Conseil communautaire du 7 octobre 2020
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt, le mercredi 07 octobre à 17h30, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis à l’Espace culturel et sportif Jean Bourdette à Montbeton, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 01 octobre 2020.
- Présents Titulaires: 40
Mesdames, Messieurs, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Alain BODERIOU, Nadine BON, Bernard BOUTON, Nadine BOUVET, Hervé CAMINEL, Nadia CHEKLIT, Michel CORNILLE, Axel DE LABRIOLLE, Jean-Martial DEJEAN, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Sandrine DIAZ, Colette ESNAULT, Laurent FARRUGIA, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Khalid LAABID, Sandrine LAGARDE, Véronique LAGARRIGUE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Stéphanie OLIVE, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
- Absents ayant donné pouvoir : 5
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES à Thierry DEVILLE, Philippe BECADE à Axel DE LABRIOLLE, Lucie FOURNEL à Sandrine LAGARDE, Stéphane GONZALEZ à Arnaud HILION, Laurence PAGES à Bernard BOUTON.
- Absents Excusés : 3
Mesdames, Messieurs, Mathieu ALBERT, Aline CASTILLO, Francis LABRUYERE.
Secrétaire de Séance: Monsieur Khalid LAABID
Adoption du procès-verbal de la précédente séance : unanimité
Ajout d’un point à l’ordre du jour :unanimité
Les délibérations
N° 189/10/2020 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT de l'Agglomération de Montauban
- N° 190/10/2020 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du SIRTOMAD
N° 191/10/2020 : Débat sur l'opportunité d'un pacte de gouvernance
N° 193/10/2020 : Rapport d'activité 2019 du Grand Montauban Communauté d'Agglomération
N° 195/10/2020 : Aménagement du giratoire "Les Prades" - Remise de terrains au Conseil Départemental
N° 199/10/2020 : Création d'un emploi permanent de chargé de mission Politique de la ville
N° 200/10/2020 : Création d'un emploi permanent de coordinateur CLIC
N° 201/10/2020 : Création/suppression d'emplois permanents au service Foncier Aménagement
N° 202/10/2020 : Frais de déplacement et de séjours des élus
N° 204/10/2020 : Programme d'Action Territorial - Attribution de primes
- N° 208/10/2020 : Renouvellement de la convention tripartite pour la gestion du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) par la Caisse d'Allocations Familiales
N° 210/10/2020 : Attribution de prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire individuel
N° 211/10/2020 : Attribution d'une aide à l'EURL L'ATELIER DU LINGE
N° 212/10/2020 : Attribution d'une aide à la SARL MADA - restaurant Le Ventadour
N° 213/10/2020 : Attribution d'une aide à la SAS Les Cintres
N° 214/10/2020 : Attribution d'une aide à la SCI AG82 pour le Café Théâtre Le Violon Dingue
N° 215/10/2020 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la SCI OJM pour la SARL ITRONICS
N° 217/10/2020 : Attribution de chèques eau et assainissement
N° 218/10/2020 : Grille tarifaire pour les concerts payants du Festival Montauban en Scènes 2021
N° 219/10/2020 : Cession d'un véhicule réformé - Renault Master aménagé
N° 220/10/2020 : Cession d'un véhicule réformé - Poly benne IVECO
N° 221/10/2020 : Cession d'un véhicule réformé - Poly benne IVECO
N° 222/10/2020 : Cession d'un véhicule réformé - Tracteur épareuse NEW HOLLAND
N° 223/10/2020 : Cession d'un véhicule réformé - Balayeuse MITSUBISHI
- N° 224/10/2020 : Schéma de principe hydraulique d'organisation de la mobilisation et de la gestion de la ressource potentielle en eau dans le bassin versant du Tescou
- N° 225/10/2020 : Cotisation foncière des entreprises - Exonération en faveur des établissements exerçant une activité commerciale ou artisanale situés dans une zone de revitalisation des centres-villes