Année 2022

Dernières décisions 2022

• 458/2022 : Marché "Prestation d'impression de documents" - Lots 1 à 5 (mise en ligne le 26/09/2022)
• 457/2022 : Travaux de réfection des toitures de l’espace Antonin Perbosc - Travaux de restauration des toitures de l’église Saint-Jacques -Aménagement de la place Roosevelt et de ses abords - Programme de restauration de l’éclairage public montalbanais-mise en lumière et mise en valeur des voies et quais -Modification des plans de financement prévisionnels et demandes de fonds de concours (mise en ligne le 26/09/2022)
• 456/2022 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Montauban et l'association Gem Partage et Loisirs (mise en ligne le 26/09/2022)
• 455/2022 : Contrat de mise à disposition du théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et l'Association Les Amis Des Passions - Manifestations (exposition, concert et lecture/ documentaire) du mercredi 28 septembre au mardi 11 octobre 2022 dans le cadre de la huitième édition du Festival Passions Baroques (mise en ligne le 26/09/2022)
• 454/2022 : Renouvellement de l'adhésion à l'association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)​​​​​​​ (mise en ligne le 26/09/2022)
• 453/2022 : Avenant n°6 au marché "Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux et communautaires p1 - p2 - p3 avec intéressement et économie d'énergie" (mise en ligne le 26/09/2022)
• 452/2022 : Saison culturelle 2022-2023 - contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'agence production concert Action avec le pianiste Alexandre Tharaud accompagné par l'orchestre de la cité d'Ingres, programmé le 12novembre 2022 à 20H30 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 26/09/2022)
• 451/2022 : Marché «  Production et gestion de l'information audio et audiovisuelle  » (mise en ligne le 26/09/2022)
• 450/2022 : Institution de la régie de recettes et d'avances - Service Restauration de la cuisine centrale (mise en ligne le 21/09/2022)
• 449/2022 : Convention d'occupation temporaire du domaine public du restaurant de l'aérodrome à la SAS IL FIORENTINO (mise en ligne le 20/09/2022)
• 448/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Véronique Massot - Temps d'échanges/rencontres et table ronde sur l'autisme à la médiathèque le 1er octobre 2022 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 447/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 446/2022 : Conseil assistance de la Ville / Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 445/2022 : Conseil assistance de la Ville / Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 444/2022 : Conseil assistance de la Ville / Saisine Avocat (mise en ligne le 23/09/2022)
• 443/2022 : Convention de prêt entre la Ville de Montauban et le Musée National de Préhistoire - Prêt de Pendeloques pour l'exposition "Oxydes. Couleurs et métaux" au muséum d'Histoire Naturelle Victor Brun du 07 octobre 2022 au 08 mai 2023 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 442/2022 : Convention de mise à disposition pour l'exploitation d'un relai de radiotéléphonie - 10 rue des cigognes - Avenant 1 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 441/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'orchestre de la cité d'Ingres - Concert "Action, les films de ma vie" avec le pianiste Alexandre Tharaud programmé le samedi 12 novembre 2022 au Théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 23/09/2022)
• 440/2022 : Contrat entre la Ville de Montauban et l'association Toulouse Polar du Sud - rencontre littéraire à la médiathèque (mise en ligne le 23/09/2022)
• 439/2022 : Contrat de prêt entre la Ville de Montauban et l'Association Carrefour Castan - Exposition au Théâtre Olympe de Gouges du 28 septembre 2022 au 10 octobre 2022. (mise en ligne le 23/09/2022)
• 438/2022 : Indemnisation d'assurance suite au sinistre SVDB 2021-31-5 / Dégât des eaux à la Médiathèque suite à l'orage du 09/09/2021 (mise en ligne le 23/09/2022)
• 437/2022 : Contrat de Cession entre la Ville de Montauban et la SOJA / Les BAWLING CATS - Animation musicale/ Concert le 23 septembre 2022 (mise en ligne le 21/09/2022)
• 436/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB2021-44 / Un candélabre endommagé par le véhicule d'un tiers identifié sur le giratoire du complexe Verbeke le 12/11/2021 (mise en ligne le 21/09/2022)
• 435/2022 :Catalogue des tarifs de la Commune de Montauban pour l'exercice 2022 : Modification des tarifs du complexe aquatique Ingréo.(mise en ligne le 16/09/2022)
• 434/2022 : Régie de recettes provisoire – Complexe aquatique Ingreo – Nomination de mandataires (mise en ligne le 16/09/2022)
• 433/2022 : Régie de recettes provisoire – Complexe aquatique Ingreo - Nomination d'un régisseur titulaire et de suppléants (mise en ligne le 14/09/2022)
• 432/2022 : Création d'un pumptrack - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 21/09/2022)
• 431/2022 : Plainte contre un tiers identifié - Dégradations au restaurant de l'aérodrome (mise en ligne le 21/09/2022)
• 430/2022 : Contrat de mise à disposition du Théâtre Olympe de Gouges entre la Ville de Montauban et la MAIF - DC Montauban - Conférence intitulé L'humain dans le vivant avec l'intervention de Gilles Bœuf le mercredi 12 octobre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 429/2022 : Avenant n°1 au marché « TRAVAUX DE REFECTION DE LA VENTILATION AU STAND DE TIR DU RAMIER » (mise en ligne le 16/09/2022)
