Ville de Montauban
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Année 2023

Les dernière décisions 2023

N°44/2023 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Commune de Montauban et l'association Union des métiers et de l'industrie Hoteliere de Tarn-et-Garonne - organisation d'un forum emploi tourisme formation le 13 mars 2023 (mise en ligne le 30/01/2023)
N°43/2023 : Contrat d'animation entre la Commune de Montauban et l'association Groupe français d'éducation nouvelle - Cafés-Philo à la médiathèque Mémo le 04 février, le 15 avril, et le 10 juin 2023 (mise en ligne le 30/01/2023)
N°42/2023 : Contrat d'animation entre la Commune de Montauban et Anne SALAMON - Deux ateliers sur la gestion du stress avant le bac à la médiathèque Mémo le 23 février et le 02 mars 2023 (mise en ligne le 30/01/2023)
N°41/2023 : Contrat d'animation entre la Commune de Montauban et l'entreprise Entrechat - Atelier DIY zéro déchet à la médiathèque mémo le 28 janvier 2023 (mise en ligne le 27/01/2023)
N°40/2023 : Convention de mise à disposition du Gymnase Olympe de Gouges entre la Commune de Montauban et le Club Sportif et Artistique du 17ème régiment du génie parachutiste - organisation d'un plateau régional de futsal qualificatif dans le cadre du championnat de France militaire de futsal le jeudi 2 février 2023 (mise en ligne le 30/01/2023)
N°39/2023 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Commune de Montauban et la société Staoueline Production - Spectacle "Coming out" le mardi 7 février 2023 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 30/01/2023)
N°38/2023 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Commune de Montauban et l'association CFB 451 - Spectacle "Facéties" le samedi 25 mars 2023 à la salle Eurythmie (mise en ligne le 30/01/2023)
N°37/2023 : Bail d'habitation pour un appartement situé 3 Rue d'Albert à Montauban (mise en ligne le 30/01/2023)
N°36/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et la Confédération Paysanne (mise en ligne le 30/01/2023)
N°35/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'Association interprofessionnelle de la Préfiguration de la CPTS de Montauban (mise en ligne le 30/01/2023)
N°34/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'Association de retraite d'Occitanie (mise en ligne le 30/01/2023)
N°33/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'Association Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapées - Section 82 (mise en ligne le 30/01/2023)
N°32/2023 :Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération pour le service des centres sociaux (mise en ligne le 30/01/2023)
N°31/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'Association Mouvement pour le Planning Familial - Département de Tarn-et-Garonne (mise en ligne le 30/01/2023)
N°30/2023 : Acceptation d'un legs grevé ni de conditions ni de charges au profit de la Commune de Montauban (mise en ligne le 30/01/2023)
N°29/2023 : Déclaration sans suite de la consultation « Prestations juridiques » (mise en ligne le 26/01/2023)
N°28/2023 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Commune de Montauban et la Compagnie Théâtrale de l'Esquisse - Spectacle "Le malade imaginaire" le jeudi 16 et le vendredi 17 février 2023 au Théâtre Olympe de Gouges pour des séances scolaires (mise en ligne le 26/01/2023)
N°27/2023 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Commune de Montauban et la Compagnie Mona Lisa Klaxon - spectacle "les bonnes ou la tragédie des confidentes" le mardi 14 février 2023 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 26/01/2023)
N°26/2023 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Commune et "l'Université de Tous Ages de Montauban" / Assemblée Générale annuelle suivie d'un recital et de la galette des rois le jeudi 09 février 2023 (mise en ligne le 26/01/2023)
