Année 2022

Dernières décisions 2022

• 661/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association CEAMT (mise en ligne le 11/01/2023)
• 660/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association OCCE 82 (mise en ligne le 11/01/2023)
• 659/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association ADEAR 82 (mise en ligne le 11/01/2023)
• 658/2022 : Mise à disposition de la salle omnisport, de la salle SMS, ainsi que le plateau EPS du Palais des Sports J. Chirac  au Comité Départemental UFOLEP pour l’organisation de la 1ère finale départementale UFOSTREET le 23 février 2023 (mise en ligne le 11/01/2023)
• 657/2022 : Contrat de maintenance entre la Ville de Montauban et la société Operis - Maintenance progiciel Oxalis (mise en ligne le 30/12/2022)
• 656/2022 : Contrat d'hébergement entre la Ville de Montauban et la société Operis : hébergement Progiciel GNAU (mise en ligne le 30/12/2022)
• 655/2022 : Avenant n°1 au marché "Entretien et maintenance des ascenseurs" (mise en ligne le 11/01/2023)
• 654/2022 : Librairie salon de thé du Musée Ingres Bourdelle - Tarifs promotionnels hiver 2023 (mise en ligne le 10/01/2023)
• 653/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et la région Occitanie pour l'organisation du salon Travail, Avenir, Formation le jeudi 30 mars 2023 (mise en ligne le 28/12/2022)
• 652/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'entreprise Dangan Atlantique (mise en ligne le 28/12/2022)
• 651/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association Dante Aliguieri (mise en ligne le 28/12/2022)
• 650/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association Les Rebelles (mise en ligne le 28/12/2022)
• 649/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association Maison des jeunes et de la culture (mise en ligne le 28/12/2022)
• 648/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association Monta'vélo 82 (mise en ligne le 28/12/2022)
• 647/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association CREN 82 (mise en ligne le 28/12/2022)
• 646/2022 : Contrat d'abonnement entre la Ville de Montauban et la société ASSESSFIRST - Abonnement premium plus à la plateforme de gestion des recrutements ASSESSFIRST (mise en ligne le 28/12/2022)
• 645/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et l'association UDSP T et G pour l'organisation d'un concret "NADAU" le samedi 22 avril 2023 (mise en ligne le 28/12/2022)
• 644/2022 : Convention de mise à disposition d'un logement de fonction entre la Ville de Montauban et Madame Thibaud Muriel (mise en ligne le 28/12/2022)
• 643/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association AMISS (mise en ligne le 28/12/2022)
• 642/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et le Conseil départemental de l'ordre des infirmiers du Tarn-et-Garonne (mise en ligne le 28/12/2022)
• 641/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association Kumbaya Gospel Chœur (mise en ligne le 28/12/2022)
• 640/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association VIVAE (mise en ligne le 28/12/2022)
• 639/2022 : Travaux d’aménagement paysager du giratoire de la place de la Libération – Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 28/12/2022)
• 638/2022 : Catalogue des tarifs de la Commune de Montauban pour l'exercice 2023 (mise en ligne 21/12/2022)
• 637/2022 : Déclaration sans suite de la consultation «  « Fourniture et livraison de matériel pour l'entretien des espaces verts  » - Regarnisseur de gazon à picots (lot n°2) - Caisson aspiration feuilles (lot n°6) (mise en ligne le 28/12/2022)
• 636/2022 : Contrat de service entre la Ville de Montauban et la société BELHARRA - Maintenance du logiciel ELISE pour la gestion du courrier (mise en ligne le 28/12/2022)
• 635/2022 : Réassort de 80 exemplaires de l'ouvrage "Montauban - Villebourbon, Histoire urbaine d'un faubourg", mis en vente au CIAP (mise en ligne le 23/12/2022)
• 634/2022 : Régie de recettes et d'avances - Médiathèque - Nomination de mandataires (mise en ligne le 23/12/2022)
• 633/2022 : Contrat de la Ville de Montauban et la société Protego Informatique - Renouvellement de contrat de maintenance Workspace One (mise en ligne le 23/12/2022)
• 632/2022 : Contrat d’animation entre la Ville de Montauban et l’association 10 :47 Records – Animations autour du SLAM (ateliers d’écriture, création MAO, répétition et restitution d’ateliers) à la médiathèque (mise en ligne le 23/12/2022)
• 631/2022 : Contrat d'exposition entre la Ville de Montauban et La Compagnie Rouges les Anges - Exposition «  Itinéraire de création  » du 21 janvier au 1er avril 2023 à la médiathèque (mise en ligne le 23/12/2022)
• 630/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie La Rotule - Spectacle «  L'épopée d'un pois  » à la médiathèque (mise en ligne le 23/12/2022)
• 629/2022 : Convention d'exposition entre la Ville de Montauban et Madame Estelle Hamel - Artiste auteur : StelH pour l'exposition "Anthropocène" du mercredi 04 janvier au mercredi 12 avril 2023 au théâtre Olympe de Gouges en résonnance avec les spectacles "Dans les forêts de Sibérie", "Climax", "K Outchou" et le silence des Oiseaux" (mise en ligne le 23/12/2022)
• 628/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la SARL Essaïon / Spectacle "Il faut qu'une porte soit ouverte ou fermée" le vendredi 27 janvier 2023 pour la séance scolaire et tout public au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 23/12/2022)
• 627/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la SARL Happening Creation - Spectacle "Dans les Forêts de Sibérie" le mardi 31 janvier 2023 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 23/12/2022)
• 626/2022 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Installation d'un kiosque Allées Mortarieu (mise en ligne le 23/12/2022)
• 625/2022 : Contrat de service Ville de Montauban avec la société YPOK - Maintenance et assistance du logiciel YPVE (mise en ligne le 23/12/2022)
• 624/2022 : Avenant à la convention de groupement de commande "Fourniture et livraison de carburant, combustible et prestations associées" (mise en ligne le 23/12/2022)
• 623/2022 : Avenant N°2 au marché "Remplacement de l'ascenseur urbain du Pont des Consuls - Lot N°06 : Electricité" (mise en ligne le 23/12/2022)
• 622/2022 : Avenant N°2 au marché "Remplacement de l'ascenseur urbain du Pont des Consuls - Lot N°03 : Fondations, gros-œuvre, gros-œuvre MH, double mur, étanchéité" (mise en ligne le 23/12/2022)
• 621/2022 : Avenant N°2 au marché "Remplacement de l'ascenseur urbain du Pont des Consuls - Lot N°02 : Terrassements, VRD, espaces verts" (mise en ligne le 23/12/2022)
• 620/2022 : Avenant N°1 au marché "Remplacement de l'ascenseur urbain du Pont des Consuls - Lot N°05 : Serrurerie" (mise en ligne le 23/12/2022)
• 619/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et Monsieur Rémi Thienot - Spectacle "Le Magistorien" à l'auditorium de la médiathèque Mémo le 21 décembre 2022 (mise en ligne le 21/12/2022)
• 618/2022 : Avenant N°6 à la convention d'occupation du domaine public du 13 avril 2016 avec Julien Daniel (The Day) - Exonération de la redevance suite aux désordres techniques du complexe aquatique Ingréo (mise en ligne le 19/12/2022)