• 428/2022 : Mise à disposition des vestiaires du stade de Viala à l'association Montauban Cyclisme 82 pour l'organisation de 2 compétitions de cyclo-cross, le dimanche 30 octobre et le mardi 1er novembre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 427/2022 : Mise à disposition de la salle de boxe du complexe sportif Jacques Chirac pour l'association BIRDY DANCE le dimanche 13 novembre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 426/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association La Fabrik à Sons - Spectacle «  La valise  » à la médiathèque le 5 et 6 octobre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 425/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'Association Ni Ouïes Ni Notes - Spectacle «  Pieds, mains, bouche  » à la médiathèque le samedi 22 octobre 2022 (mise en ligne le 16/09/2022)
• 424/2022 : Institution d’une régie de recettes provisoire – Complexe aquatique Ingreo (mise en ligne le 14/09/2022)
• 423/2022 : Catalogue des tarifs de la Commune de Montauban pour l'exercice 2022 : Intégration des tarifs du complexe aquatique Ingréo (mise en ligne le 09/09/2022)
• N°422/2022 : Demande de subvention à la DRAC Occitanie et au Conseil Départemental de Tarn et Garonne pour la restauration d'un chemin de croix (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°421/2022 : Plainte contre X - Tentative d'intrusion école verte de l'Hippodrome - Fenêtres de toit endommagées (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°420/2022 : Plainte contre un tiers identifié - Barrière en bois endommagé sur le parking du Jardin des Plantes le 30 août 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°419/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et la SAS Dépêche Events pour l'organisation du salon de l'Habitat du 14 au 16 Octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°418/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et l'association Gaminglink pour l'organisation de l'Occitanie Gaming Convention les 08 et 09 Octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°417/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et la Sarl Fusion pour l'organisation de la Matinée d'informations de l'USID le 06 Octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°416/2022 : Saison culturelle 2022/2023 – contrat de cession entre la Ville de Montauban et Sarl Asterios spectacles – concert d’Olivia Ruiz «  Bouches cousues  » programmé le jeudi 20 octobre 2022 (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°415/2022 : Convention de mise à disposition de l’appartement des salles de spectacles situé 11 place Nationale à Montauban pour une résidence d’artiste – Convention entre la Ville de Montauban et l’association Recherche à l'École pour Écrire et Lire - REEL (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°414/2022 : Avenant N°1 au marché «  Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation et la mise en œuvre d'un schéma directeur de performance pour le patrimoine scolaire  » (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°413/2022 : Madame Poinsard/Commune de Montauban – Renoncement au projet d’échange entre le 40 rue de la République et le 21 Place Nationale  (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°412/2022 : Convention d’exposition entre la Ville de Montauban et Monsieur Bernard Signamarcheix - Exposition de peinture à l’effigie de la musique jazz du lundi 12 au lundi 26 septembre 2022 au théâtre Olympe de Gouges dans le cadre de la quatrième édition de la Fabrique du jazz (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°411/2022 : Convention de mise à disposition au stade de Sapiac au profit de la SA USM (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°410/2022 : Convention entre la Ville de Montauban et l'association des conservateurs et personnels scientifiques des musées d'occitanie - Avenant N°2 Gestion du site internet du réseau des musées d'Occitanie - Musée d'Histoire Naturelle Victor Brun. (mise en ligne le 07/09/2022)
• N°409/2022 : Attribution du marché : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché global de performance portant sur la construction d'une salle de spectacle et de musiques actuelles. (mise en ligne le 05/09/2022)
• N°408/2022 : Rentrée des seniors - Convention de mise à disposition d'Eurythmie au grand Montauban Communauté d'Agglomération le 08 septembre 2022. (mise en ligne le 05/09/2022)
• N°407/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la Ville de Montauban et l'association Montauban Events pour le «  Montauban Tattoo Show  » du 16 au 18 Septembre 2022. (mise en ligne le 12/09/2022)
• N°406/2022 : Mise à disposition des vestiaires du gymnase Jean Jaures à l'association Montauban Festivités pour la "Fête des 400 coups" le samedi 10 et dimanche 11 septembre 2022. (mise en ligne le 07/09/2022)
• N°405/2022 : Avenant N°5 au bail commercial du 10 septembre 2007 renouvelé le 27 janvier 2017 - SARL Archeodeco. (mise en ligne le 07/09/2022)
