Conseil municipal du 18 décembre 2014

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quatorze, le jeudi 18 décembre à 16h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 12 décembre 2014.

Etaient présents : 35

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 10

• Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Christian PEREZ, Clarisse HEULLAND à Véronique LAGARRIGUE, Jean Martial DEJEAN à Jean-François GARRIGUES, Béatrice KOHLER à Georges DARUL, Anne ALASSANE à Pierre Antoine LEVI, Aurélie BURATTI à Annie GUILLOT, Laura NICOLAS à Danielle AMOUROUX, Valérie RABAULT à Pauline BLANC, Arnaud GUITARD à José GONZALEZ, Carole GARCIA à Gaël TABARLY

Secrétaire de Séance  : M. Maxime BERAUDO

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 228/12/2014 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°417 au n°447/2014 
• N° 229/12/2014 : Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des services du Grand Montauban Communauté d'Agglomération à la Ville 
• N° 230/12/2014 : Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des services de la Ville au Grand Montauban Communauté d'Agglomération 
• N° 231/12/2014 : Modification du tableau des effectifs - création de postes 
• N° 232/12/2014 : Création d'un poste de chargé de mission Centre d'Interprétation d'Architecture du Patrimoine inventaire du Patrimoine 
• N° 233/12/2014 : Création de postes de vacataires 
• N° 234/12/2014 : Création de postes d'agents non-titulaires occasionnels 
• N° 235/12/2014 : Mise à disposition de personnel auprès des Associations et des Etablissements Publics 
• N° 236/12/2014 : Création d'un emploi contractuel de Directeur Adjoint au service Communication 
• N° 237/12/2014 : Création d'un emploi contractuel de Directeur du Développement Culturel 
• N° 238/12/2014 : Résiliation du traité de concession avec la Société Publique d'Aménagement de Montauban pour l'aménagement du Périmètre de Restauration Immobilière 
• N° 239/12/2014 : Contrat Enfance Jeunesse - Intégration aux Actions 2014 du jardin d'éveil de Saint Orens 
• N° 240/12/2014 : Accès à l'application @riane-Habitat - convention de service avec l'Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées 
• N° 241/12/2014 : Opération urbaine collective du centre-ville - Programme d'actions 1ère tranche 
• N° 242/12/2014 : Annulation partielle d'un titre de recettes - exercice 2014 
• N° 243/12/2014 : Admissions en non valeur - budget annexe Assainissement collectif 
• N° 244/12/2014 : Décision Modificative n°2 - budget Principal 2014 
• N° 245/12/2014 : Décision Modificative n°2 - budget annexe Cimetières 2014 
• N° 246/12/2014 : Décision Modificative n°2 - budget annexe Cuisine Centrale 2014 
• N° 247/12/2014 : Budget Primitif Principal 2015 
• N° 248/12/2014 : Budget Primitif 2015 - annexe Cimetières 
• N° 249/12/2014 : Budget Primitif 2015 - annexe Cuisine Centrale 
• N° 250/12/2014 : Budget Primitif 2015 - annexe Eau 
• N° 251/12/2014 : Budget Primitif 2015 - annexe Assainissement collectif et non collectif 
• N° 252/12/2014 : Création d'un bugdet annexe Périmètre de Restauration Immobilière et assujettissement à la TVA 
• N° 253/12/2014 : Budget Primitif 2015 - annexe Périmètre de Restauration Immobilière 
• N° 254/12/2014 : Catalogue des tarifs 2015 – REPORTEE
• N° 255/12/2014 : Subventions supérieures à 23 000 euros - conventions financières 2015