• 617/2022 : Mise à disposition de locaux du musée Ingres Bourdelle - Convention entre la Ville de Montauban et l'EGC de Montauban pour la remise des diplômes le 14 décembre 2022 (mise en ligne le 13/12/2022)
• 616/2022 : Plainte contre X– Sculpture Héraklès archer vandalisée le 23/10/2022 (mise en ligne le 19/12/2022)
• 615/2022 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre le Grand Montauban Communauté d'Agglomération et la Ville de Montauban pour l'accord-cadre : Missions de contrôle technique (mise en ligne le 19/12/2022)
• 614/2022 : Attribution du marché  «  Fourniture et livraison de matériel pour l'entretien des espaces verts  » (mise en ligne le 19/12/2022)
• 613/2022 : Avenant N°2 au marché «  Cimetière urbain : réamenagement des allées et mise en place de système de rétention des eaux pluviales - Phases 4C et 5  » (mise en ligne le 19/12/2022)
• 612/2022 : Refus d'obtempérer, outrage et rebellions à 4 agents de la police municipale le 07/04/2022. (mise en ligne le 16/12/2022)
• 611/2022 : Prestations diverses de gardiennage - Installation, maintenance et dépannage des alarmes anti intrusions (lot n°1) - Maintenance et dépannage des alarmes incendies (lot n°2) (mise en ligne le 19/12/2022)
• 610/2022 : Avenant au marché «  TRAVAUX DE REFECTION DES COUVERTURES DE L'ESPACE PERBOSC/ Lot n° 01 : Couverture, zinguerie  » (mise en ligne le 16/12/2022)
• 609/2022 : Droits de place des manèges pour les festivités de fin d'année 2022 - tarification (mise en ligne le 05/12/2022)
• 608/2022 : Contrat de Cession entre la Ville de Montauban et l'association CRICAO - Prestation musicale à la médiathèque Mémo le 16 décembre 2022 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 606/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Monsieur Cédric Chanrion - Rencontre littéraire à la médiathèque Mémo le 15 décembre 2022 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 605/2022 : Bourse d'excellence aux candidats scolarisés à Montauban et ayant obtenu la mention "Très bien" au baccalauréat 2022 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 604/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'académie de billard de Montauban (mise en ligne le 05/12/22)
• 603/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association France Parkinson, Comité 82 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 602/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et le Syndicat CFDT 82 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 601/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie ITO ITA - Spectacle "Mademoiselle Gazole" Programmé le mardi 10 et le jeudi 12 janvier 2023 pour les séances scolaires ainsi que le mercredi 11 janvier 2023 pour la séance tout public au théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 05/12/2022)
• 600/2022 : Contreat de mise à disposition du théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et l'association sportive, culturelle et d'entraide des territoires de Tarn-et-Garonne - Arbre de Noël le mercredi 14 décembre 2022 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 599/2022 : Convention d'objectifs et de moyens entre la commune, l'association "Les toiles d'Oc" et la société Ecransud Distribution (mise en ligne le 05/12/2022)
• 598/2022 : Avenants n°1 (lots n°5, 17, 18, 28, 29) et n°2 (lot n°25) au marché "Fourniture et livraison de denres alimentaires" (mise en ligne le 05/12/2022)
• 597/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Monsieur Thomas Jonas - Ateliers d'écriture scénaristique à la médiathèque mémo le 02 et 03 décembre 2022 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 596/2022 : Regie de recettes et d'avances - Pôle Seniors - Nomination de mandataires (mise en ligne le 28/11/2022)
• 595/2022 : Avenant au marché "Maintenance préventive des postes de transformation électrique Haute tension" (mise en ligne le 06/12/2022)
• 594/2022 : Avenant au marché "MGP associant la gestion énergétique, l'exploitation d'éclairage public et des mises en valeur du patrimoine par la lumière" (mise en ligne le 05/12/2022)
• 593/2022 : Résiliation du marché «  Entretien et maintenance de l’ascenseur du Jardin des Plantes  » (mise en ligne le 05/12/2022)
• 592/2022 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et la Préfecture de Tarn-et-Garonne - Arbre de Noël des agents du ministère de l'intérieur le mercredi 7 décembre 2022 (mise en ligne le 30/11/2022)
• 591/2022 : Contrat de service et d'utilisation entre la Ville de Montauban et la société CROP AND CO pour la maintenance et l'assistance du logiciel OKAVEO et connecteur e-attestation (mise en ligne le 05/12/2022)
• 590/2022 : Convention de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération pour l'organisation d'un concert de Noël le 16 et le 17 décembre 2022 (mise en ligne le 05/12/2022)
• 589/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et le syndicat SNEC-CFTC (mise en ligne le 30/11/2022)
• 588/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et  le Conseil Départemental des Associations Familiales Laïques de Tarn et Garonne (C.D.A.F.A.L) (mise en ligne le 30/11/2022)
• 587/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et Fédération des Conseils de Parents d’Elèves (FCPE) (mise en ligne le 30/11/2022)
• 586/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association des quartiers du marché gare de Montauban (mise en ligne le 30/11/2022)
• 585/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association APE Saint Martial (mise en ligne le 30/11/2022)
• 584/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association APE Elementaire Camille Claudel (mise en ligne le 30/11/2022)
• 583/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association PEP Solidaires 82 (mise en ligne le 30/11/2022)
• 582/2022 : Avenant N°1 au marché «  Remplacement de l’ascenseur urbain du Pont des Consuls - Lot n° 02 : Terrassements, VRD, espaces verts  » (mise en ligne le 30/11/2022)
• 581/2022 : Avenant N°1 au marché «  Remplacement de l'ascenseur urbain du Pont des Consuls - Lot n° 03 : Fondations, gros-oeuvre, gros-oeuvre MH, double mur, étanchéité  » (mise en ligne le 30/11/2022)
• 580/2022 : Avenant n°2 au marché "Transport specialisé d'œuvres d'art et assistance accrochage/ décrochage" (mise en ligne le 30/11/2022)
• 579/2022 : Contrat de cession d'un spectacle entre la Ville de Montauban et la compagnie L'arbre à Plumes - Animation de clôture de l'exposition temporaire «  Un jour après l'autre. Les collections du Pôle Mémoire sous la plume de Nicolas Daubanes  » le vendredi 25 novembre 2022 au Pôle Mémoire (mise en ligne le 25/11/2022)
• 578/2022 : Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Montauban et FONTANINI Sébastien (mise en ligne le 28/11/2022)
• 577/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'Ecole du Fau (mise en ligne le 28/11/2022)
• 576/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association C.N.L de Tarn et Garonne (mise en ligne le 28/11/2022)
• 575/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association SOS Agriculteurs en difficultés (mise en ligne le 28/11/2022)