• N°404/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Madame Dorothée Alliot Gonçalves - Siestes musicales à la médiathèque. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°403/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Madame Emma Guillot - Atelier DIY participatif autour du macramé à la médiathèque le 22 octobre 2022. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°402/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et Arts et Terre - 2 ateliers art-baby à la médiathèque le 28 septembre 2022. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°401/2022 : Recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une salle de spectacles et de musiques actuelles - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions sur la tranche ferme du marché. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°400/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°399/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°398/2022 : Représentation des intérêts de la Ville - Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°397/2022 : Représentation des intérêts de la ville / Saisine avocat. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°396/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB 2022-12 / Un candélabre endommagé par un tiers. (mise en ligne le 01/09/2022)
• N°395/2022 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SVDB 2022-5 / La porte d'entrée du local situé 25 rue d'Albert a été dégradée le 04/03/2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°394/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et À mots ouverts - Modérations d'une table ronde sur l'autisme le 1er octobre 2022 et la soirée "Rentrée littéraire" à la médiathèque le 04 octobre 2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°393/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association Temps Sonore - Spectacle "Big Minus" à la médiathèque le 31 septembre 2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°392/2022 : Contrat entre la Ville de Montauban et la société Finance Active - Droit d'accès multi-utilisateurs au contrat Insito, interface CIRIL. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°391/2022 : Avenant au marché "Travaux dans les bâtiments communaux et communautaires - Lot 11 Metallerie - Serrurerie - Clotures". (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°390/2022 : Avenant au marché "Travaux dans les bâtiments communaux et communautaires". (mise en ligne le 29/08/2022) 
• N°389/2022 : Avenant au marché "Acquisition, livraison et installation de mobilier pour les écoles et les crèches - Lot N°01 : mobilier scolaire et Lot N°02 : mobilier de restauration scolaire". (mise en ligne 29/08/2022)
• N°388/2022 : Avenant au marché "Transport spécialisé d'oeuvres d'art et Assistance accrochage/décrochage". (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°387/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la Compagnie les Fées du AZ'art - Spectacle "Le Chemisier Jaune. 1944 Mémoires en Margeride" Le 19 août 2022 au Pôle Mémoire (mise en ligne 18/08/2022)
• N°386/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et SAS Atelier Théâtre Actuel - Spectacle "Le petit coiffeur" programmé le samedi 7 janvier 2023 à 20h30 au théâtre Olympe de Gouges. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°385/2022 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°384/2022 : Saison culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la Ville de Montauban et Jean-Marc Dumontet Production - Spectacle "Fleur de Soleil" programmé le mardi 13 décembre 2022 à 20h30 au théâtre Olympe de Gouges. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N° 383/2022 : Mise à disposition des vestiaires du stade de Capou pour le comité d'animation des Saint Hilaire les 2, 3 et 4 septembre 2022. (mise en ligne le 29/08/2022)
• N°382/2022 : Convention de mise à disposition du stade de sapiac, du musée Ingres-Bourdelle et d'eurthymie au SDIS 82 pour l'organisation d'exercices de grimpe et de secours pours les équipements de grande hauteur (mise en ligne le 17/08/2022)
• N°381/2022 : Régie de recettes et d'avances - centre d'interpretation d'architecture et du patrimoine - nomination des mandataires  (mise en ligne le 29/07/2022)
• N°380/2022 : Convention de mise à disposition du domaine public - Société MO'UVE - Avenant n°1 (mise en ligne le 26/07/2022)
• N°379/2022 : Candidature à l'Appel à Projets «  Quartiers d'été  » 2022, pour l'action MES VACANCES SPORTIVES (mise en ligne le 26/07/2022)
• N°378/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022-2023 - Nouveaux tarifs librairie Musée Ingres Bourdelle (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°377/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association Fedora Productions - Spectacle «  La Tresse  » à la médiathèque le 15 octobre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°376/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et la compagnie L'envers du monde - Spectacle «  Tsourou  » à la médiathèque le 21 septembre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°375/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et l'association Dramatis Personae - Spectacle «  Le bal des pompiers  » à la médiathèque le 1er octobre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°374/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et GFEN - Café-philo à la médiathèque (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°373/2022 : Attribution du marché «  Acquisition d'un véhicule de fonction pour le Maire de Montauban  » (mise en ligne le 20/07/2022) 