N°25/2023 : Attribution du marché " Acquisition d'une orthophotographie couleur haute résolution" (mise en ligne le 26/01/2023)
N°24/2023 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Commune de Montauban et la banque "Crédit Mutuel" - organisation d'une Assemblée Générale suivie d'un repas le 13 avril 2023 (mise en ligne le 26/01/2023)
N°23/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association Amicale laïque de l'école du Fau (mise en ligne le 20/01/2023)
N°22/2023 : Contrat d’animation entre la Commune de Montauban et l’Association Neuf mètres carrés – Prestation musicale de Dmitri et Timour Tokarev à la médiathèque mémo le 31 janvier 2023 (mise en ligne le 30/01/2023)
N°21/2023 : Contrat de maintenance entre la Commune de Montauban et la société Salamandre - Logiciel fusion V7-gestion de la restauration de la cuisine centrale (mise en ligne le 20/01/2023)
N°20/2023 : Contrat de maintenance entre la Commune de Montauban et la société MAPLACE - Logiciel SimpleCLIC - Système de billetterie du Théâtre Municipal (mise en ligne le 20/01/2023)
N°19/2023 : Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France pour 2023 (mise en ligne le 20/01/2023)
N°18/2023 : Outrage sur un agent de la Police Municipale dans le cadre de ses fonctions le 14/01/2022 (mise en ligne le 20/01/2023)
N°17/2023 : Outrage sur un agent de la Police Municipale dans le cadre de ses fonctions le 09/12/2021 (mise en ligne le 20/01/2023)
N°16/2023 : Conseil assistance de la Ville - Saisine Avocat (mise en ligne le 30/01/2023)
N°15/2023 : Conseil assistance de la Ville - Saisine Avocat (mise en ligne le 30/01/2023)
N°14/2023 : Gratuité pour les nouveaux abonnés et tarif unique de 2€ pour tout renouvellement d'abonnement dans le cadre des 10 ans de la Mémo - Médiathèque de Montauban du 1er au 28 février 2023 inclus (mise en ligne le 13/01/2023)
N°13/2023 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la Compagnie Art Move Concept - Spectacler "FLI" le 5 février 2023 à la salle Eurythmie (mise en ligne le 13/01/2023)
N°12/2023 : Convention de mise à disposition de la salle de réunion du Palais des Sports J. Chirac entre la Ville de Montauban et l'association Montauban Services - Organisation d'ateliers de mobilités les 13, 16, 17, 20, 23, 24 et 27 mars 2023 de 8H00 à 12H00 et de 13H00 à 17H00 (mise en ligne le 13/01/2023)
N°11/2023 : Contrat de mise à disposition de la salle omnisport du Palais des Sports J. Chirac entre la Ville de Montauban et l'association Kids Are The Future pour l'organisation d'une battle « la MTB Jam », le dimanche 05 février 2023 (mise en ligne le 13/01/2023)
N°10/2023 : Renouvellement de la cotisation à l'association ANDES (Association Nationale des Elus en Charge du Sport) (mise en ligne le 13/01/2023)
N°9/2023 : Attribution du marché « Opérations spécifiques de désinfection, désinsectisation et dératisation sur la Commune de Montauban » (mise en ligne le 13/01/2023)
N°8/2023 : Convention de prestation de service entre la Ville de Montauban et le Comité Départemental D'Education Physique et de Gymnastique Volontaire du Tarn et Garonne - Animations au Palais des Sports J. Chirac jusqu'au 17 décembre 2023 (mise en ligne le 13/01/2023)
N°7/2023 : Attribution du marché "Prestations diverses de gardiennage - lot n°2 : ouverture et fermeture de sites" (mise en ligne le 13/01/2023)
N°6/2023 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et ACME SAS - Spectacle "Intra Muros" le samedi 11 février 2023 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 13/01/2023)
N°5/2023 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et l'association des amis de la Médiathèques de Tarn-et-Garonne - Soirée Inaugurale du Festival "Alors… Raconte ! 2023" avec le conteur Pépito Matéo le samedi 28 janvier 2023 (mise en ligne le 13/01/2023)
