Conseil municipal du 14 mai 2014

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quatorze, le mercredi 14 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 07 mai 2014.

Etaient présents : 43

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 2

• Mesdames, Messieurs Colette HARLE à Pierre Antoine LEVI, José GONZALEZ à Carole GARCIA

Secrétaire de Séance  : M. Christian PEREZ
Adoption du Procès Verbal du 4 avril 2014 : Unanimité
Adoption du Procès Verbal du 14 avril 2014 : Unanimité

Les délibérations

• N° 56/05/2014 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du N°106 au n°125/2014 
• N° 57/05/2014 : Election des membres de la commission permanente de Délégation de Service Public 
• N° 58/05/2014 : Désignation des représentants dans les établissements scolaires 
• N° 59/05/2014 : Désignation des représentants à l'association OMEPS (Office Municipal d'Education Physique et des Sports) 
• N° 60/05/2014 : Désignation des représentants à l'association ADOMA (Association Départementale d'Organisation des Manifestations Agricoles) 
• N° 61/05/2014 : Désignation des représentants à l'association Synergie Club 
• N° 62/05/2014 : Désignation de représentants à l'association Confluences 
• N° 63/05/2014 : Désignation de représentant à l'association ADDA 82 (Association Départementale pour le Développement des Arts Musicaux, Lyriques et Chorégraphiques en Tarn et Garonne) 
• N° 64/05/2014 : Désignation des représentants au Conseil des Droits et Devoirs des Familles 
• N° 65/05/2014 : Modification du périmètre des quartiers - Création de 24 quartiers - délimitation 
• N° 66/05/2014 : Création d'emplois saisonniers 
• N° 67/05/2014 : Acquisition de voiries et délaissés à la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) Montauban 3 Rivières - zone d'activités Albasud 1 
• N° 68/05/2014 : Avenants aux baux commerciaux de locaux situés 10 rue Mary Lafon 
• N° 69/05/2014 : Désaffectation et déclassement de l'immeuble situé 33 Grand Rue Villenouvelle 
• N° 70/05/2014 : Cession de l'immeuble situé 33 Grand Rue Villenouvelle à Mme Marie MALPEL DURAND 
• N° 71/05/2014 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Financement des actions 2014 
• N° 72/05/2014 : Eglise Saint Jacques - restauration de la toile "l'adoration des bergers" - demande de subvention 
• N° 73/05/2014 : Fixation de l'indemnité du Trésorier 
• N° 74/05/2014 : Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de la Taxe Locale d'Equipement