Conseil municipal du 25 novembre 2014
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quatorze, le mardi 25 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 novembre 2014.
Etaient présents : 39
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 3
- Mesdames, Messieurs Laurence PAGES à Marie-Claude BERLY, Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Gaël TABARLY à Pauline BLANC
Absents : 3
- Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE, Anne ALASSANE, José GONZALEZ
Secrétaire de Séance : Mme Marie-Claude BERLY
Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 214/11/2014 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°326 au n°416/2014
- N° 215/11/2014 : Délégation de Service Public de l'abattoir municipal - Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation
- N° 216/11/2014 : Modification du tableau des effectifs - création de poste
- N° 217/11/2014 : Dégrèvements et remises gracieuses - attribution de chèques eau et assainissement
- N° 218/11/2014 : Cession de l'immeuble sis 4-6-8 Passage Semeziès à Montauban à Mme JORIGNE
- N° 219/11/2014 : vente de parcelles A SAINT MARTIAL cadastrées H 1542 et 1544 à la SCI BFM 81
- N° 220/11/2014 : Avenant n°1 à la convention de portage avec l'EPFL - modification de la délibération n°237 du 18/12/2013 - parcelles cadastrées 165 et 440 à Tempé
- N° 221/11/2014 : Acquisition de la parcelle cadastrée EN 516 située à Tempé à la SA SODIAAL UNION
- N° 222/11/2014 : Centre d'Interprétation d'Architecture et du Patrimoine - Convention pour la connaissance du patrimoine - inventaire
- N° 223/11/2014 : Réseau de Distribution d'Electricité - Implantation d'un poste de transformation sur la parcelle IR 162 à Gasseras - Convention de servitude avec ERDF
- N° 224/11/2014 : Taxe d'aménagement - Exonération des abris de jardin
- N° 225/11/2014 : Rapport annuel 2014 sur la situation de la collectivité en matière de Développement Durable DELIBERATION
- N° 226/11/2014 : Débat d'Orientations Budgétaires pour 2015
- N° 227/11/2014 : grand projet ferroviaire du sud ouest – ligne a grande vitesse – vœu en faveur de la construction d’un nouvel ECHANGEUR SUR L’AUTOROUTE A62 POSITIONNE SUR LA COMMUNE DE LACOURT SAINT PIERRE PERMETTANT UN RACCORDEMENT SUR LA RD 928