• N°372/2022 : Constitution d’une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban, le Grand Montauban Communauté d’Agglomération, l’Etablissement Public Foncier Local de Montauban, le Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères et Autres Déchets, le Syndicat Mixte du SCoT de l’agglomération de Montauban et le Centre Communal d’Action Sociale de Montauban pour le marché : Prestations juridiques (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°371/2022 : Avenant n°7 Bail commercial SAS LE NAUTIC (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°370/2022 : Avenant n°2 au bail commercial Archeodeco (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°369/2022 : Mise à disposition de locaux - Avenant à la convention entre la Ville de Montauban et l'association les FRANCAS du Tarn-et-Garonne (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°368/2022 : Constitution d’une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban, le Grand Montauban Communauté d’Agglomération, le Syndicat Mixte du SCoT de de l'Agglomération de Montauban et l’Etablissement Public Foncier Local de Montauban pour l’acquisition d’un logiciel de gestion des actes des Assemblées (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°367/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022 - tarification des activités du Pôle Séniors saison 2022-2023 (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°366/2022 : Contrat d'animation entre la Ville de Montauban et "Paysan de couleurs" - Atelier teintures «  sauvages  » dans le hall du muséum Victor Brun le dimanche 18 septembre 2022 (mise en ligne le 20/07/2022)
• N°365/2022 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Montauban et le Grand Montauban communauté d'Agglomération pour l'acquisition de la solution LOWIT pour la mise en place du décret tertiaire (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°364/2022 : Attribution du marché «  Marché subséquent N°2 - Maîtrise d'oeuvre pour la restauration des vitraux des édifices cultuels de la ville  » (mise en ligne 13/07/2022)
• N°363/2022 : Emprunt au Crédit Agricole Nord Midi Pyrénées - 8 millions d'euros - Investissement 2022  (mise en ligne le 11/07/2022)
• N°362/2022 : Avenant au marché Fourniture et livraison de jetables alimentaires et jetables divers - lot 1 barquettes polypropylènes et consommables (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°361/2022 : Avenant n°3 au marché Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement des allées du cimetière urbain de Montauban (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°360/2022 : Contrat de cession entre la Ville de Montauban et le Théâtre M - Journée "Escrime Ancienne et Camisards" le 18 septembre 2022 au Pôle Mémoire (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°359/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la ville de Montauban et l'association des restaurateurs du Tarn-et-Garonne dans le cadre de la fête de la gastronomie le 23 septembre 2022 (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°358/2022 : Catalogue des tarifs de la commune de Montauban pour l'exercice 2022 - Intégration de nouveaux tarifs et d'un produit - Secteur Culture - Médiathèque / Musée Ingres Bourdelle. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N° 357/2022 : La Fabrique du Jazz - Contrat de cession entre la ville de Montauban et LOOP PRODUCTIONS - Concert de Robin McKelle programmé le vendredi 23 septembre 2022 à 21h00 au théâtre Olympe de Gouges. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°356/2022 : Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat de cession entre la ville de Montauban et la Compagnie des Dramaticules - Spectacle "La Face cachée du plateau, confidences son et lumière" programmé le dimanche 18 septembre 2022 à 16h00 au théâtre Olympe de Gouges dans le cadre des journées du patrimoine. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°355/2022 : Avenant au contrat d'exposition entre la ville de Montauban et SPEEDY GRAPHITO - Exposition "Fantômes" au musée Ingres Bourdelle. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°354/2022 : Contrat de mise à disposition d'Eurythmie entre la ville de Montauban et l'association I-Magie Nation dans le cadre du festival de magie le 1er octobre 2022 (mise en ligne le 13/07/2022)
• N°353/2022 : Mise à disposition de locaux - Convention entre la ville de Montauban et l'association Université de tous les âges de Montauban. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°352/2022 : Pôle Mémoire (bibliothèque Patrimoniale) - Fonds régional de restauration et d'acquisition pour les bibliothèques (FRRAB) -Demande de subvention à l'état par le biais de la DRAC OCCITANIE et à la région Occitanie pour l'acquisition d'ouvrages et de documents destinés à l'enrichissement des fonds ainsi que pour des acquisitions de matériel destinées à assurer la conservation des fonds patrimoniaux. (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°350/2022 : Saison culturelle 2022-2023 - Contrat de cession entre la ville de Montauban et SARL HAPPENING CREATION - Spectacle "Sur les pas de Léonard de Vinci" au théâtre Olympe de Gouges le vendredi 14 octobre 2022 (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°349/2022 : Saison Culturelle 2022-2023 - Contrat de cession entre la ville de Montauban et SAS Atelier Théâtre Actuel - Spectavle "Lorsque Françoise Paraît" au théâtre Olympe de Gouges le 6 décembre 2022 (mise en ligne le 07/07/2022)
• N°338/2022 : La Fabrique du Jazz - Contrat de cession entre la ville de Montauban et LOOP PRODUCTIONS - Concert du Belmondo Quintet programmé le samedi 24 septembre 2022 à 21h00 au théâtre Olympe de Gouges (mise en ligne le 07/07/2022)