Année 2023

Derniers arrêtés 2023

• N°25 : Désignation d'un représentant du Maire à la commission communale des impôts directs du 28 mars 2023 (mise en ligne le 27/03/2023)
• N°24 : Arrêté relatif à l’organisation et à la gestion des marchés de plein air de Montauban – Règlement des marchés de plein air (mise en ligne le 27/03/2023)
• N°23 : Arrêté municipal relatif à la capture, la stérilisation et l'identification des chats errants sans propriétaires (mise en ligne le 27/03/2023)
• N°22 : Arrêté municipal de main levée de mise en sécurité - Procédure urgente 43, rue du général Sarrail à Montauban parcelle cadastrée : BY 279 (mise en ligne le 27/03/2023)
• N°21 : Arrêté de délégation de fonction d'officier d'état civil pour la célébration de mariage - Monsieur PECOU (mise en ligne le 16/03/2023)
• N°20 : Astreintes élus (mise en ligne le 16/03/2023)
• N°19 : Arrêté de modification d'astreintes élus (mise en ligne le 10/03/2023)
• N°18 : Arrêté municipal de main levée de mise en sécurité – procédure urgente 43, rue du général Sarrail à Montauban parcelle cadastrée : BY 279 (mise en ligne le 15/03/2023)
• N°17 : Arrêté de fermeture administrative de l'établissement "Le Shanghai" situé 11 rue du général Sarrail à Montauban (mise en ligne 17/02/2023)
• N°16 : Arrêté de fermeture administrative de l'établissement "Gold and Golden" situé 6 côte des bonnetiers à Montauban (mise en ligne le 17/02/2023)
• N°15 : Arrêté de délégation de fonction - Elus de quartier Sapiac - Bech Boyer - Beausoleil Bas (mise en ligne le 16/02/2023)
• N°14 : Astreintes élus (mise en ligne le 13/02/2023)
• N°13 : Délégation de signature des documents certifiés conformes (mise en ligne 13/02/2023)
• N°12 : Arrêté portant désignation du référent laïcité (mise en ligne le 26/01/2023)
• N°11 : Arrêté municipal de dépigeonnage sur le territoire de Montauban (mise en ligne le 23/01/2023)
• N°10 : Modification astreintes élus (mise en ligne le 23/01/2023)
• N°8 : Arrête de délégation de fonction – Elus de quartier Sapiac - Pech Boyer - Beausoleil bas (mise en ligne le 20/01/2023)
• N°7 : Arrêté de délégation de fonction d'officier d'état civil pour la célébration d'un mariage - Madame LARAN (mise en ligne le 20/01/2023)
• N°6 : Arrêté du Maire portant déport du Maire de Montauban - Diffamation Association Montauban Boxe Anglaise (mise en ligne le 13/01/2023)
• N°5 : Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente - 105, Rue Camille Delthil à Montau/ban - Parcelle Cadastrée : AT n°295 (mise en ligne le 13/01/2023)
• N°4 : Arrêté du Maire portant déport du Maire de Montauban - Diffamation Association Montauban Boxe Anglaise (mise en ligne le 11/01/2023)
• N°3 : Délégation de fonction et de signature aux agents de la Direction Vie Civile et Relation à l'usager (mise en ligne le 13/01/2023)
• N°2 : Astreintes des élus (mise en ligne le 13/01/2023)
• N°1 : Délégation de signature - Madame Nadine BON (mise en ligne le 11/01/2023)