Conseil Communautaire du 23 mars 2023
Délibérations du 23 mars 2023
Procés verbal (mise en ligne le 24/04/2023)
- 33/03/2023 : Désignation de membres - Proposition de vote à scrutin public (mise en ligne le 27/03/2023)
- 34/03/2023 : Office de Tourisme du Grand Montauban - Remplacement d'un membre du Comité de Direction (mise en ligne le 27/03/2023)
- 35/03/2023 : Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une crèche inclusive à Montauban - Désignation des membres du jury (mise en ligne le 27/03/2023)
- 36/03/2023 : Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BN 148 pour l'aménagement d'un trottoir quai Montmurat (mise en ligne le 27/03/2023)
- 37/03/2023 : Cession directe par l'EPFL au GMCA des parcelles cadastrées BY 160 et 162 situées avenue de Mayenne à Montauban (mise en ligne le 27/03/2023)
- 38/03/2023 : Cession par le GMCA d'une partie de la parcelle cadastrée BY 550 située Avenue de Mayenne à Montauban à la Commune de Montauban - Friche POULT (mise en ligne le 27/03/2023)
- 39/03/2023 : Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein du Grand Montauban - Suppressions (mise en ligne le 27/03/2023)
- 40/03/2023 : Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein du Grand Montauban - Créations (mise en ligne le 27/03/2023)
- 41/03/2023 : Création d'un emploi administratif de direction (mise en ligne le 27/03/2023)
- 42/03/2023 : Contrat d'apprentissage (mise en ligne le 27/03/2023)
- 43/03/2023 : Mise à disposition de personnels communautaires aux associations et organismes publics - Bilan exercice 2022 - Période 2023/2024 (mise en ligne le 27/03/2023)
- 44/03/2023 : Modification de l'Indemnité de Suivi et d'Orientation des Elèves (ISOE) alloués aux professeurs et assistants territoriaux d'enseignement artistique (mise en ligne le 27/03/2023)
- 45/03/2023 : Contrat d'Engagement Educatif - Rémunération des agents (mise en ligne le 27/03/2023)
- 46/03/2023 : OPAH-RU : "Vivre la Ville" 2019-2024 - Attribution de primes (mise en ligne le 27/03/2023)
- 47/03/2023 : OPAH-RU : "Vivre la Ville" 2019-2024 - Subventions de ravalement de façades - Attribution de primes (mise en ligne le 27/03/2023)
- 48/03/2023 : Contrat de Ville - Programme d'actions 2023 : Participation financière du Grand Montauban (mise en ligne le 27/03/2023)
- 49/03/2023 : Convention avec CYCLEVIA, Eco-organisme en charge de la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) « Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles » (mise en ligne le 27/03/2023)
- 50/03/2023 : Attribution des chèques eau et assainissement (mise en ligne le 27/03/2023)
- 51/03/2023 : Détermination de l'indemnisation des personnalités qualifiées extérieures membres de jury dans le cadre de consultations de marchés publics (mise en ligne le 27/03/2023)
- 52/03/2023 : Grand Projet Sud-Ouest (GPSO) - Avenant n°1 au plan de financement (mise en ligne le 27/03/2023)
- 53/03/2023 : Festival Montauban en Scènes 2023 : Tarif complémentaire (mise en ligne le 27/03/2023)
- 54/03/2023 : Vote des taux des taxes directes locales pour 2023 (mise en ligne le 27/03/2023)
- 55/03/2023 : Vote du taux unique 2023 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) (mise en ligne le 27/03/2023)
- 56/03/2023 : Délégation de Service Public pour l'exploitation de Port Canal et des équipements connexes de tourisme fluvial du Grand Montauban - Sous concession à un tiers (mise en ligne le 27/03/2023)
- 57/03/2023 : Port Canal - Redevance d'occupation temporaire du domaine public - Modification (mise en ligne le 27/03/2023)
- 58/03/2023 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (mise en ligne le 27/03/2023)