• 574/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association AFOCG82 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 573/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association Cambalaires (mise en ligne le 28/11/2022)
• 572/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et le syndicat UDFO 82 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 571/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et le syndicat SE-UNSA 82 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 570/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et le syndicat UNSA 82 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 569/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la ville de Montauban et l'association Comité National des Régions 2023 - 20 et 21 janvier 2023 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 568/2022 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et l'académie des sciences, des lettres, des arts de Montauban - Séance solennelle de l'académie de Montauban le dimanche 11 décembre 2022 à 15H00 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 567/2022 : Convention d'exposition entre la Ville de Montauban et Madame Odile Cariteau - exposition de peinture intitulée "Le jardin du temps perdu" du mercredi 30 novembre au vendredi 16 décembre 2022 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 566/2022 : Catalogue des Tarifs MIB-LIBRAIRIE Boutique salon de thé intégration Stock (mise en ligne le 28/11/2022)
• 565/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022 - Modification tarifaires (mise en ligne le 28/11/2022)
• 564/2022 : Bail commercial avec la société NW JOULES - Implantation d'un shelter electrique sur le site du Centre Technique Municipal (CTM) (mise en ligne le 05/12/2022)
• 563/2022 : Regie de recettes - service réglementation commerciale - Institution d'une sous-regie de recettes pour la fourrière animale (mise en ligne le 28/11/2022)
• 562/2022 : Convention Ville de Montauban et l'association Le Rio - Mise à disposition de la salle d'exposition temporaire et organisation d'un concert des Dérives Sonores des artistes Xibippio le vendredi 18 Novembre 2022 à 19H au Musée de la Résistance et du Combattant (mise en ligne le 18/11/2022)
• 561/2022 : Contrat de maitenance et d'assistance des logiciels ERP21 et Covermat entre la Ville de Montauban et la société Concept Developpement (mise en ligne le 28/11/2022)
• 560/2022 : Protocole transactionnel (mise en ligne le 30/11/2022)
• 559/2022 : Représentation des intérêts de la Ville / Saisine Avocat (mise en ligne le 28/11/2022)
• 558/2022 : Avenant au marché «  acquisition, livraison et installation de mobilier pour les écoles et les crèches - lot n° 03 : Mobilier de petite enfance  » (mise en ligne le 28/11/2022)
• 557/2022 : Renouvellement de contrat de maintenance pour le logiciel Imuse entre la Ville de Montauban et la société SAÏGA (mise en ligne le 28/11/2022)
• 556/2022 : Convention financière entre la Ville de Montauban et la Région Occitanie - Demande de subvention pour la conduite de l'inventaire du patrimoine (mise en ligne le 28/11/2022)
• 555/2022 : Bail de sous-location entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération - Immeuble 285 Avenue du Père Léonid Chrol (mise en ligne le 28/11/2022)
• 554/2022 : Regie de recettes du Centre Technique Municipal - Nomination du regisseur titulaire et d'un suppléant (mise en ligne le 14/11/2022) 
• 553/2022 : Attribution du marché «  mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché global de performance portant sur la construction et la réhabilitation d'un bâtiment administratif à Montauban  » (mise en ligne le 28/11/2022)
• 552/2022 : Contrat de service Ville de Montauban/Société ARPEGE - Espace citoyenne premium PAYZEN (mise en ligne le 28/11/2022)
• 551/2022 : Contrat de service Ville de Montauban/Société ARPEGE - Maintenance et assistance des logiciels MELODIE OPUS (mise en ligne le 28/11/2022)
• 550/2022 : Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs - Convention Ville de Montauban et les SENIORS ACTIFS MONTALBANAIS (mise en ligne le 28/11/2022)
• 549/2022 : Mise à disposition de locaux et d'une boîte aux lettres - Convention Ville de Montauban et l'Association PETITS FRERES DES PAUVRES Antenne Régionale (mise en ligne le 28/11/2022)
• 548/2022 : Mise à disposition d'un local - Convention Ville de Montauban et l'Association LOISIR SOLIDARITE DES RETRAITES 82 (mise en ligne le 28/11/2022)
• 547/2022 : Contrat Ville de Montauban/Société ARPEGE - Avenant au contrat d'assistance du logiciel MAESTRO (mise en ligne le 28/11/2022)
• 546/2022 : Contrat de service Ville de Montauban/Société ARPEGE - Plan de reprise d'activité des progiciels pra sécurité (mise en ligne le 28/11/2022)
• 545/2022 : Bail commercial avec la société NW JOULES - Implantation de bornes de recharge électrique sur le site du Centre Technique Municipal (CTM) (mise en ligne le 05/12/2022)
• 544/2022 : Contrat de mise à disposition du théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et l'association Confluences pour l'organisation de la 32ème édition du Festival littéraire lettres d'automne du lundi 14 au dimanche 27 novembre 2022 (mise en ligne le 10/11/2022)
• 543/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et l'association Confluences Pour l'organisation du Festival Lettres d'automne à la médiathèque du 14 au 27 novembre 2022 (mise en ligne le 10/11/2022)
• 542/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB 2021-23 - Trappes de désenfumage de la salle omnisports du Palais des sports Jacques Chirac par un élève du lycée Bourdelle le 29/09/2021 (mise en ligne le 09/11/2022)
• 541/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB 2022-8 / Plafond des vestiaires n°4 du Pôle Sports Collectifs au Palais des sports Jacques Chirac par un élève du lycée Bourdelle le 11/03/2022 (mise en ligne le 09/11/2022)
• 540/2022 : Détermination de la composition du jury et du montant de la prime attribuée aux soumissionnaires pour la consultation du marché public global de performance portant sur la construction et la réhabilitation d'un bâtiment administratif à Montauban (Opération CSU/ Carmes) (mise en ligne le 09/11/2022)
• 539/2022 : Détermination de la composition du jury et du montant de la prime attribuée aux soumissionnaires pour la consultation du marché public global de performance portant sur une salle de spectacles et de musiques actuelles à Montauban (mise en ligne le 09/11/2022)
• 538/2022 : Détermination de la composition du jury et du montant de la prime attribuée aux soumissionnaires pour la consultation du marché public global de performance portant sur les bâtiments d'établissements scolaires à Montauban (mise en ligne le 09/11/2022)
• 537/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Marie-Laure Depaulis - Séances de conte à la galerie de la médiathèque mémo le 26 novembre 2022 (mise en ligne le 09/11/2022)
• 536/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Monsieur Jean-Brice Torrecillas - Modération d'une rencontre littéraire à l'auditorium de la médiathèque mémo le 15 décembre 2022 (mise en ligne le 09/11/2022)