N°4/2023 : Conseil assistance de la Ville - Saisine Avocat (mise en ligne le 13/01/2023)
N°3/2023 : Avenants N°1 au marché « Fourniture et livraison de denrées alimentaires – lots 1, 9, 10, 26 et 27 » (mise en ligne le 13/01/2023)
N°2/2023 : Travaux d'aménagement paysager du giratoire de la place de la Libération - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions - Annule et remplace la décision n°639 du 19 décembre 2022 (mise en ligne le 13/01/2023)
N°1/2023 : Régie d'avances - Administration générale - Nomination d'un régisseur titulaire et de suppléant (mise en ligne le 10/01/2023)

N°194/2023 : Régie de recettes et d'avances - Service des sports - Nomination de mandataires (mise en ligne le 23/03/2023)
N°193/2023 : Institution d'une sous-régie de recettes et d'avances temporaire du service des sports - Cours Foucault - Marathon 2023 (mise en ligne le 23/03/2023)
N°192/2023 : Institution de la régie de recettes et d'avances - Service des sports (mise en ligne le 22/03/2023)
N°176/2023 : Avenant n°1 au contrat d'exposition entre la commune de Montauban et la compagnie rouges les anges - Partcipation de la compagnie au "mercredi des metiers" le 22 mars 2023 à la mediatheque mémo (mise en ligne le 21/03/2022)
N°175/2023 : Renouvellement de la cotisation au réseau des villes et villages des justes de France pour l'année 2023 (mise en ligne le 21/03/2023)
N°174/2023 : Contrat d'édition entre la Commune de Montauban et les auteurs de la bande dessinée "La Fortune des Sapiac" - Cession des droits de la bande dessinée (mise en ligne le 16/03/2023)
N°173/2023 : Plainte contre un tiers identifié - Outrages sur personnes dépositaires de l'autorité publique le 29/09/2022 (mise en ligne le 16/03/2023)
N°172/2023 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Commune de Montauban et le Théatre Cornet à dés - Spectacle "Brel Debout !" le 14 avril 2023 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 16/03/2023)
N°171/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et la Fondation OPTEO - IME - SESSAD Pierre Sarraut (mis à la médiatheque mémoe en ligne le 16/03/2023)
N°170/2023 : Convention de mise à disposition d'un local entre la Commune de Montauban et l'association les ailes du chant (mise en ligne le 16/03/2023)
N°169/2023 : Convention de mise à disposition de locaux et d'une boite aux lettres entre la Commune de Montauban et l'association Gymnastique Volontaire Montauban (mise en ligne le 16/03/2023)
N°168/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'association les croque-notes d'Ingres (mise en ligne le 16/03/2023)
N°167/2023 : Convention de mise à disposition d'un parking et d'un local entre la Commune de Montauban et l'association mieux vivre au Ramier (mise en ligne le 16/03/2023)
N°166/2023 : Convention de mise à disposition d'un local entre la Commune de Montauban et l'association Les Blouses roses (mise en ligne le 16/03/2023)
N°165/2023 : Convention de mise à disposition d'un local entre la Commune de Montauban et l'association Country Evasion (mise en ligne le 16/03/2023)
N°164/2023 : Convention de mise à disposition de locaux et d'une boite aux lettres entre la Commune de Montauban et l'association OC Kick Fighting (mise en ligne le 16/03/2023)
N°163/2023 : Constitution d’une convention de groupement de commande entre la Commune de Montauban, le Grand Montauban Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action Sociale pour l’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation, climatisation et traitement d’eau de leurs bâtiments (mise en ligne le 16/03/2023)
N°162/2023 : Plainte contre X - Clôtures endommagées à l'Hippodrome des Allègres suite à un accident de voiture (mise en ligne le 16/03/2023)
N°161/2023 : Convention de mise à disposition du Musée Ingres Bourdelle entre la Commune de Montauban et le Lycée Bourdelle - organisation d'un cocktail dinatoire le 20 avril 2023 à l'occasion des 20 ans de la licence pro CPSE (mise en ligne le 16/03/2023)
