Conseil Communautaire du 20 avril 2023
Délibérations du 20 avril 2023
- 59/04/2023 : Modification du nom des commissions (mise en ligne le 24/04/2023)
- 60/04/2023 : Syndicat Mixte Bassin Versant Tarn Aval (SMBVTAv) - Approbation de la modification des statuts - Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) (mise en ligne le 24/04/2023)
- 61/04/2023 : Création d'un échangeur A62 raccordé sur la RD928 à Lacourt Saint Pierre - Modification de la convention financière pour l'établissement du Dossier de Demande de Principe (DDP) (mise en ligne le 24/04/2023)
- 62/04/2023 : Parcelles BZ 0171 et BZ 0173 - 20 et 22 quai du docteur Lafforgue - Convention de servitude de passage de canalisations souterraines d'évacuation d'eaux usées (mise en ligne le 24/04/2023)
- 63/04/2023 : Création d'un poste de psychologue vacataire (mise en ligne le 24/04/2023)
- 64/04/2023 : OPAH-RU : "Vivre la Ville" 2019-2024 - Attribution de primes (mise en ligne le 24/04/2023)
- 65/04/2023 : OPAH-RU : "Vivre la Ville" 2019-2024 - Subventions de ravalement de façades - Attribution de primes (mise en ligne le 24/04/2023)
- 66/04/2023 : Programme d'Action Territorial - Attribution de primes (mise en ligne le 24/04/2023)
- 67/04/2023 : Convention de partenariat pour la gestion du dispositif « Solidarité Energie » du Fonds de Solidarité pour le Logement entre le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération et ENGIE (mise en ligne le 24/04/2023)
- 68/04/2023 : Convention définissant les modalités de fin de gestion et les modalités de participation de la Caisse d'Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne au Fonds de Solidarité pour le Logement (mise en ligne le 24/04/2023)
- 69/04/2023 : Attribution d'une aide à la SARL CANEL PLUS (enseigne commerciale CAFE NELLOU) (mise en ligne le 24/04/2023)
- 70/04/2023 : Attribution d'une aide à la SARL ESTAPER MCM (mise en ligne le 24/04/2023)
- 71/04/2023 : Attribution d'une aide à la SARL MADEMOISELLE RIO (mise en ligne le 24/04/2023)
- 72/04/2023 : Attribution d'une aide à la SAS KROMIOS (mise en ligne le 24/04/2023)
- 73/04/2023 : Subvention pour l'acquisition d'un vélo cargo (mise en ligne le 24/04/2023)
- 74/04/2023 : Subvention pour l'installation d'un chauffe-eau solaire individuel (mise en ligne le 24/04/2023)
- 75/04/2023 : Attribution des chèques eau et assainissement (mise en ligne le 24/04/2023)
- 76/04/2023 : Rapports sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable des communes de Lamothe-Capdeville, Albefeuille-Lagarde, Reyniès, Bressols et Saint-Nauphary - Année 2021 (mise en ligne le 24/04/2023)
- 77/04/2023 : SIRTOMAD - Rapport d'activité 2021 (mise en ligne le 24/04/2023)
- 78/04/2023 : Approbation du Budget Primitif 2023 de l'Office de Tourisme (mise en ligne le 24/04/2023)
- 79/04/2023 : Modification du catalogue des tarifs 2023 (mise en ligne le 24/04/2023)
- 80/04/2023 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (mise en ligne le 24/04/2023)