• 535/2022 : Ensemble immobilier situé 1200 chemin de Saint-Pierre - Signature d'un bail commercial avec l'EURL La Cave O Délices  (mise en ligne le 04/11/2022)
• 534/2022 : Contrat Ville de Montauban/Société CIRIL GROUP SAS - Maintenance et assistance du progiciel Net Finances (mise en ligne le 09/11/2022)
• 533/2022 : Donation de deux oeuvres de Paul Duchein au Musée Ingres Bourdelle (mise en ligne le 09/11/2022)
• 532/2022 : Mise à disposition de la salle de réception du Palais des Sports J. Chirac à la Direction des Services départementaux de l'Education Nationale pour l'organisation d'une formation, le lundi 28 novembre 2022 (mise en ligne le 09/11/2022)
• 531/2022 : Contrat d’animation entre la Ville de Montauban et Entrechat – Atelier DIY Furoshiki à la médiathèque mémo le 19 novembre 2022 (mise en ligne le 09/11/2022)
• 530/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie Zygomatic - Spectacle "Climax" programmé le samedi 21 janvier 2023 au théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 09/11/2022)
• 529/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat De Cession Entre La Ville De Montauban Et Jean-Marc Dumontet Production - Spectacle «  Par Le Bout Du Nez  » programmé le mercredi 30 Novembre 2022 À 20h30 à la salle Eurythmie (mise en ligne le 09/11/2022)
• 528/2022 : Mise à disposition de la salle de réunion du Palais des Sports J. Chirac à Montauban Services pour l'organisation d'une formation, le 17 novembre 2022 (mise en ligne le 09/11/2022)
• 527/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de mise à disposition de matériel d'orchestre entre la Ville de Montauban et Larghetto Music - location de partitions par la Ville de montauban pour le concert d'Alexandre Tharaud intitulé "Action ! Les Films de ma vie" programmé le samedi 12 novembre 2022 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 09/11/2022)
• 526/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association A.M.I Temps (mise en ligne le 02/11/2022)
• 525/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association La Maison d'Isis (mise en ligne le 02/11/2022)
• 524/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association Les Francas de Tarn et Garonne (mise en ligne le 02/11/2022)
• 523/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association Magie et Passion du Vin au Pays d'Ingres (mise en ligne le 02/11/2022)
• 522/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association des Handicapés et des Accidentés (mise en ligne le 02/11/2022)
• 521/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association Les donneurs de Voix (mise en ligne le 02/11/2022)
• 520/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association Harmonie (mise en ligne le 02/11/2022)
• 519/2022 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Montauban et l'association REEL - Recherche à l'Ecole pour Ecrire et Lire (mise en ligne le 02/11/2022)
• 518/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et l'association Prosom - Conférence sur le sommeil des tout-petits à la médiathèque mémo le 4 novembre 2022 (mise en ligne le 02/11/2022)
• 517/2022 : Outrage à un agent de la Police Municipale le 11 août 2022 (mise en ligne le 02/11/2022)
• 516/2022 : Outrage à un agent de la Police Municipale le 22 octobre 2022 (mise en ligne le 02/11/2022)
• 515/2022 : Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour l'année 2023 - Programme d'actions culturelles et de médiation de l'architecture et du patrimoine de la Ville de Montauban (mise en ligne le 02/11/2022)
• 514/2022 : Tirs de mortiers sur des agents de la Police Municipale le 21/05/2021 (mise en ligne le 02/11/2022)
• 513/2022 : Violence avec arme par destination sur personnes dépositaires de l'autorité publique le 06/06/2022 (mise en ligne le 02/11/2022)
• 512/2022 : Outrage à deux agents de la Police Municipale le 11/03/2022 (mise en ligne le 02/11/2022)
• 511/2022 : Attribution du marché «  Prestations diverses de gardiennage  » (mise en ligne le 28/10/2022)
• 510/2022 : Avenant n°1 au marché «  Fourniture et livraison de jetables alimentaires et jetables divers - lot 4 : jetables divers  » (mise en ligne le 28/10/2022)
• 509/2022 : Avenant n°2 au marché «  Travaux dans les bâtiments communaux et communautaires - lot 8 : menuiseries bois (tous bâtiments communaux) (mise en ligne le 28/10/2022)
• 508/2022 : Mise à disposition de la maison des arts martiaux - Convention entre la Ville de Montauban et la direction zonale au recrutement et à la formation de la Police Nationale du 24 octobre au mercredi 26 octobre 2022 (mise en ligne le 21/10/2022)
• 507/2022 :Plainte contre un tiers identifié - Manifestation d'agriculteurs du 08 décembre 2021 - Dégradations de biens(mise en ligne le 26/10/2022)
• 506/2022 :Mise à disposition de la salle de réception du Palais des Sports J. Chirac à la Ligue Régionale de Triathlon pour l'organisation d'une réunion, le samedi 5 novembre 2022(mise en ligne le 26/10/2022)
• 505/2022 :Modification de la composition du jury pour le Marché Global de Performance du Centre d'Excellence Sportive du Ramierou(mise en ligne le 26/10/2022)
• 504/2022 :Attribution du marché : "Travaux dans les bâtiments communaux et communautaires - Lot 7 : Menuiserie aluminium"(mise en ligne le 26/10/2022)
• 503/2022 :Convention de mise à disposition gratuite du pumptrack de la Roseraie pour l'association Montauban Cyclisme 82(mise en ligne le 26/10/2022)
• 502/2022 :Création d'un tarif promotionnel du 25 au 30 novembre 2022 inclus pour les spectacles SMASHED et FLI à Eurythmie(mise en ligne le 26/10/2022)
• 501/2022 :Attribution du marché "Conception-réalisation d'un pumptrack"(mise en ligne le 19/10/2022)
• 500/2022 :Mise à disposition des locaux - Convention entre la Ville de Montauban et l'association Fédération Départementale des Chasseurs du Tarn & Garonne(mise en ligne le 19/10/2022)
• 499/2022 :Mise à disposition des locaux - Convention entre la Ville de Montauban et l'association CIDFF - Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles(mise en ligne le 19/10/2022)
• 498/2022 :Convention de mise à disposition gratuite du pumptrack de la Roseraie pour l'association Roulez Jeunesse(mise en ligne le 26/10/2022)
• 497/2022 :Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et Mémoire et Espoirs de la Résistance - Conférence d'Alain Malraux à partir de son livre «  au passage des grelots dans le cercle des Malraux  » le mercredi 30 novembre 2022 (mise en ligne le 26/10/2022)
• 496/2022 : Régie de recettes et d'avances – Boutique, librairie et produits annexes du musée Ingres Bourdelle – Nomination de nouveaux mandataires (mise en ligne le 19/10/2022)
• 495/2022 : Attribution du marché "Location et exploitation d'une patinoire dans le cadre des festivités de fin d'année 2022" (mise en ligne le 19/10/2022)
• 494/2022 : Convention de mise à disposition de la salle de musculation, de la salle haltérophilie, de la salle cardiotrainning et de la salle de réunion du Palais des Sports J. Chirac pour Handisport Fédération Française du 26 novembre au 29 novembre 2022, pour l'organisation d'un stage de l'équipe de France Para Haltérophilie (mise en ligne le 19/10/2022)