N°160/2023 : Saison culturelle 2022-2023 - Contrat de cession entre la Commune de Montauban et Talkit Productions - Concert du Quatuor Meccore Le 28 mars 2023 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 16/03/2023)
N°159/2023 : Attribution du marché « Assistance à maitrise d'ouvrage pour la modernisation du système de chauffage, climatisation, ventilation et traitement d'air du Museum d'Histoire Naturelle de Montauban » (mise en ligne le 16/03/2023)
N°158/2023 : Attribution du marché « Mission de contrôle technique pour les marchés globaux de performance pour la conception, la construction et l'exploitation-maintenance d'établissements publics (scolaires, culturels et sportifs) » (mise en ligne le 16/03/2023)
N°157/2023 : Attribution du marché « Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les marchés globaux de performance pour la conception, la construction et l'exploitation-maintenance d'établissements publics (scolaires, culturels et sportifs) » (mise en ligne le 16/03/2023)
N°156/2023 : Constitution d’une convention de groupement de commande entre la Commune de Montauban et le Grand Montauban pour le marché d’aménagement du carrefour entre l’avenue de Toulouse et l’avenue de Montech à Montauban (mise en ligne le 16/03/2023)
N°155/2023 : Convention de mise à disposition de locaux et d'une boîte aux lettres entre la Commune de Montauban et la Société Montalbanaise d'Etude de Recherche sur le Protestantisme (SMERP) (mise en ligne le 16/03/2023)
N°154/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'association USM équitation (mise en ligne le 16/03/2023)
N°153/2023 : Plainte contre un tiers identifié - Outrages et violences sur personnes dépositaires de l'autorité publique le 03 mars 2023 (mise en ligne le 06/03/2023)
N°152/2023 : Convention de mise à disposition d'une boîte aux lettres entre la Commune de Montauban et l'Amicale des anciens marins et marins combattants (mise en ligne le 16/03/2023)
N°151/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'association Photo Création Communication (mise en ligne le 16/03/2023)
N°150/2023 : Contrat de prêt entre la Commune de Montauban et Jean-Marc Labarta dans le cadre et pour la durée de l’exposition temporaire proposée par le musée de la résistance et du combattant au Pôle mémoire et intitulée : ‘’GTE 302, artistes indésirables au camp de Septfonds 1942’’ qui aura lieu du 4 avril au 31 octobre 2023 (mise en ligne le 09/03/2023)
N°149/2023 : Contrat de cession entre la Commune de Montauban et la Compagnie Vendaval – Spectacle proposé dans le cadre de la préparation du concours national de la Résistance et de la Déportation, le vendredi 17 mars 2023 au Pôle Mémoire (mise en ligne le 09/03/2023)
N°148/2023 : Contrat d’animation entre la Commune de Montauban et l’Association culture japonaise Wakaba – Deux ateliers d’initiation au dessin manga et des lectures bilingues à la médiathèque mémo les 25 et 28 avril 2023 (mise en ligne le 09/03/2023)
N°147/2023 : Contrat de cession entre la Commune de Montauban et l'association Nanabsolue / Compagnie Sophie Carlin - Spectacle « J’y Songe » dans le cadre de Mars en Danse le 25 mars 2023 sur la Place Nationale de Montauban (mise en ligne le 09/03/2023)
N°146/2023 : Contrat d’animation entre la Commune de Montauban et ScreenKids - La souris grise – Atelier sur les Fake news le 22 mars 2023 à la médiathèque mémo (mise en ligne le 09/03/2023)
N°145/2023 : Extension du réseau de vidéoprotection – plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (mise en ligne le 09/03/2023)
N°144/2023 : Contrat d’animation entre la Commune de Montauban et l’association La Soja – Prestation musicale du duo OUGARIT et 2 ateliers pédagogiques à la médiathèque mémo le 16 mars 2023 (mise en ligne le 09/03/2023)
