Conseil communautaire du 17 janvier 2022
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt-deux, le lundi 17 janvier à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis à l’Espace VALOREM 95 Grande Rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 11 janvier 2022.
Présents Titulaires : 40
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Mathieu ALBERT, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Alain BODERIOU, Nadine BON, Bernard BOUTON, Nadine BOUVET, Hervé CAMINEL, Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Michel CORNILLE, Jean-Martial DEJEAN, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Colette ESNAULT, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Stéphane GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Robert INFANTI, Khalid LAABID, Francis LABRUYERE, Sandrine LAGARDE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX.
Absents ayant donné pouvoir : 6
Mesdames, Messieurs, Sandrine DIAZ à Bernard PAILLARES, Lucie FOURNEL à Stéphane GONZALEZ, Clarisse HEULLAND à Marie-Claude BERLY, Véronique LAGARRIGUE à Marie-Agnès DETAILLEUR, Stéphanie OLIVE à Jean-Louis IBRES, Michel WEILL à Danielle BEDOS.
Absents Excusés : 2
Messieurs, Philippe BECADE, Laurent FARRUGIA.
Secrétaire de Séance : Monsieur Bernard PAILLARES
Adoption du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 1/01/2022 : Grand Projet Sud Ouest (GPSO) - Plan de financement
- N° 2/01/2022 : Syndicat Mixte d'élaboration, de gestion et de révision du Schéma de cohérence Territoriale (SCoT) de l'Agglomération de Montauban - Election d'un représentant du Grand Montauban
- N° 3/01/2022 : Désignation dans des commissions et des organismes extérieurs - Proposition de vote à scrutin public
- N° 4/01/2022 : Etablissement Public Foncier de Montauban - Election d'un représentant du Grand Montauban
- N° 5/01/2022 : Modification de la composition des commissions
- N° 6/01/2022 : Conservatoire à rayonnement départemental de Montauban - Remplacement d'un membre
- N° 7/01/2022 : Assemblée des Territoires de la Région Occitanie - Désignation d'un représentant du GMCA
- N° 8/01/2022 : Association du dialogue métropolitain de Toulouse - Désignation d'un représentant du Grand Montauban aux instances de l'association
- N° 9/01/2022 : Licences d'entrepreneur de spectacle du GMCA - Désignation de la personne gestionnaire en responsabilité
- N° 10/01/2022 : Société d'Economie Mixte Transports Montalbanais (SEMTM) - Election d'un représentant du Grand Montauban
- N° 11/01/2022 : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Election d'un membre de la commission
- N° 12/01/2022 : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie SPLA 3 Rivières - Communication au Conseil Communautaire
- N° 13/01/2022 : Prorogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain entre le GMCA et le groupe RAMOS pour la cession du macro-lot Gi10 situé à Montauban sur la ZAC BAS PAYS - Chemin de Saint Pierre
- N° 14/01/2022 : Convention avec la société ALCOME - Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) / Collecte de mégots abandonnés sur la voie publique
- N° 15/01/2022 : Attribution de chèques eau et assainissement
- N° 16/01/2022 : SIRTOMAD - Rapport d'activité 2020
- N° 17/01/2022 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des collectivités Territoriales