• 493/2022 : Avenant n°1 au marché "Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation et la mise en œuvre d'un schéma directeur de performance pour le patrimoine scolaire" - Annule et remplace la décision n°470 du 28/09/2022 (mise en ligne le 19/10/2022)
• 492/2022 : Avenant n°1 à la Convention entre la Ville de Montauban et Madame GUICHARNAUD - Don de documents et photographies (mise en ligne le 19/10/2022)
• 491/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association CORDAE/ La Talvera - Veillée Occitane le 31 octobre 2022 au Pôle Mémoire (mise en ligne le 19/10/2022)
• 490/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la Compagnie L'Arbre à Plumes - Spectacle Veillée fantomatique / visite décalée le 31 octobre 2022 au Pôle mémoire (mise en ligne le 19/10/2022)
• 489/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022 : Musée Ingres Bourdelle - librairie boutique salon de thé - Volant de gratuité supplémentaire (mise en ligne le 19/10/2022)
• 488/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et l'association Corps Conscience - Atelier d'initiation au Yoga à la médiathèque (mise en ligne le 19/10/2022)
• 487/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie Sing Song - Spectacle «  Gouttes de sons  » à la médiathèque mémo les 30 novembre et 01 décembre 2022 (mise en ligne le 19/10/2022)
• 486/2022 : Saison Culturelle 2022-2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et RUQ Spectacles - Spectacle de Vincent Dedienne intitulé "Un soir de GALA" programmé le mardi 24 janvier 2023 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 19/10/2022)
• 485/2022 : Saison Culturelle 2022-2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et le grenier de Babouchka - Spectacle "le Bourgeois Gentilhomme" programmé le vendredi 21 Octobre 2022 les séances scolaire et tout public au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 19/10/2022)
• 484/2022 : Avenant n°1 au marché "Fourniture et maintenance de matériel incendie" (mise en ligne le 19/10/2022)
• 483/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et le Crédit Agricole pour l'organisation de sa réunion d'information le 27 octobre 2022 (mise en ligne le 19/10/2022)
• 482/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et l'Association Confluences pour l'organisation du Dimanche des bouquinistes le 20 novembre 2022 (mise en ligne le 19/10/2022)
• 481/2022 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et l'Association I Magie Nation - Spectacle du magicien mentaliste Mathieu Stepson le samedi 29 octobre 2022 (mise en ligne le 26/10/2022)
• 480/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie LAPSUS Spectacle "Le Chant du Vertige" le vendredi 18 novembre 2022 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 19/10/2022)
• 479/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie des sens - Spectacle "Absence(s)" le mardi 08 novembre 2022 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 19/10/2022)
• 478/2022 : Convention de mise à disposition d'équipements sportifs au Collègue Institut Familial pour la pratique de la l'éducation physique et sportive (mise en ligne le 12/10/2022)
• 477/2022 : Convention de mise à disposition d'équipements sportifs au lycée Théas pour la pratique de l'éducation physique et sportive (mise en ligne le 12/10/2022)
• 476/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et TEMAL Productions - Spectacle "SMASHED" le 03 décembre 2022 à la salle Eurythmie (mise en ligne le 19/10/2022)
• 475/2022 : Attribution du marché «  Mission de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement du funiculaire du Jardin des Plantes  » (mise en ligne le 12/10/2022)
• 474/2022 : Pole Mémoire (bibliothèque patrimoniale) - dotation générale de décentralisation concours particulier pour les bibliothèques (DGD bibliothèques)  - demande de subvention à l'Etat ( Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie) pour les opérations destinées à assurer la conservation  des fonds patrimoniaux (mise en ligne le 05/10/2022)
• 473/2022 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban, le Grand Montauban et le SCoT de l'Agglomération de Montauban pour l'accord-cadre d'acquisition d'une orthophotographie couleur haute résolution (mise en ligne le 05/10/2022)
• 472/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB 2021-27 / Un candélabre endommagé par le véhicule de Mme BOUE 2 rue Athénaïs Mialaret le 14/08/2021 (mise en ligne le 12/10/2022)
• 471/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022 : Musée Ingres Bourdelle - librairie boutique salon de thé - Volant de gratuité (mise en ligne le 05/10/2022)
• 470/2022 : Avenant n°1 au marché  "Remplacement de l'ascenseur urbain du pont des consuls lot n°6 : Electricité" (mise en ligne le 05/10/2022)
• 469/2022 : Demande de subvention pour l'exposition "Bourdelle, de l'intime à l'oeuvre" - MIB (mise en ligne le 05/10/2022)
• 468/2022 : Convention de mise à disposition des locaux entre la Ville de Montauban et l'association M2P - MIDI PYRENEES PREVENTION (mise en ligne le 05/10/2022)
• 467/2022 : Catalogue des tarifs de la Commune de Montauban pour l'exercice 2022 : modification tarifaires pour le MIB-librairie boutique salon de thé et pour les portages de repas à domicile (mise en ligne le 05/10/2022)
• 466/2022 : Convention de mise à disposition de la salle omnisport et de la salle de réception du Palais des Sports J. Chirac entre la Ville de Montauban et l'association Oc'Kick Fighting Montauban pour l'organisation d'un championnat de ligue Occitanie de Muay Thaï éducatif et de Pancrace, le vendredi 28 octobre, le samedi 29 octobre et le dimanche 30 octobre 2022 (mise en ligne le 05/10/2022)
• 465/2022 : Convention de mise à disposition du gymnase Olympe de GOUGES entre la Ville de Montauban et l'association BIRDY DANCE pour l'organisation d'une rencontre de danseurs Hip-Hop, le samedi 10 décembre 2022 (mise en ligne le 05/10/2022)
• 464/2022 : Convention de mise à disposition du stade du Saulou entre la Ville de Montauban et l'OGEC Institut Théas pour l'organisation d'une course ELA, le jeudi 20 octobre 2022 (mise en ligne le 05/10/2022)
• 463/2022 : Convention de mise à disposition du gymnase Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et le district de football de Tarn et Garonne le mardi 1er novembre 2022 (mise en ligne le 05/10/2022)
• 462/2022 : Convention de mise à disposition de la salle de réception du Palais des Sports J. Chirac entre la Ville de Montauban et le Comité Départemental de Karaté du Tarn et Garonne pour l'organisation d'une assemblée générale, le samedi 03 décembre 2022 (mise en ligne le 05/10/2022)
• 461/2022 : Convention entre la Ville de Montauban et Monsieur Philippe GAUBIN pour l'utilisation des pistes de l'hippodrome des Allègres de Montauban (mise en ligne le 05/10/2022)
• 460/2022 : Avenant n°1 au marché "Fourniture et livraison de denrées alimentaires - lot 25 : produits d'épicerie" (mise en ligne le 05/10/2022)
• 459/2022 : Convention de mise à disposition du Musée Ingres Bourdelle entre la Ville de Montauban et l'association VSOP (mise en ligne le 05/10/2022)
• 458/2022 : Marché "Prestation d'impression de documents" - Lots 1 à 5 (mise en ligne le 26/09/2022)
