Conseil municipal du 24 juillet 2014
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quatorze, le jeudi 24 juillet à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 18 juillet 2014.
Etaient présents : 32
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Bernard PECOU, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Nadia CHEKLIT, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT, Carole GARCIA, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 12
- Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Pierre Antoine LEVI, Maxime BERAUDO à Jean Martial DEJEAN, Véronique LAGARRIGUE à Sophie LARAN, Jean GARROCQ à Clarisse HEULLAND, Angèle LOUCHART à Georges DARUL, Jean Luc BUDOIA à Béatrice KOHLER, Philippe FASAN à Christian PEREZ, Aurélie BURATTI à Quentin SUCAU, Laura NICOLAS à Thierry DEVILLE, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Arnaud GUITARD à José GONZALEZ, Gaël TABARLY à Carole GARCIA
Absent : 1
- Madame, Monsieur Anne ALASSANE
Secrétaire de Séance : M. PEREZ
Adoption du Procès Verbal du 20 juin 2014 : Unanimité
Adoption du Procès Verbal du 24 juin 2014 : Unanimité
Les délibérations
- N° 134/07/2014 : Décisions prises par Madame le Maire en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°178 au n°211/2014
- N° 135/07/2014 : Association des Territoires traversés par la Ligne à Grande Vitesse - désignation de deux représentants
- N° 136/07/2014 : Plainte en diffamation du Maire à l'encontre de la "Dépêche du Midi" - protection fonctionnelle du Maire
- N° 137/07/2014 : Suppression de postes
- N° 138/07/2014 : Création d'emplois saisonniers - gestion technique des salles de spectacles
- N° 139/07/2014 : Création d'emplois saisonniers - animation périscolaire
- N° 140/07/2014 : Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2014/2015
- N° 141/07/2014 : Bourse Olympe de Gouges 2015
- N° 142/07/2014 : Musée Ingres - travaux sur monuments historiques 2014 - demandes de subventions
- N° 143/07/2014 : Dénomination de voies - giratoire des Trois Grenouilles - rue Jean-Michel Caradec - rue Marc-Antoine Charpentier - rue Giovacchino Antonio Rossini - rue Hector Berlioz
- N° 144/07/2014 : Acquisition et classement de la rue de l'Etoile dans le domaine public de la Ville N
- N° 145/07/2014 : Mise à disposition de locaux sis rue de l'Egalité au Centre Hospitalier (SMUR) - convention d'occupation du domaine public
- N° 146/07/2014 : Tennis de Saint Martial - résiliation du bail à construction avec l'association des Habitants de Saint Martial RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR
- N° 147/07/2014 : Désaffectation et déclassement de l'immeuble sis 4 passage Semezies
- N° 148/07/2014 : Avenant au bail caserne de gendarmerie "Ruffe" avenue de Léojac - révision du loyer
- N° 149/07/2014 : Réhabilitation du quartier Issanchou - cessions et acquisitions de terrains à Promologis
- N° 150/07/2014 : Extension du réseau de vidéo-protection - 2ème tranche 2014 - plan de financement prévisionnel
- N° 151/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Concession Publique d'Aménagement - Périmètre de Restauration Immobilière
- N° 152/07/2014 : Requalification du centre ville - Périmètre de Restauration Immobilière D.U.P n°5 - 2014
- N° 153/07/2014 : Résiliation du traité de concession avec la Société Publique Locale d'Aménagement de Montauban pour l'aménagement du Périmètre de Restauration Immobilière RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR
- N° 154/07/2014 : Embellissement de deux postes de transformation "Albasud" et "Stade de Sapiac" - convention avec ERDF
- N° 155/07/2014 : Fourniture d'eau en gros à la commune de Villemade - convention Ville de Montauban/commune de Villemade/Société Véolia
- N° 156/07/2014 : Exonération de la taxe sur les spectacles - manifestations sportives 2015
- N° 157/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Service public de production et distribution d'eau potable
- N° 158/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Service public d'assainissement collectif et non collectif
- N° 159/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Qualité et Prix de l'eau
- N° 160/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Réseau câblé de Vidéocommunication
- N° 161/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Distribution de Gaz Naturel
- N° 162/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Fourrière automobile
- N° 163/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Régie municipale de la Cuisine centrale
- N° 164/07/2014 : Rapport annuel 2013 - Abattoir municipal