Conseil communautaire du 26 février 2021
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt-et-un, le vendredi 26 février à 13h30, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis au Pavillon Sapiac Rural Master à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le premier Vice-Président, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 février 2021.
Présents Titulaires : 45
Mesdames, Messieurs, Thierry DEVILLE, Axel DE LABRIOLLE, Marie-Claude BERLY, Laurence PAGES, Clarisse HEULLAND, Philippe BECADE, Véronique LAGARRIGUE, Bernard PECOU, DETAILLEUR Marie-Agnès, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Nadia CHEKLIT, Jean-François GARRIGUES, Annie GUILLOT, Bernard BOUTON, Nadine BON, Jean-Pierre FOISSAC, Jean-Martial DEJEAN, Claudine PEIRONE, Arnaud HILION, Lucie FOURNEL, Stéphane GONZALEZ, Rodolphe PORTOLES, Michel WEILL, Danielle BEDOS, Gilles MENEGHETTI, Nadine BOUVET, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Paul GRAND, Jean-Louis IBRES, Stéphanie OLIVE, Alain BODERIOU, Colette ESNAULT, Bernard PAILLARES, Sandrine DIAZ, Mathieu ALBERT, Aline CASTILLO, Jacques GAYRAL, Françoise PIZZINI, Michel CORNILLE, Alain GABACH, Claude VIGOUROUX, Francis LABRUYERE, Francis MASSIMINO.
Absents ayant donné pouvoir : 2
Mesdames, Messieurs, Sandrine LAGARDE à Rodolphe PORTOLES et Hervé CAMINEL à Stéphanie OLIVE.
Absents Excusés : 1
- Monsieur Laurent FARRUGIA
Secrétaire de Séance : Monsieur Bernard PAILLARES
Adoption du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
- N° 1/02/2021 : Élection du Président du Grand Montauban - Communauté d'Agglomération
- N° 2/02/2021 : Détermination du nombre de Vice-Présidents
- N° 3/02/2021 : Élection des Vice-Présidents
- N° 4/02/2021 : Composition du Bureau Communautaire
- N° 5/02/2021 : Délégation de l'assemblée au Président en application des dispositions de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 6/02/2021 : Gestion active de la dette : Délégation du Conseil Communautaire au Président
- N° 7/02/2021 : Fixation des indemnités de fonction des élus communautaires
- N° 8/02/2021 : Syndicat Mixte d'élaboration, de gestion et de révision du Schéma de cohérence Territoriale (SCoT) de l'Agglomération de Montauban - Élection d'un représentant du Grand Montauban
- N° 9/02/2021 : Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures Ménagères et Autres Déchets (SIRTOMAD) - Élection d'un représentant du Grand Montauban
- N° 10/02/2021 : Désignation dans divers organismes extérieurs - Proposition de vote à scrutin public
- N° 11/02/2021 : Établissement Public Foncier de Montauban - Élection d'un représentant du Grand Montauban
- N° 12/02/2021 : Société d'Economie Mixte Transports Montalbanais (SEMTM) - Élection d'un représentant du Grand Montauban
- N° 13/02/2021 : Compte rendu des décisions prises par le Président en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des collectivités Territoriales