• 457/2022 : Travaux de réfection des toitures de l’espace Antonin Perbosc - Travaux de restauration des toitures de l’église Saint-Jacques -Aménagement de la place Roosevelt et de ses abords - Programme de restauration de l’éclairage public montalbanais-mise en lumière et mise en valeur des voies et quais -Modification des plans de financement prévisionnels et demandes de fonds de concours (mise en ligne le 26/09/2022)
• 456/2022 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Montauban et l'association Gem Partage et Loisirs (mise en ligne le 26/09/2022)
• 455/2022 : Contrat de mise à disposition du théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et l'Association Les Amis Des Passions - Manifestations (exposition, concert et lecture/ documentaire) du mercredi 28 septembre au mardi 11 octobre 2022 dans le cadre de la huitième édition du Festival Passions Baroques (mise en ligne le 26/09/2022)
• 454/2022 : Renouvellement de l'adhésion à l'association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) (mise en ligne le 26/09/2022)
• 453/2022 : Avenant n°6 au marché "Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux et communautaires p1 - p2 - p3 avec intéressement et économie d'énergie" (mise en ligne le 26/09/2022)
• 452/2022 : Saison culturelle 2022-2023 - contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'agence production concert Action avec le pianiste Alexandre Tharaud accompagné par l'orchestre de la cité d'Ingres, programmé le 12novembre 2022 à 20H30 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 26/09/2022)
• 451/2022 : Marché «  Production et gestion de l'information audio et audiovisuelle  » (mise en ligne le 26/09/2022)
• 450/2022 : Institution de la régie de recettes et d'avances - Service Restauration de la cuisine centrale (mise en ligne le 21/09/2022)
• 449/2022 : Convention d'occupation temporaire du domaine public du restaurant de l'aérodrome à la SAS IL FIORENTINO (mise en ligne le 20/09/2022)
• 448/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Véronique Massot - Temps d'échanges/rencontres et table ronde sur l'autisme à la médiathèque le 1er octobre 2022 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 447/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 446/2022 : Conseil assistance de la Ville / Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 445/2022 : Conseil assistance de la Ville / Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 444/2022 : Conseil assistance de la Ville / Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 443/2022 : Convention de prêt entre la Ville de Montauban et le Musée National de Préhistoire - Prêt de Pendeloques pour l'exposition "Oxydes. Couleurs et métaux" au muséum d'Histoire Naturelle Victor Brun du 07 octobre 2022 au 08 mai 2023 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 442/2022 : Convention de mise à disposition pour l'exploitation d'un relai de radiotéléphonie - 10 rue des cigognes - Avenant 1 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 441/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'orchestre de la cité d'Ingres - Concert "Action, les films de ma vie" avec le pianiste Alexandre Tharaud programmé le samedi 12 novembre 2022 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 23/09/2022)
• 440/2022 : Contrat entre la Ville de Montauban et l'association Toulouse Polar du Sud - rencontre littéraire à la médiathèque (mise en ligne le 23/09/2022)
• 439/2022 : Contrat de prêt entre la Ville de Montauban et l'Association Carrefour Castan - Exposition au Théâtre Olympe de Gouges du 28 septembre 2022 au 10 octobre 2022. (mise en ligne le 23/09/2022)
• 438/2022 : Indemnisation d'assurance suite au sinistre SVDB 2021-31-5 / Dégât des eaux à la Médiathèque suite à l'orage du 09/09/2021 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 437/2022 : Contrat de Cession entre la Ville de Montauban et la SOJA / Les BAWLING CATS - Animation musicale/ Concert le 23 septembre 2022 (mise en ligne le 21/09/2022)
• 436/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB2021-44 / Un candélabre endommagé par le véhicule d'un tiers identifié sur le giratoire du complexe Verbeke le 12/11/2021 (mise en ligne le 21/09/2022)
• 435/2022 :Catalogue des tarifs de la Commune de Montauban pour l'exercice 2022 : Modification des tarifs du complexe aquatique Ingréo.(mise en ligne le 16/09/2022)
• 434/2022 : Régie de recettes provisoire – Complexe aquatique Ingreo – Nomination de mandataires (mise en ligne le 16/09/2022)
• 433/2022 : Régie de recettes provisoire – Complexe aquatique Ingreo - Nomination d'un régisseur titulaire et de suppléants (mise en ligne le 14/09/2022)
• 432/2022 : Création d'un pumptrack - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 21/09/2022)
• 431/2022 : Plainte contre un tiers identifié - Dégradations au restaurant de l'aérodrome (mise en ligne le 21/09/2022)
• 430/2022 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et la MAIF - DC Montauban - Conférence intitulé L'humain dans le vivant avec l'intervention de Gilles Bœuf le mercredi 12 octobre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 429/2022 : Avenant n°1 au marché « TRAVAUX DE REFECTION DE LA VENTILATION AU STAND DE TIR DU RAMIER » (mise en ligne le 16/09/2022)
• 428/2022 : Mise à disposition des vestiaires du stade de Viala à l'association Montauban Cyclisme 82 pour l'organisation de 2 compétitions de cyclo-cross, le dimanche 30 octobre et le mardi 1er novembre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 427/2022 : Mise à disposition de la salle de boxe du complexe sportif Jacques Chirac pour l'association BIRDY DANCE le dimanche 13 novembre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 426/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association La Fabrik à Sons - Spectacle «  La valise  » à la médiathèque le 5 et 6 octobre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 425/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'Association Ni Ouïes Ni Notes - Spectacle «  Pieds, mains, bouche  » à la médiathèque le samedi 22 octobre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 424/2022 : Institution d’une régie de recettes provisoire – Complexe aquatique Ingreo (mise en ligne le 14/09/2022)
• 423/2022 : Catalogue des tarifs de la Commune de Montauban pour l'exercice 2022 : Intégration des tarifs du complexe aquatique Ingréo (mise en ligne le 09/09/2022)
