Conseil communautaire du 23 décembre 2021

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille vingt-et-un, le jeudi 23 décembre à 17h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis au Pavillon Sapiac Rural Master 95 Grande Rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le 1^er Vice-Président, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 17 décembre 2021.

Présents Titulaires : 41

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES,Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Alain BODERIOU, Nadine BON, Bernard BOUTON, Nadine BOUVET,Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Michel CORNILLE, Jean-Martial DEJEAN, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Sandrine DIAZ, Laurent FARRUGIA, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Lucie FOURNEL, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Stéphane GONZALEZ, Annie GUILLOT, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Robert INFANTI , Khalid LAABID, Francis LABRUYERE, Véronique LAGARRIGUE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Stéphanie OLIVE, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.

Absent ayant donné pouvoir : 6

• Mesdames, Messieurs, Clarisse HEULLAND à Annie GUILLOT, Philippe BECADE à Jean Pierre FOISSAC, Sandrine LAGARDE à Rodolphe PORTOLES, Paul GRAND à Christian MOULIS, Colette ESNAULT à Stéphanie OLIVE, Mathieu ALBERT à Bernard PAILLARES,

Absents excusés: 1

• Monsieur Hervé CAMINEL

Secrétaire de Séance : Monsieur Bernard PAILLARES

Les délibérations

• N° 345/12/2021 : Election du Président du Grand Montauban - Communauté d'Agglomération 

• N° 346/12/2021 : Détermination du nombre de Vice-Présidents 

• N° 347/12/2021 : Election des Vice-Présidents 

• N° 348/12/2021 : Composition du Bureau Communautaire 

• N° 349/12/2021 : Délégation de l'assemblée au Président en application des dispositions de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 

• N° 350/12/2021 : Gestion active de la dette : Délégation du Conseil Communautaire au Président 

• N° 351/12/2021 : Fixation des indemnités de fonction des élus communautaires 

• N° 352/12/2021 : Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures Ménagères et Autres Déchets (SIRTOMAD) - Election d'un représentant du Grand Montauban 

• N° 353/12/2021 : Désignation dans un organisme extérieur - Proposition de vote à scrutin public 

• N° 354/12/2021 : Société d'Economie Mixte Transports Montalbanais (SEMTM) - Election d'un représentant du Grand Montauban 

• N° 355/12/2021 : Exercice 2021 - Décision Modificative n°3 Budget Principal 

• N° 356/12/2021 : Exercice 2021 - Décision Modificative n°3 Budget Annexe ZAC Bas-Pays 
• N° 357/12/2021 : Ecritures croisées entre le budget principal et le budget annexe ZAC Bas Pays - Exercice 2021 
• N° 358/12/2021 : Compte rendu des décisions prises en vertu de l'arrêté de déport 
• N° 359/12/2021 : Compte rendu des décisions prises par le Président en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des collectivités Territoriales