° 47/06/2015 : Création d'emplois saisonniers - période estivale 2015
- N° 48/06/2015 : Modification de la convention de mise à disposition de personnel à l'Etablissement Public Foncier Local de Montauban
- N° 49/06/2015 : Dénomination de voies : rue de l'Embellie - allée du coeur de golf - les jardins Marengo - giratoire Capitaine Jean Vergnes - rue Jean-Baptiste Battaia
- N° 50/06/2015 : Modification du règlement intérieur de l'école de Dessin
- N° 51/06/2015 : Embellissement de deux postes de transformation de distribution publique d'éléctricité rue Henri Dunant - convention avec ERDF
- N° 52/06/2015 : Attribution d'une subvention exceptionnelle au comité d'organisation du Triathlon de Montauban
- N° 53/06/2015 : Acquisition de gilets pare-balle pour la Police Municipale - demande de subvention au FIPD