• N°422/2022 : Demande de subvention à la DRAC Occitanie et au Conseil Départemental de Tarn et Garonne pour la restauration d'un chemin de croix (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°421/2022 : Plainte contre X - Tentative d'intrusion école verte de l'Hippodrome - Fenêtres de toit endommagées (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°420/2022 : Plainte contre un tiers identifié - Barrière en bois endommagé sur le parking du Jardin des Plantes le 30 août 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°419/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et la SAS Dépêche Events pour l'organisation du salon de l'Habitat du 14 au 16 Octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°418/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et l'association Gaminglink pour l'organisation de l'Occitanie Gaming Convention les 08 et 09 Octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°417/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et la Sarl Fusion pour l'organisation de la Matinée d'informations de l'USID le 06 Octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°416/2022 : Saison culturelle 2022/2023 – contrat de cession entre la Ville de Montauban et Sarl Asterios spectacles – concert d’Olivia Ruiz «  Bouches cousues  » programmé le jeudi 20 octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°415/2022 : Convention de mise à disposition de l’appartement des salles de spectacles situé 11 place Nationale à Montauban pour une résidence d’artiste – Convention entre la Ville de Montauban et l’association Recherche à l'École pour Écrire et Lire - REEL (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°414/2022 : Avenant N°1 au marché «  Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation et la mise en œuvre d'un schéma directeur de performance pour le patrimoine scolaire  » (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°413/2022 : Madame Poinsard/Commune de Montauban – Renoncement au projet d’échange entre le 40 rue de la République et le 21 Place Nationale  (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°412/2022 : Convention d’exposition entre la Ville de Montauban et Monsieur Bernard Signamarcheix - Exposition de peinture à l’effigie de la musique jazz du lundi 12 au lundi 26 septembre 2022 au théâtre Olympe de Gouges dans le cadre de la quatrième édition de la Fabrique du jazz (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°411/2022 : Convention de mise à disposition au stade de Sapiac au profit de la SA USM (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°410/2022 : Convention entre la Ville de Montauban et l'association des conservateurs et personnels scientifiques des musées d'occitanie - Avenant N°2 Gestion du site internet du réseau des musées d'Occitanie - Musée d'Histoire Naturelle Victor Brun. (mise en ligne le 07/09/2022)
• N°409/2022 : Attribution du marché : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché global de performance portant sur la construction d'une salle de spectacle et de musiques actuelles. (mise en ligne le 05/09/2022)
• N°408/2022 : Rentrée des seniors - Convention de mise à disposition d'Eurythmie au grand Montauban Communauté d'Agglomération le 08 septembre 2022. (mise en ligne le 05/09/2022)
• N°407/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et l'association Montauban Events pour le «  Montauban Tattoo Show  » du 16 au 18 Septembre 2022. (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°406/2022 : Mise à disposition des vestiaires du gymnase Jean Jaures à l'association Montauban Festivités pour la "Fête des 400 coups" le samedi 10 et dimanche 11 septembre 2022. (mise en ligne le 07/09/2022)
• N°405/2022 : Avenant N°5 au bail commercial du 10 septembre 2007 renouvelé le 27 janvier 2017 - SARL Archeodeco. (mise en ligne le 07/09/2022)
• N°404/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Madame Dorothée Alliot Gonçalves - Siestes musicales à la médiathèque. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°403/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Madame Emma Guillot - Atelier DIY participatif autour du macramé à la médiathèque le 22 octobre 2022. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°402/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Arts et Terre - 2 ateliers art-baby à la médiathèque le 28 septembre 2022. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°401/2022 : Recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une salle de spectacles et de musiques actuelles - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions sur la tranche ferme du marché. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°400/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°399/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°398/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°397/2022 : Représentation des intérêts de la ville / Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°396/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB 2022-12 / Un candélabre endommagé par un tiers. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°395/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB 2022-5 / La porte d'entrée du local situé 25 rue d'Albert a été dégradée le 04/03/2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°394/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et À mots ouverts - Modérations d'une table ronde sur l'autisme le 1er octobre 2022 et la soirée "Rentrée littéraire" à la médiathèque le 04 octobre 2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°393/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association Temps Sonore - Spectacle "Big Minus" à la médiathèque le 31 septembre 2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°392/2022 : Contrat entre la Ville de Montauban et la société Finance Active - Droit d'accès multi-utilisateurs au contrat Insito, interface CIRIL. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°391/2022 : Avenant au marché "Travaux dans les bâtiments communaux et communautaires - Lot 11 Metallerie - Serrurerie - Clotures". (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°390/2022 : Avenant au marché "Travaux dans les bâtiments communaux et communautaires". (mise en ligne le 29/08/2022) 
• N°389/2022 : Avenant au marché "Acquisition, livraison et installation de mobilier pour les écoles et les crèches - Lot N°01 : mobilier scolaire et Lot N°02 : mobilier de restauration scolaire". (mise en ligne 29/08/2022)
• N°388/2022 : Avenant au marché "Transport spécialisé d'oeuvres d'art et Assistance accrochage/décrochage". (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°387/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la Compagnie les Fées du AZ'art - Spectacle "Le Chemisier Jaune. 1944 Mémoires en Margeride" Le 19 août 2022 au Pôle Mémoire (mise en ligne 18/08/2022)
• N°386/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et SAS Atelier Théâtre Actuel - Spectacle "Le petit coiffeur" programmé le samedi 7 janvier 2023 à 20h30 au théâtre Olympe de Gouges. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°385/2022 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°384/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et Jean-Marc Dumontet Production - Spectacle "Fleur de Soleil" programmé le mardi 13 décembre 2022 à 20h30 au théâtre Olympe de Gouges. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N° 383/2022 : Mise à disposition des vestiaires du stade de Capou pour le comité d'animation des Saint Hilaire les 2, 3 et 4 septembre 2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°382/2022 : Convention de mise à disposition du stade de sapiac, du musée Ingres-Bourdelle et d'eurthymie au SDIS 82 pour l'organisation d'exercices de grimpe et de secours pours les équipements de grande hauteur (mise en ligne le 17/08/2022)
• N°381/2022 : Régie de recettes et d'avances - centre d'interpretation d'architecture et du patrimoine - nomination des mandataires  (mise en ligne le 29/07/2022)
