Conseil municipal du 28 octobre 2014
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille treize, le mardi 28 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 22 octobre 2014.
Etaient présents : 37
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 8
- Mesdames, Messieurs Laurence PAGES à Marie-Claude BERLY, Alain CRIVELLA à Christian PEREZ, Philippe FRANCOIS à Maxime BERAUDO, Colette HARLE à Aurore KOTHE, Jean Luc BUDOIA à Jean Martial DEJEAN, Anne ALASSANE à Clarisse HEULLAND, Valérie RABAULT à José GONZALEZ, Pauline BLANC à Arnaud GUITARD
Secrétaire de Séance : M. LEVI
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N°200/10/2014 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT – Du n°292 au n°325/2014
- N° 201/10/2014 : Fixation de la redevance d'occupation temporaire du domaine public du stade de Sapiac pour l'occupation de la SA USM
- N° 202/10/2014 : Installation de l'enseigne Leroy Merlin à Aussonne Nord - protocole entre la Ville de Montauban/Grand Montauban Communauté d'Agglomération/Société Chambéry Transaction/Immobilier Leroy Merlin France
- N° 203/10/2014 : Acquisition amiable de terrains rue Pauline Roland à Mme Josette DELSOUC - classement dans le domaine public
- N° 204/10/2014 : Acquisition d'un terrain cadastré IX 438 situé à Bas-Pays Saint Hilaire appartenant à M. Jean-Claude BOUTONNET
- N° 205/10/2014 : Création d'un poste de chargé de mission pour le Musée d'Histoire Naturelle Victor Brun
- N° 206/10/2014 : Demande de subvention au titre du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées
- N° 207/10/2014 : Marathon 2015 - tarifs et conventions de partenariats
- N° 208/10/2014 : Jumelage avec la Ville d'AVOLA (Italie)
- N° 209/10/2014 : Avenant n°5 à la Délégation de Service Public Distribution d'Eau Potable avec VEOLIA
- N° 210/10/2014 : Avenant n°4 à la Délégation de Service Public Assainissement collectif et non collectif avec la GEM
- N° 211/10/2014 : Cession de véhicules et matériel réformés
- N° 212/10/2014 : Rapport annuel 2013 - Grand Montauban Communauté d'Agglomération
- N° 213/10/2014 : Rapport annuel 2013 - Construction et gestion d'un complexe Tennistique