N°143/2023 : Exercice du droit de préemption urbain - Acquisition du local d'activité de la SCI Demosthene - 4 rue princesse à Montauban (82 000) (mise en ligne le 06/03/2023)
N°142/2023 : Régie de recettes et d'avances - service des sports - Nomination d'un régisseur titulaire et de suppléants (mise en ligne le 16/03/2023)
N°141/2023 : Régie de recettes et d'avances - salles de spectacles - Nomination d'un mandataire (mise en ligne le 16/03/2023)
N°140/2023 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Commune de Montauban et l'orchestre de la Cité d'Ingres / Concert de musique classique intitulé "La création du monde" le samedi 18 mars 2023 (mise en ligne le 02/03/2023)
N°139/2023 : Attribution du marché "Acquisition ou location de modules sanitaires PMR à nettoyage automatique et prestations associées pour la Ville de Montauban" (mise en ligne le 02/03/2023)
N°138/2023 : Convention de mise à disposition de la salle "Eurythmie" entre la Commune de Montauban et l’Office Municipal d’éducation Physique et des sports (OMEPS) dans le cadre de l’organisation de la Soirée des Trophées des Sports de Montauban le 2 mars 2023 (mise en ligne le 01/03/2023)
N°137/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'association PASSDARM (mise en ligne le 02/03/2023)
N°136/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'école de Fonneuve (mise en ligne le 02/03/2023)
N°135/2023 : Convention de mise à disposition d'une boite aux lettres entre la Commune de Montauban et l'association Shark'Aventure (mise en ligne le 02/03/2023)
N°134/2023 : Convention de mise à disposition de locaux et d'une boite aux lettres entre la Commune de Montauban et le cercle d'éducation canine (mise en ligne le 02/03/2023)
N°133/2023 : Convention de mise à disposition de locaux et d'une boite aux lettres entre la Commune de Montauban et le Triathlon Club Montalbanais (mise en ligne le 02/03/2023)
N°132/2023 : Convention de mise à disposition de locaux et du parking entre la Commune de Montauban et le Club Occitan du Levrier (mise en ligne le 02/03/2023)
N°131/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et la Fédération associative Carreyrat Tescou (FACT) (mise en ligne le 02/03/2023)
N°130/2023 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montauban et l'USM association Sportive du Golf de Montauban l'Estang (mise en ligne le 02/03/2023)
N°129/2023 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Commune de Montauban et la SAS Terre Fauve - organisation d'un Gala de danse le 8 juillet 2023 (mise en ligne le 02/03/2023)
N°128/2023 : Convention de mise à disposition de la salle "Eurythmie" entre la Commune de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération dans le cadre du spectacle "Danse Rayonne" le 19 mars 2023 (mise en ligne le 02/03/2023)
N°127/2023 : Représentation des intérêts de la Commune - Saisine Avocat (mise en ligne le 02/03/2023)
N°126/2023 : Conseil assistance de la Commune - Saisine Avocat (mise en ligne le 02/03/2023)
N°125/2023 : Contrat de prestation entre la Commune de Montauban et Stéphane Castet, scénographe, dans le cadre et pour la durée de l’exposition temporaire proposée par le musée de la résistance et du combattant au Pôle mémoire et intitulée : ‘’GTE 302, artistes indésirables au camp de Septfonds 1942’’ qui aura lieu du 4 avril au 31 octobre 2023 (mise en ligne le 09/03/2023)
N°124/2023 : Convention entre la Commune de Montauban et Monsieur Philippe GAUBIN pour l'utilisation des pistes de l'Hippodrome des Allegres de Montauban pour l'année 2023 (mise en ligne le 02/03/2023)
N°108/2023 : Convention de mise à disposition d'un garage entre la Commune de Montauban et l'association Cocktail Tropical (mise en ligne le 16/03/2023)

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