• N°380/2022 : Convention de mise à disposition du domaine public - Société MO'UVE - Avenant n°1 (mise en ligne le 26/07/2022)
• N°379/2022 : Candidature à l'Appel à Projets «  Quartiers d'été  » 2022, pour l'action MES VACANCES SPORTIVES (mise en ligne le 26/07/2022)
• N°378/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022-2023 - Nouveaux tarifs librairie Musée Ingres Bourdelle (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°377/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association Fedora Productions - Spectacle «  La Tresse  » à la médiathèque le 15 octobre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°376/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie L'envers du monde - Spectacle «  Tsourou  » à la médiathèque le 21 septembre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°375/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association Dramatis Personae - Spectacle «  Le bal des pompiers  » à la médiathèque le 1er octobre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°374/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et GFEN - Café-philo à la médiathèque (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°373/2022 : Attribution du marché «  Acquisition d'un véhicule de fonction pour le Maire de Montauban  » (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°372/2022 : Constitution d’une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban, le Grand Montauban Communauté d’Agglomération, l’Etablissement Public Foncier Local de Montauban, le Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères et Autres Déchets, le Syndicat Mixte du SCoT de l’agglomération de Montauban et le Centre Communal d’Action Sociale de Montauban pour le marché : Prestations juridiques (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°371/2022 : Avenant n°7 Bail commercial SAS LE NAUTIC (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°370/2022 : Avenant n°2 au bail commercial Archeodeco (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°369/2022 : Mise à disposition de locaux - Avenant à la convention entre la Ville de Montauban et l'association les FRANCAS du Tarn-et-Garonne (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°368/2022 : Constitution d’une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban, le Grand Montauban Communauté d’Agglomération, le Syndicat Mixte du SCoT de de l'Agglomération de Montauban et l’Etablissement Public Foncier Local de Montauban pour l’acquisition d’un logiciel de gestion des actes des Assemblées (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°367/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022 - tarification des activités du Pôle Séniors saison 2022-2023 (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°366/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et "Paysan de couleurs" - Atelier teintures «  sauvages  » dans le hall du muséum Victor Brun le dimanche 18 septembre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°365/2022 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban communauté d'Agglomération pour l'acquisition de la solution LOWIT pour la mise en place du décret tertiaire (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°364/2022 : Attribution du marché «  Marché subséquent N°2 - Maîtrise d'oeuvre pour la restauration des vitraux des édifices cultuels de la ville  » (mise en ligne 13/07/2022)
• N°363/2022 : Emprunt au Crédit Agricole Nord Midi Pyrénées - 8 millions d'euros - Investissement 2022  (mise en ligne le 11/07/2022)
• N°362/2022 : Avenant au marché Fourniture et livraison de jetables alimentaires et jetables divers - lot 1 barquettes polypropylènes et consommables (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°361/2022 : Avenant n°3 au marché Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement des allées du cimetière urbain de Montauban (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°360/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et le Théâtre M - Journée "Escrime Ancienne et Camisards" le 18 septembre 2022 au Pôle Mémoire (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°359/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la ville de Montauban et l'association des restaurateurs du Tarn-et-Garonne dans le cadre de la fête de la gastronomie le 23 septembre 2022 (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°358/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022 - Intégration de nouveaux tarifs et d'un produit - Secteur Culture - Médiathèque / Musée Ingres Bourdelle. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N° 357/2022 : La Fabrique du Jazz - Contrat de cession entre la ville de Montauban et LOOP PRODUCTIONS - Concert de Robin McKelle programmé le vendredi 23 septembre 2022 à 21h00 au théâtre Olympe de Gouges. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°356/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la ville de Montauban et la Compagnie des Dramaticules - Spectacle "La Face cachée du plateau, confidences son et lumière" programmé le dimanche 18 septembre 2022 à 16h00 au théâtre Olympe de Gouges dans le cadre des journées du patrimoine. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°355/2022 : Avenant au contrat d'exposition entre la ville de Montauban et SPEEDY GRAPHITO - Exposition "Fantômes" au musée Ingres Bourdelle. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°354/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la ville de Montauban et l'association I-Magie Nation dans le cadre du festival de magie le 1er octobre 2022 (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°353/2022 : Mise à disposition de locaux - Convention entre la ville de Montauban et l'association Université de tous les âges de Montauban. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°352/2022 : Pôle Mémoire (bibliothèque Patrimoniale) - Fonds régional de restauration et d'acquisition pour les bibliothèques (FRRAB) -Demande de subvention à l'état par le biais de la DRAC OCCITANIE et à la région Occitanie pour l'acquisition d'ouvrages et de documents destinés à l'enrichissement des fonds ainsi que pour des acquisitions de matériel destinées à assurer la conservation des fonds patrimoniaux. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°350/2022 : Saison culturelle 2022-2023 - Contrat de cession entre la ville de Montauban et SARL HAPPENING CREATION - Spectacle "Sur les pas de Léonard de Vinci" au théâtre Olympe de Gouges le vendredi 14 octobre 2022 (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°349/2022 : Saison Culturelle 2022-2023 - Contrat de cession entre la ville de Montauban et SAS Atelier Théâtre Actuel - Spectavle "Lorsque Françoise Paraît" au théâtre Olympe de Gouges le 6 décembre 2022 (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°338/2022 : La Fabrique du Jazz - Contrat de cession entre la ville de Montauban et LOOP PRODUCTIONS - Concert du Belmondo Quintet programmé le samedi 24 septembre 2022 à 21h00 au théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 07/07/2022)
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