Conseil municipal du 14 avril 2014

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille treize, le lundi 14 avril à 17h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 08 avril 2014.

Etaient présents : 44

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoir : 1

• Madame, Monsieur Monique VALAT à Brigitte BAREGES

Secrétaire de Séance  : Mme Marie-Claude BERLY

Adoption du Procès Verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 33/04/2014 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°42 au n°105/2014 
• N° 34/04/2014 : Délégation du Conseil Municipal au Maire 
• N° 35/04/2014 : Délibération cadre - gestion active de la dette 
• N° 36/04/2014 : Création d'emplois de collaborateurs de Cabinet 
• N° 37/04/2014 : Création de postes d'Adjoints de Quartiers - Election des adjoints de quartier 
• N° 38/04/2014 : Fixation des indemnités des élus 
• N° 39/04/2014 : Création des commissions municipales 
• N° 40/04/2014 : Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres 
• N° 41/04/2014 : Election des membres d'une Commission Permanente de Délégation de Service Public - modalités de présentation des listes 
• N° 42/04/2014 : Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 
• N° 43/04/2014 : Election des représentants au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable 
• N° 44/04/2014 : Election des représentants au Syndicat Intercommunal de la Vallée du Tarn 
• N° 45/04/2014 : Election des représentants au Syndicat d'Aménagement du Marché Gare
• N° 46/04/2014 : Election des représentants au Syndicat Départemental d'Energie 82 
• N° 47/04/2014 : Election des représentants au Syndicat d'Aménagement de la Chaussée de Sapiac 
• N° 48/04/2014 : Désignation des représentants à la Société d'Exploitation des Abattoirs de Montauban 
• N° 49/04/2014 : Election des représentants à la Société d'aménagement locale "Montauban 3 Rivières Aménagement" 
• N° 50/04/2014 : Détermination du nombre de membres du conseil d'administration et élection des représentants de la ville au CCAS 
• N° 51/04/2014 : Election des représentants au conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Montauban 
• N° 52/04/2014 : Election du représentant de la Ville au conseil de discipline de recours du Centre de Gestion de Haute Garonne 
• N° 53/04/2014 : Désignation d'un correspondant à la Défense 
• N° 54/04/2014 : Désignation de représentants au conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre 
• N° 55/04/2014 : Election de représentants de la ville au Centre de Formation des Apprentis de Tarn et Garonne